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1
Tables décennales.

2 lots 247 medias

Tables décennales.

Date

1803-1812

Cote

3E/1336

2
Cuttura, section A, le Couchant, feuille 1.géomètre : Chavassine D.

1 media

Cuttura, section A, le Couchant, feuille 1.géomètre : Chavassine D.

Date

1812

Cote

3Pplan2076

3
Tables décennales.

2 lots 244 medias

Tables décennales.

Date

1853-1862

Cote

3E/1341

4
Naissances, publications de mariage.

242 medias

Naissances, publications de mariage.

Date

1833-1852

Cote

3E/3021

5

Matrice des propriétés non bâties, case 401 à 453.

Date

1944

Cote

3P1428

6
Tables décennales.

2 lots 272 medias

Tables décennales.

Date

1863-1872

Cote

3E/1342

7

Entre Lizon et Lacs

Date

2007-2022

Cote

Per1615

8
Tables décennales.

2 lots 262 medias

Tables décennales.

Date

1833-1842

Cote

3E/1339

9
Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz).

2 lots 490 medias

Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz).

Date

1913-1922

Cote

3E/11019

10
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

357 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1793-1812

Cote

3E/3019

11
Matrice des propriétés bâties.

36 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1882

Cote

3P1425

12
Tables décennales.

2 lots 304 medias

Tables décennales.

Date

1893-1902

Cote

3E/1345

13

Site interdépartemental "Tourbière et lacs de Chapelle des Bois et de Bellefontaine les Mortes" (25/39)- dossier descriptif du site- désignation du préfet 25 coordonnateur : arrêté ministériel du 17/09/2008Site "la Combe du lac"- compte-rendu de la réunion du 26/04/1999 (concerne aussi Massif du Risoux et Forêt du Massacre)- lettre du préfet en date du 04/04/2005 rendant le site opérationnel- arrêté ministériel de désignation en ZSC : 27/05/2009Site "Tourbière de la Combe du Grand Essart"- dossier descriptif du site- compte-rendu de la réunion du 26/04/1999 (concerne aussi Vallées et Côtes de la Bienne)- site opérationnel : lettre du 01/12/2005- désignation en ZSC : arrêté ministériel du 27/05/2009Site "Grandvaux"- dossier descriptif du site- site opérationnelle : lettre du 27/07/2009Site "Combe du Nanchez"- site opérationnel : 08/12/2008- désignation en ZSC : arrêté ministériel du 27/05/2009Site "Vallons forestiers, rivières, ruisseaux, milieux humides et temporaires de la forêt de Chaux" (directive Habitats)- dossier descriptif du site- site opérationnel : lettre du 25/06/2008- désignation du préfet 39 comme coordonnateur : arrêté ministériel du 04/08/2008 d'activité (09/12/2008)- désignation en ZSC : arrêté ministériel du 27/05/2009Site "Forêt de Chaux" (directive Oiseaux)- désignation préfet 39 coordonnateur : lettre du 26/07/2005- désignation en ZPS (zone de protection spéciale) : 25/04/2006

Date

1999-2009

Cote

2286W29

14
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

375 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1853-1871

Cote

3E/3023

15
Cuttura, tableau d'assemblage.géomètre : Chavassine D.

1 media

Cuttura, tableau d'assemblage.géomètre : Chavassine D.

Date

1812

Cote

3Pplan2075

16
Cuttura, section B, le Levant, feuille 2.géomètre : Félix

1 media

Cuttura, section B, le Levant, feuille 2.géomètre : Félix

Date

1812

Cote

3Pplan2079

17
Résultats généraux, 1851, 1861-1873, 1891. Listes nominatives, 1836, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1891. Population classée par profession, 1891.

129 medias

Résultats généraux, 1851, 1861-1873, 1891. Listes nominatives, 1836, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1891. Population classée par profession, 1891.

