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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Tables décennales.

2 lots 247 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1336
 Date
1803-1812
 Lieu
Saint-Claude, commune, Molunes (Les), commune, Ranchette, commune, Avignon-lès-Saint-Claude, commune, Chassal, commune, Chaumont, commune, Chevry, commune, Chiriat, commune, Cinquétral, commune, Cuttura, commune, Essard (L'), commune, Etables, commune, Lajoux, commune, Lamoura, commune, Lavans-lès-Saint-Claude, commune, Leschères, commune, Maret-Maréchet, commune, Marignat-lès-Molinges, commune, Mijoux, commune, Molinges, commune, Patay (Le), commune, Pérouse (La), commune, Ponthoux, commune, Pré-Martinet, commune, Ravilloles, commune, Rhien, commune, Rixouse (La), commune, Saint-Lupicin, commune, Septmoncel, commune, Valfin-lès-Saint-Claude, commune, Vaucluse, commune, Vaux-lès-Saint-Claude, commune, Villard-Saint-Sauveur, commune, Lavancia, commune, Villard-sur-Bienne, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Saint-Claude
  • Tables décennales.
2
Mariages, décès.

119 medias

Mariages, décès.
Cote
3E/2657
 Date
1833-1852
 Lieu
Chevry, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • C
  • CHEVRY
  • Registres d'état-civil
  • Mariages, décès.
3
Tables décennales.

2 lots 244 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1341
 Date
1853-1862
 Lieu
Saint-Claude, commune, Molunes (Les), commune, Ranchette, commune, Avignon-lès-Saint-Claude, commune, Chassal, commune, Chaumont, commune, Chevry, commune, Chiriat, commune, Cinquétral, commune, Cuttura, commune, Essard (L'), commune, Etables, commune, Lajoux, commune, Lamoura, commune, Lavans-lès-Saint-Claude, commune, Leschères, commune, Maret-Maréchet, commune, Marignat-lès-Molinges, commune, Mijoux, commune, Molinges, commune, Patay (Le), commune, Pérouse (La), commune, Ponthoux, commune, Pré-Martinet, commune, Ravilloles, commune, Rhien, commune, Rixouse (La), commune, Saint-Lupicin, commune, Septmoncel, commune, Valfin-lès-Saint-Claude, commune, Vaucluse, commune, Vaux-lès-Saint-Claude, commune, Villard-Saint-Sauveur, commune, Lavancia, commune, Villard-sur-Bienne, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Saint-Claude
  • Tables décennales.
4

Matrice foncière.
Cote
3P1138
 Date
1818
 Lieu
Chevry, commune
 Type de document
matrice foncière

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Chevry
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice foncière.
5
Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

85 medias

Naissances, publications de mariage, mariages, décès.
Cote
3E/10095
 Date
1892-1902
 Lieu
Chevry, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • C
  • CHEVRY
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, publications de mariage, mariages, décès.
6
Chevry, tableau d'assemblage.géomètre : Lebeaud

1 media

Chevry, tableau d'assemblage.géomètre : Lebeaud
Cote
3Pplan1626
 Date
1812
 Lieu
Chevry, commune
 Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Chevry
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Chevry, tableau d'assemblage.géomètre : Lebeaud
7

Chevry
Cote
3Pplan7120
 Date- Lieu
Chevry, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Atlas portatifs s.d. [1810-1840]
  • Chevry
8
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

181 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
Cote
3E/2655
 Date
1813-1832
 Lieu
Chevry, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • C
  • CHEVRY
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
9
Tables décennales.

2 lots 272 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1342
 Date
1863-1872
 Lieu
Saint-Claude, commune, Molunes (Les), commune, Ranchette, commune, Avignon-lès-Saint-Claude, commune, Chassal, commune, Chaumont, commune, Chevry, commune, Chiriat, commune, Cinquétral, commune, Cuttura, commune, Essard (L'), commune, Etables, commune, Lajoux, commune, Lamoura, commune, Lavans-lès-Saint-Claude, commune, Leschères, commune, Maret-Maréchet, commune, Marignat-lès-Molinges, commune, Mijoux, commune, Molinges, commune, Patay (Le), commune, Pérouse (La), commune, Ponthoux, commune, Pré-Martinet, commune, Ravilloles, commune, Rhien, commune, Rixouse (La), commune, Saint-Lupicin, commune, Septmoncel, commune, Valfin-lès-Saint-Claude, commune, Vaucluse, commune, Vaux-lès-Saint-Claude, commune, Villard-Saint-Sauveur, commune, Lavancia, commune, Villard-sur-Bienne, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Saint-Claude
  • Tables décennales.
10
Tables décennales.

