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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Guide recueil des subventions de l'Etat et du Département.
Cote
4oF627
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 4oF
  • 4oF501-750
  • Guide recueil des subventions de l'Etat et du Département.
2

Conseil général du Jura. Procès-verbal des délibérations. Extraits des années 1900 à 2000. Tome II : 1951 à 2000.
Cote
4oF152/2
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 4oF
  • 4oF1-250
  • Conseil général du Jura. Procès-verbal des délibérations....
3
Préfets du Jura.

1 media

Préfets du Jura.
Cote
110J908
 Date
1793-1831
 Lieu
Jura, département
 Type de document -

  • Contexte : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières

  • Archives de la famille Monnier et alliés.
  • Papiers et correspondance personnels.
  • Troisième génération.
  • Marie-Etienne Monnier.
  • Activités politiques.
  • Correspondance avec l'administration dans le cadre...
  • Correspondance avec les corps et services préfectoraux...
  • Préfets du Jura.
4

Conseil général du Jura. Procès-verbal des délibérations. Extraits des années 1900 à 2000. Tome I : 1900 à 1950.
Cote
4oF152/1
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 4oF
  • 4oF1-250
  • Conseil général du Jura. Procès-verbal des délibérations....
5

Convention budgétaire entre la préfecture et le conseil général après la décentralisation.
Cote
2268W262
 Date
1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
  • FINANCES PUBLIQUES ET FISCALITE
  • Convention budgétaire entre la préfecture et le conseil...
6

Présentation du Conseil général aux maires nouvellement élus.
Cote
Br3810
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br3751-4000
  • Présentation du Conseil général aux maires nouvellement...
7

Conseil général - Personnel des membres
Cote
Per1585
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per1501-1600
  • Conseil général - Personnel des membres
8

Conseil général du Jura. Vitalisons les ressources économiques, naturelles et sociales du Jura.
Cote
Br4175
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4001-4250
  • Conseil général du Jura. Vitalisons les ressources...
9

Programme départemental pour l'environnement.
Cote
Br3898
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br3751-4000
  • Programme départemental pour l'environnement.
10

En forêt de Villers-Robert... Les enfants de l'école vous invitent à suivre leur sentier de découverte.
Cote
Br3999/2
 Date- Lieu
Villers-Robert, commune
 Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br3751-4000
  • En forêt de Villers-Robert... Les enfants de l'école...
11

Règlement de la caisse départementale des retraites.
Cote
Br117
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br1-250
  • Règlement de la caisse départementale des retraites.
12

C'est tous les jours le Jura... avec le Conseil général. Guide pratique.
Cote
Br1639
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br1501-1750
  • C'est tous les jours le Jura... avec le Conseil général....
13

100 % Conseil général - la lettre d'information des agents du Conseil général du Jura
Cote
Per1669
 Date
2008-2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per1601-1700
  • 100 % Conseil général - la lettre d'information des...
14

Recueil des barèmes et règles applicables en 1988 pour l'octroi des subventions départementales d'équipement (annexe annuelle au guide des aides départementales).
Cote
Br4164
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4001-4250
  • Recueil des barèmes et règles applicables en 1988 pour...
15

Lacs et cours d'eau. - Conseils des rivages des lacs (compte-rendus de réunions 2002/2008).- "Les lacs du département du Jura" (synthèse des données et propositions de gestion (1999), CD du colloque des lacs du Jura (9 et 10 juin 2008). - Etude sur les lacs des Mortes et de Bellefontaine .- "Une catastrophe écologique annoncée" , et états des lieux de 2004 à 2009 - Directive d'aménagement national pour la protection et l'aménagement du littoral.- Le lac de Vouglans (1980/1987). - Carte de qualité des cours d'eau : synthèse des données acquises entre 1988 et 1994. - Qualité des eaux superficielles affluents du Doubs (données 1996/1997). - Qualité des eaux superficielles du bassin de la Serpentine (données 1996/1997). - Qualité des eaux superficielles du bassin de la Furieuse (données 2000/2001). - Qualité des cours d'eau du bassin Rhône-Méditerranée-Corse (résultats 2000). - Qualité des cours d'eau du bassin de l'Ain (mars 2005). Projet de cartographie des cours d'eau. - réunion de concertation : 04/06/2009. - arrêté préfectoral n°1348 bis du 12/10/2009. - Contrôle sanitaire des eaux de baignade et alimentation : convention entre la DDASS et le conseil général signée le 11/04/2006. - Action nationale de recherche et de réduction de substances dangereuses dans l'eau (2004).
Cote
2286W106
 Date
1988-2009
 Lieu
Jura, département, Bellefontaine, commune, Doubs (Le), rivière, Nozeroy, canton, Furieuse (La), rivière, Rhône, fleuve, Ain (L'), rivière
 Type de document -