Date

1836-1891

Cote

5E571/p6

18

Cuttura

Date

-

Cote

3Pplan7134

19
Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Morez).

2 lots 321 medias

Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Morez).

Date

1923-1932

Cote

3E/13109

20

Matrice foncière, folio 269 à 510, s.d. [milieu XIXe].

Date

-

Cote

3P1424

21

Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 400.

Date

1913

Cote

3P1427

22
Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude, communes de A à R.

2 lots 215 medias

Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude, communes de A à R.

Date

1933-1942

Cote

3E/14628

23
Tableaux nominatifs des habitants de Cuttura (1808, 1810, 1811, 1812, 1813), Les Essard (1808, 1810, 1811, 1812, 1813), Etables (1808, 1810, 1811), Lavancia (1808, 1810, 1811, 1812, 1813).

60 medias

Tableaux nominatifs des habitants de Cuttura (1808, 1810, 1811, 1812, 1813), Les Essard (1808, 1810, 1811, 1812, 1813), Etables (1808, 1810, 1811), Lavancia (1808, 1810, 1811, 1812, 1813).

Date

1808-1813

Cote

6M244

24
Naissances, mariages, décès, 1923-1932, publications de mariage, 1923-1927.

2 lots 84 medias

Naissances, mariages, décès, 1923-1932, publications de mariage, 1923-1927.

Date

1923-1932

Cote

3E/12998

25
Etat de sections et matrice foncière.

156 medias

Etat de sections et matrice foncière.

Date

1815

Cote

3P1422

26
Cuttura, section A,l e Couchant, feuille 2. géomètre : Chavassine D.

1 media

Cuttura, section A,l e Couchant, feuille 2. géomètre : Chavassine D.

Date

1812

Cote

3Pplan2077

27
Tables décennales.

2 lots 247 medias

Tables décennales.

Date

1823-1832

Cote

3E/1338

28
Tables décennales arrondissement de Saint-Claude : communes de A à M.

2 lots 491 medias

Tables décennales arrondissement de Saint-Claude : communes de A à M.

Date

1903-1912

Cote

3E/11046

29
Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

106 medias

Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

Date

1913-1922

Cote

3E/10100

30
Cuttura.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

66 medias

Cuttura.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

Date

1876-1936

Cote

6M764

31

Avignon, Chassal, Chaumont, Chiriat, Cinquétral, Cuttura, Lavancia, Lavans-lès-Saint-Claude, Leschères, Lessard, Maret-Marechet, Marignat, Molinges, Molunes (les), Patay (le), Pérouse (la), Pré-Martinet et Ranchette (tome 1)

Date

1809-1812

Cote

3Pplan6757

32
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

351 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1872-1891

Cote

3E/7961

33
Matrice des propriétés bâties.

37 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1911

Cote

3P1426

34
Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

175 medias

Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

Date

1892-1902

Cote

3E/10098

35
Listes nominatives des familles pour lesquelles les bulletins d'inscriptions sont à distribuer pour le recensement de 1891 : communes des arrondissements de Dole, Lons-le-Saunier, Poligny, Saint-Claude (lacunes importantes).

98 medias

Listes nominatives des familles pour lesquelles les bulletins d'inscriptions sont à distribuer pour le recensement de 1891 : communes des arrondissements de Dole, Lons-le-Saunier, Poligny, Saint-Claude (lacunes importantes).

Date

1891

Cote

6M279

36
Tables décennales.

2 lots 243 medias

Tables décennales.

Date

1813-1822

Cote

3E/1337

37

Matrice foncière, folio 1 à 268.

Date

1822

Cote

3P1423

38
Tables décennales.

2 lots 285 medias

Tables décennales.

Date

1883-1892

Cote

3E/1344

39
Mariages, décès.

209 medias

Mariages, décès.

Date

1833-1852

Cote

3E/3022

40
Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

137 medias

Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

Date

1903-1912

Cote

3E/10099