Filtrer les résultats
Multimédias
  • 44
  • 8
  • 1
Période
  • 1
  • 38
  • 15
  • 3
Lieux
  • 52
  • 19
  • 19
  • 19
  • 18
Afficher plus
Typologies
  • 14
  • 14
  • 10
  • 2
  • 2
Afficher plus

Résultats de la recherche

1
Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

86 medias

3
Tables décennales.

2 lots 94 medias

Tables décennales.

Date

1853-1862

Cote

3E/1238

4
Tables décennales.

2 lots 108 medias

Tables décennales.

Date

1823-1832

Cote

3E/1235

6

Entre Lizon et Lacs

Date

2007-2022

Cote

Per1615

8

Matrice foncière.

Date

1834

Cote

3P1347

9
Mariages, décès.

138 medias

Mariages, décès.

Date

1833-1852

Cote

3E/2928

10
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

276 medias

11
Etat de sections.

139 medias

Etat de sections.

Date

1834

Cote

3P1346

15

Naissances, mariages, décès.

Date

1923-1932

Cote

3E/11524

16
Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

56 medias

17
Tables décennales.

2 lots 114 medias

Tables décennales.

Date

1833-1842

Cote

3E/1236

18

Présence

Date

1985-2006

Cote

Per927

23
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

335 medias

26
Tables décennales.

2 lots 84 medias

Tables décennales.

Date

1883-1892

Cote

3E/1241

27
Tables décennales.

2 lots 124 medias

Tables décennales.

Date

1813-1822

Cote

3E/1234

28
Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

71 medias

30
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

244 medias

31
Matrice des propriétés bâties.

20 medias

32
Tables décennales.

2 lots 96 medias

Tables décennales.

Date

1863-1872

Cote

3E/1239

35
Naissances, publications de mariage.

168 medias

Naissances, publications de mariage.

Date

1833-1852

Cote

3E/2927

36
Matrice des propriétés bâties.

18 medias

38

Réunion du 12/05/1998 - dossiers examinés :- Demande d'autorisation d'ouverture d'un établissement itinérant de présentation au public félins sauvages à Authume - Proposition de fermeture d'un élevage de sangliers à les Essards-Taignevaux- Diagnostic phytosanitaire et sécuritaire des arbres de bords de routes- Demande de réalisation de travaux dans le site classé des gorges du Flumen- Projet d'extension du cimetière de Frontenay- Projet de classement du site de la Reculée des Planches-près-ArboisRéunion du 04/08/1998 :- Construction de la maison de la faune et de la chasse à Arlay- Renouvellement de l'autorisation d'exploitation de la centrale hydroélectrique de la Langouette + modification du règlement du lotissement "les Grands Coteaux" sur la commune des Planches-en-Montagne- Zone de pulicité réglementée sur Champagnole et communes environnantesRéunion du 21/05/1999 :- Demande de certificat de capacité pour la vente de poissons exotiques à Saint-Claude- Délimitation des espaces boisés classés à Coyron- Travaux dans le site classé dans la vallée du FlumenRéunion du 07/07/1999 :- Demande de certificat de capacité pour la vente de poissons exotiques à Saint-Claude (réexamen du dossier)- Travaux routiers dans le site classé de la Reculée de Baume-les-Messieurs- Réalisation d'une zone artisanale à Chaux-des-CrotenayRéunion du 06/01/2000 :- Demande d'autorisation d'installation d'une pisciculture à ColonneRéunion du 22/02/2000 :- Ouverture de perspectives paysagères sur les lacs du Petit, du Grand Maclu et de Narlay- Aménagement et création de dessertes forestières à Onoz et Orgelet, le Bourget- Règlement d'une zone de publicité autorisée à Choisey

Date

1998-2000

Cote

2286W3