  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
  • Pollution de l'environnement
  • Lacs et cours d'eau. - Conseils des rivages des lacs...
16

La marche vers l'euro. 1ère partie.
Cote
Br3301
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br3251-3500
  • La marche vers l'euro. 1ère partie.
17

La Gazette du salon
Cote
Per1908
 Date
2018
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per1901-2000
  • La Gazette du salon
18

DrapeauConseil Général. Ensemble inventons demain. 2000...Logo du département du Jura Faber France, Roubaix
Cote
3Fi3404
 Date
1999
 Lieu
Jura, département
 Type de document -

  • Contexte : Cartes, plans, affiches et gravures (formats : entre...

  • DrapeauConseil Général. Ensemble inventons demain....
19

Convention entre le représentant de l'Etat dans le Département et le Président du Conseil général.
Cote
Br3279
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br3251-3500
  • Convention entre le représentant de l'Etat dans le...
20

Hommage à Lucien Guichard.
Cote
Br2835
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br2751-3000
  • Hommage à Lucien Guichard.
21

Affiche dressée par le Conseil Général du Jura à l'occasion de la Journée Nationale du Patrimoine, pour annoncer la journée portes ouvertes aux Archives départementales du Jura, le samedi 21 septembre 2002 et plus particulièrement le "Coup d'oeil sur les trésors des Archives Notariales". Imprimerie du Conseil Général du Jura.
Cote
1Fi3503
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cartes, plans, affiches et gravures dont les dimensions...

  • Affiche dressée par le Conseil Général du Jura à l'occasion...
22

Le conseil général. Un acteur dynamique au service des jurassiens.
Cote
Br3103
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br3001-3250
  • Le conseil général. Un acteur dynamique au service...
23
Correspondance écrite par M. E Monnier au préfet du Jura.

1 media

Correspondance écrite par M. E Monnier au préfet du Jura.
Cote
110J909
 Date
1829-1846
 Lieu
Baudin, lieu-dit
 Type de document -

  • Contexte : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières

  • Archives de la famille Monnier et alliés.
  • Papiers et correspondance personnels.
  • Troisième génération.
  • Marie-Etienne Monnier.
  • Activités politiques.
  • Correspondance avec l'administration dans le cadre...
  • Correspondance avec les corps et services préfectoraux...
  • Correspondance écrite par M. E Monnier au préfet du...
24

Tarif des médicaments et objets de chirurgie à fournir pour le service médical, adopté par le Conseil général le 24 août 1905.
Cote
Br3231
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br3001-3250
  • Tarif des médicaments et objets de chirurgie à fournir...
25

Conseil général du Jura - Rapports, délibérations, commissions
Cote
Per1530
 Date
1945-...
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per1501-1600
  • Conseil général du Jura - Rapports, délibérations,...
26

Liste des communes de l'arrondissement par cantons. 3 - Saint-Claude.
Cote
Br4202/3
 Date- Lieu
Saint-Claude, canton
 Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4001-4250
  • Liste des communes de l'arrondissement par cantons....
27

Liste des communes de l'arrondissement par cantons. 2 - Lons-le-Saunier.
Cote
Br4202/2
 Date- Lieu
Lons-le-Saunier, canton
 Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4001-4250
  • Liste des communes de l'arrondissement par cantons....
28