2 lots 262 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1339
 Date
1833-1842
 Lieu
Saint-Claude, commune, Molunes (Les), commune, Ranchette, commune, Avignon-lès-Saint-Claude, commune, Chassal, commune, Chaumont, commune, Chevry, commune, Chiriat, commune, Cinquétral, commune, Cuttura, commune, Essard (L'), commune, Etables, commune, Lajoux, commune, Lamoura, commune, Lavans-lès-Saint-Claude, commune, Leschères, commune, Maret-Maréchet, commune, Marignat-lès-Molinges, commune, Mijoux, commune, Molinges, commune, Patay (Le), commune, Pérouse (La), commune, Ponthoux, commune, Pré-Martinet, commune, Ravilloles, commune, Rhien, commune, Rixouse (La), commune, Saint-Lupicin, commune, Septmoncel, commune, Valfin-lès-Saint-Claude, commune, Vaucluse, commune, Vaux-lès-Saint-Claude, commune, Villard-Saint-Sauveur, commune, Lavancia, commune, Villard-sur-Bienne, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Saint-Claude
  • Tables décennales.
11

Le Lien
Cote
Per76
 Date
1974-1981
 Lieu
Chevry, commune, Chassal, commune, Molinges, commune
 Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per1-100
  • Le Lien
12
Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz).

2 lots 490 medias

Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz).
Cote
3E/11019
 Date
1913-1922
 Lieu
Bellecombe, commune, Bouchoux (Les), commune, Choux, commune, Coiserette, commune, Coyrière, commune, Haute-Molune, commune, Larrivoire, commune, Moussières (Les), commune, Pesse (La), commune, Rogna, commune, Sièges, commune, Viry, commune, Vulvoz, commune, Chancia, commune, Charchilla, commune, Châtel-de-Joux, commune, Coyron, commune, Crenans, commune, Crozets (Les), commune, Etival, commune, Grand-Châtel, commune, Jeurre, commune, Lect, commune, Maisod, commune, Martigna, commune, Meussia, commune, Moirans-en-Montagne, commune, Montcusel, commune, Pratz, commune, Villards-d'Héria, commune, Bellefontaine, commune, Bois-d'Amont, commune, Lézat, commune, Longchaumois, commune, Morbier, commune, Morez, commune, Mouille (La), commune, Prémanon, commune, Rousses (Les), commune, Tancua, commune, Avignon-lès-Saint-Claude, commune, Chassal, commune, Chaumont, commune, Chevry, commune, Cinquétral, commune, Cuttura, commune, Lajoux, commune, Lamoura, commune, Lavancia, commune, Lavans-lès-Saint-Claude, commune, Leschères, commune, Mijoux, commune, Molinges, commune, Molunes (Les), commune, Ponthoux, commune, Ranchette, commune, Ravilloles, commune, Rixouse (La), commune, Saint-Claude, commune, Saint-Lupicin, commune, Septmoncel, commune, Valfin-lès-Saint-Claude, commune, Villard-la-Rixouse, Villard-Saint-Sauveur, commune, Bonlieu, commune, Château-des-Prés, commune, Chaumusse (La), commune, Chaux-des-Prés, commune, Chaux-du-Dombief (La), commune, Crillat, commune, Denezières, commune, Fort-du-Plasne, commune, Grande-Rivière, commune, Lac-des-Rouges-Truites (Le), commune, Petites-Chiettes (Les), commune, Piards (Les), commune, Prénovel, commune, Rivière-Devant, commune, Saint-Laurent-en-Grandvaux, commune, Saint-Maurice-Crillat, commune, Saint-Pierre, commune, Saugeot, commune, Uxelles, commune, Vaux-lès-Saint-Claude, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • arrondissement de Saint-Claude
  • arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz)
  • Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon...
13
Naissances, publications de mariage.

128 medias

Naissances, publications de mariage.
Cote
3E/2656
 Date
1833-1852
 Lieu
Chevry, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • C
  • CHEVRY
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, publications de mariage.
14
Tables décennales.

1 media

Tables décennales.
Cote
3E/1335
 Date
1793-1802
 Lieu
Avignon-lès-Saint-Claude, commune, Chassal, commune, Chaumont, commune, Chevry, commune, Chiriat, commune, Cinquétral, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Saint-Claude
  • Tables décennales.
15

Naissances, mariages, décès, 1923-1932 ; publications de mariage, 1923-1927.
Cote
3E/12989
 Date
1923-1932
 Lieu
Chevry, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • C
  • CHEVRY
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, mariages, décès, 1923-1932 ; publications...
16
Chevry, section B, le Village, feuille unique.géomètre : Lebeaud et Delonez

1 media

Chevry, section B, le Village, feuille unique.géomètre : Lebeaud et Delonez
Cote
3Pplan1628
 Date
1812
 Lieu
Chevry, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Chevry
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Chevry, section B, le Village, feuille unique.géomètre...
17

Renouveau
Cote
Per305
 Date
1968-1970
 Lieu
Molinges, commune, Chassal, commune, Chevry, commune
 Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per301-400
  • Renouveau
18
Tables décennales.

2 lots 304 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1345
 Date
1893-1902
 Lieu
Avignon-lès-Saint-Claude, commune, Chassal, commune, Chaumont, commune, Chevry, commune, Cinquétral, commune, Cuttura, commune, Lajoux, commune, Lamoura, commune, Lavancia, commune, Lavans-lès-Saint-Claude, commune, Leschères, commune, Mijoux, commune, Molinges, commune, Molunes (Les), commune, Ponthoux, commune, Ranchette, commune, Ravilloles, commune, Rixouse (La), commune, Saint-Claude, commune, Saint-Lupicin, commune, Septmoncel, commune, Valfin-lès-Saint-Claude, commune, Vaux-lès-Saint-Claude, commune, Villard-la-Rixouse, Villard-Saint-Sauveur, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Saint-Claude
  • Tables décennales.
19
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

174 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
Cote
3E/7986
 Date
1872-1891
 Lieu
Chevry, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • C
  • CHEVRY
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
20
Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Morez).

2 lots 321 medias

Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Morez).
Cote
3E/13109
 Date
1923-1932
 Lieu
Bellecombe, commune, Bouchoux (Les), commune, Choux, commune, Coiserette, commune, Coyrière, commune, Haute-Molune, commune, Larrivoire, commune, Chancia, commune, Charchilla, commune, Châtel-de-Joux, commune, Coyron, commune, Crenans, commune, Crozets (Les), commune, Etival, commune, Grand-Châtel, commune, Jeurre, commune, Lect, commune, Maisod, commune, Martigna, commune, Meussia, commune, Moirans-en-Montagne, commune, Montcusel, commune, Bellefontaine, commune, Bois-d'Amont, commune, Lézat, commune, Longchaumois, commune, Morbier, commune, Morez, commune, Avignon-lès-Saint-Claude, commune, Chassal, commune, Chaumont, commune, Chevry, commune, Cinquétral, commune, Cuttura, commune, Lajoux, commune, Lamoura, commune, Lavancia, commune, Lavans-lès-Saint-Claude, commune, Leschères, commune, Mijoux, commune, Molinges, commune, Molunes (Les), commune, Bonlieu, commune, Château-des-Prés, commune, Chaumusse (La), commune, Chaux-des-Prés, commune, Chaux-du-Dombief (La), commune, Crillat, commune, Denezières, commune, Fort-du-Plasne, commune, Grande-Rivière, commune, Lac-des-Rouges-Truites (Le), commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • arrondissement de Saint-Claude
  • arrondissement de Saint-Claude, de Avignon à Morez
  • Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude...
21
Matrice des propriétés bâties.

16 medias

Matrice des propriétés bâties.
Cote
3P1141
 Date
1911
 Lieu
Chevry, commune
 Type de document
matrice des propriétés bâties

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Chevry
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés bâties.
22
Naissances, mariages, décès, 1923-1932, publications de mariage, 1923-1927.

2 lots 61 medias

Naissances, mariages, décès, 1923-1932, publications de mariage, 1923-1927.
Cote
3E/12989
 Date
1923-1932
 Lieu
Chevry, commune
 Type de document -

  • Contexte : Registres d'état civil (fonds du greffe des tribunaux),...

  • C
  • CHEVRY
  • Naissances, mariages, décès, 1923-1932, publications...
23
Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude, communes de A à R.

2 lots 215 medias

Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude, communes de A à R.
Cote
3E/14628
 Date
1933-1942
 Lieu
Avignon-lès-Saint-Claude, commune, Bellecombe, commune, Bellefontaine, commune, Bois-d'Amont, commune, Bonlieu, commune, Bouchoux (Les), commune, Chancia, commune, Charchilla, commune, Chassal, commune, Château-des-Prés, commune, Châtel-de-Joux, commune, Chaumont, commune, Chaumusse (La), commune, Chaux-du-Dombief (La), commune, Chaux-des-Prés, commune, Chevry, commune, Choux, commune, Cinquétral, commune, Coiserette, commune, Coyrière, commune, Coyron, commune, Crenans, commune, Crillat, commune, Crozets (Les), commune, Cuttura, commune, Etival, commune, Fort-du-Plasne, commune, Grand-Châtel, commune, Grande-Rivière, commune, Jeurre, commune, Lac-des-Rouges-Truites (Le), commune, Lajoux, commune, Lamoura, commune, Mouille (La), commune, Pesse (La), commune, Larrivoire, commune, Rixouse (La), commune, Lavancia, commune, Lavans-lès-Saint-Claude, commune, Lect, commune, Leschères, commune, Molunes (Les), commune, Moussières (Les), commune, Lézat, commune, Longchaumois, commune, Piards (Les), commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • arrondissement de Saint-Claude
  • arrondissement de Saint-Claude : communes de A à R
  • Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude,...
24
Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