Mission d'expertise et de suivi des épandages de boues (MESE)- mise en place du comité d'orientation de la MESE- Réunions du comité d'orientation de la MESE (2000 à 2005)- Conventions de recyclage en agriculture des boues d'épuration et accords cadre (1999/2007)- Projet de création d'une unité de fabrication et de traitement des boues de station d'épuration (M. Marcel MANCHON) (1999/2001)- Construction d'une station d'épuration à Saint-Julien-sur-Suran (régime de déclaration : récépissé n°3/98 du 13/02/1998)- Problématiques liées à l'épandage des boues de stations d'épuration : Morez, Orgelet, Bois d'Amont, Le Frasnois, La Loye (2002/2006)- Valorisation des boues et déchets issus de l'assainissement - étude GIRUS / Conseil Général / Agence de l'eau (janvier 2003) - réunions 2001/2003- Traitement des eaux usées urbaines (1999/2007) : convention en date du 29/12/2008- Révision du zonage des zones sensibles (1997/2009)
Cote
2286W102
 Date
1999-2009
 Lieu
Jura, département, Saint-Julien, commune, Morez, commune, Orgelet, commune, Bois-d'Amont, commune, Frasnois (Le), commune, Loye (La), commune
 Type de document -

  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
  • Assainissement
  • Mission d'expertise et de suivi des épandages de boues...
29

L'Hôtel du Département... Toute une histoire.
Cote
Br4330
 Date- Lieu
Lons-le-Saunier, commune, caserne Michel
 Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4251-4500
  • L'Hôtel du Département... Toute une histoire.
30

1 100e anniversaire de la fondation de Cluny. Jura. Itinéraires clunisiens.
Cote
Br1570
 Date- Lieu
Gigny, commune, Baume-les-Messieurs, commune, Dole, commune, abbaye de Gigny, abbaye de Baume-les-Messieurs, église Notre-Dame de Dole
 Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br1501-1750
  • 1 100e anniversaire de la fondation de Cluny. Jura....
31

Liste des communes de l'arrondissement par cantons. 3 - Saint-Claude.
Cote
Br4203/3
 Date- Lieu
Saint-Claude, canton
 Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4001-4250
  • Liste des communes de l'arrondissement par cantons....
32
Services administratifs de la Préfecture du Jura.

1 media

Services administratifs de la Préfecture du Jura.
Cote
110J910
 Date
1813-1848
 Lieu
Baudin, lieu-dit
 Type de document -

  • Contexte : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières

  • Archives de la famille Monnier et alliés.
  • Papiers et correspondance personnels.
  • Troisième génération.
  • Marie-Etienne Monnier.
  • Activités politiques.
  • Correspondance avec l'administration dans le cadre...
  • Correspondance avec les corps et services préfectoraux...
  • Services administratifs de la Préfecture du Jura.
33

Utilisation du bois dans la construction :- problèmatique des constructions de chalets bois dans le Jura + interventions des constructeurs (1993/2003)- réunions des 14/09/1993 et 22/06/1994 en Préfecture- pôle de compétence "Hébergement touristique" : lettre au DDE (16/10/1993)- réunions du groupe de travail "Bois" à la DDE (1995/1997)- bilan du pôle de compétence "Filière Bois" (01/09/1997)- réunion du 24/10/1997 en préfecture- le bois dans les bâtiments agricoles type "Tunnels" : réunions du 23/10/1996 à la Chambre d'agriculture et des 21/11/1996 et 10/03/1997 au CAUE- réunions au CG (mai à novembre 2000)- compte-rendu du colloque "valoraisation du bois d'altitude" du 05/07/1997 à Bois d'Amont- document-projet "Canevas des nouvelles orientations régionales forestières de Franche-Comté" soumis à l'approbation de la commission régionale de la forêt et des produits forestiers le 22/12/1997- Projet de création d'une plate-forme de broyage de déchets-bois à Lons-le-Saunier par l'association EPART (1994/1995)
Cote
2286W65
 Date
1993-2003
 Lieu
Bois-d'Amont, commune, Lons-le-Saunier, commune
 Type de document -

  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • DEVELOPPEMENT DURABLE
  • Bois dans la construction
  • Utilisation du bois dans la construction :- problèmatique...
34

Voyage officiel de Monsieur Vincent Auriol, Président de la République (5 novembre 1950). Inauguration du monument à la gloire de la résistance du Jura.
Cote
Br650
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br501-750
  • Voyage officiel de Monsieur Vincent Auriol, Président...
35

Made in Jura. Economie et industrie.
Cote
8oF1314
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 8oF
  • 8oF1251-1500
  • Made in Jura. Economie et industrie.
36

Assainissement non collectif :- réunion du comité de pilotage : 25/052000- circulaire préfectorale n°82 du 24/10/2000Assainissement des collectivités :- circulaire préfectorale n°55 du 30/06/2006- éléments de doctrine départementale + fiches d'aides janvier-février 2007- réunion du 15/02/2007 du groupe assainissement- assainissement des communes rurales (1997/2006)- conventions entre l'Etat et le Conseil général en ce qui concerne la participation de l'Etat au fonctionnement du SATESE (1995/2001)Problématiques en matière d'assainissement :- Chaux des Crotenay : problématiques d'assainissement par rapport à la réalisation de lotissements- Montigny/Ain, Monnet la Ville, Pont-du-Navoy et fromageries (1990)- communes de Cesancey, Longcochon, Grange-de-Vaivre, Nanc-les-Saint-Amour, CC Ain-AngillonSchéma départemental d'élimination des matières de vidange :- réunions des 26/05/1999 et 07/10/1999Pôle de compétence eau-environnement :- réunions des 31/05/2001, 17/04/2002, 17/06/2003 et 03/02/2004Charte de qualité des réseaux d'assainissement de Franche-Comté- version définitive d'avril 2001 (dossier suivi par l'agence de l'eau)
Cote
2286W101
 Date
1984-2007
 Lieu
Jura, département, Chaux-des-Crotenay, commune, Montigny-sur-l'Ain, commune, Monnet-la-Ville, commune, Pont-du-Navoy, commune, Cesancey, commune, Longcochon, commune, Grange-de-Vaivre, commune, Nanc-lès-Saint-Amour, commune
 Type de document -

  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
  • Assainissement
  • Assainissement non collectif :- réunion du comité de...
37

Fermeture et résorption des décharges communales :- réunion de formation des élus du 5/05/2001- réunion du comité du plan départemental d'élimination des déchets ménagers le 23/09/2002- fermeture et résorption des décharges non autorisées : décharges non réglementées, dépôts sauvages (enquêtes des services de l'Etat, comptes-rendus au ministère, circulaires au maires)- inventaire national des décharges non autorisées (2003/2004)- convention CPR-ADEME - conseil général (études et travaux pour la réhabilitation des décharges)- concurrence décharges communales / sites BIPE (intervention du SYDOM)- tableau récapitulatif (2005)- circulaire AMJ, Conseil général, Prefet (2005)- création d'un comité départemental de suivi - réunion du 25/05/2005- signalement des dépôts sauvages communaux (ONF, DASS, gendarmerie, CSP, ONCFS) courrier aux maires (2006/2007)- réunion résorption des décharges du 19/09/2006 (SYDOM)
Cote
2286W92
 Date
2001-2008
 Lieu
Jura, département
 Type de document -

  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
  • Déchets et décharges
  • Fermeture et résorption des décharges communales :-...
38

Liste des communes de l'arrondissement par cantons. 2 - Lons-le-Saunier.
Cote
Br4203/2
 Date- Lieu
Lons-le-Saunier, canton
 Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4001-4250
  • Liste des communes de l'arrondissement par cantons....
39

Département du Jura. Nombre d'arrondissements, nombre de cantons, nombre de communes, population totale.
Cote
Br4201
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4001-4250
  • Département du Jura. Nombre d'arrondissements, nombre...
40

Liste des communes de l'arrondissement par cantons. 1 - Dole.
Cote
Br4203/1
 Date- Lieu
Dole, canton
 Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4001-4250
  • Liste des communes de l'arrondissement par cantons....