91 medias

Naissances, publications de mariage, mariages, décès.
Cote
3E/10096
 Date
1903-1912
 Lieu
Chevry, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • C
  • CHEVRY
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, publications de mariage, mariages, décès.
25
Tableaux nominatifs des habitants d'Avignon-lès-Saint-Claude (1810, 1812, 1813), Chassal (1808, 1810, 1811, 1812, 1813), Chaumont (1808, 1810, 1811, 1812, 1813), Chevry (1810, 1811, 1812, 1813), Chiriat (1810, 1811, 1812, 1813), Cinquétral (1810, 1811, 1812, 1813).

109 medias

Tableaux nominatifs des habitants d'Avignon-lès-Saint-Claude (1810, 1812, 1813), Chassal (1808, 1810, 1811, 1812, 1813), Chaumont (1808, 1810, 1811, 1812, 1813), Chevry (1810, 1811, 1812, 1813), Chiriat (1810, 1811, 1812, 1813), Cinquétral (1810, 1811, 1812, 1813).
Cote
6M243
 Date
1808-1813
 Lieu
Avignon-lès-Saint-Claude, commune, Chassal, commune, Chaumont, commune, Chevry, commune, Chiriat, commune, Cinquétral, commune
 Type de document
tableau nominatif

  • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)

  • Documents nominatifs des recensements de la population...
  • Tableaux et états nominatifs communaux des recensements...
  • Canton de Saint-Claude
  • Tableaux nominatifs
  • Tableaux nominatifs des habitants d'Avignon-lès-Saint-Claude...
26
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

207 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
Cote
3E/2654
 Date
1793-1812
 Lieu
Chevry, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • C
  • CHEVRY
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
27
Tables décennales.

2 lots 247 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1338
 Date
1823-1832
 Lieu
Saint-Claude, commune, Molunes (Les), commune, Ranchette, commune, Avignon-lès-Saint-Claude, commune, Chassal, commune, Chaumont, commune, Chevry, commune, Chiriat, commune, Cinquétral, commune, Cuttura, commune, Essard (L'), commune, Etables, commune, Lajoux, commune, Lamoura, commune, Lavans-lès-Saint-Claude, commune, Leschères, commune, Maret-Maréchet, commune, Marignat-lès-Molinges, commune, Mijoux, commune, Molinges, commune, Patay (Le), commune, Pérouse (La), commune, Ponthoux, commune, Pré-Martinet, commune, Ravilloles, commune, Rhien, commune, Rixouse (La), commune, Saint-Lupicin, commune, Septmoncel, commune, Valfin-lès-Saint-Claude, commune, Vaucluse, commune, Vaux-lès-Saint-Claude, commune, Villard-Saint-Sauveur, commune, Lavancia, commune, Villard-sur-Bienne, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Saint-Claude
  • Tables décennales.
28
Chevry, section A, le Truffet, feuille unique.géomètre : Lebeaud

1 media

Chevry, section A, le Truffet, feuille unique.géomètre : Lebeaud
Cote
3Pplan1627
 Date
1812
 Lieu
Chevry, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Chevry
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Chevry, section A, le Truffet, feuille unique.géomètre...
29
Tables décennales arrondissement de Saint-Claude : communes de A à M.

2 lots 491 medias

Tables décennales arrondissement de Saint-Claude : communes de A à M.
Cote
3E/11046
 Date
1903-1912
 Lieu
Bellecombe, commune, Bouchoux (Les), commune, Choux, commune, Coiserette, commune, Coyrière, commune, Haute-Molune, commune, Larrivoire, commune, Moussières (Les), commune, Chancia, commune, Charchilla, commune, Châtel-de-Joux, commune, Coyron, commune, Crenans, commune, Crozets (Les), commune, Etival, commune, Grand-Châtel, commune, Jeurre, commune, Lect, commune, Maisod, commune, Martigna, commune, Meussia, commune, Moirans-en-Montagne, commune, Montcusel, commune, Bellefontaine, commune, Bois-d'Amont, commune, Lézat, commune, Longchaumois, commune, Morbier, commune, Morez, commune, Mouille (La), commune, Avignon-lès-Saint-Claude, commune, Chassal, commune, Chaumont, commune, Chevry, commune, Cinquétral, commune, Cuttura, commune, Lajoux, commune, Lamoura, commune, Lavancia, commune, Lavans-lès-Saint-Claude, commune, Leschères, commune, Mijoux, commune, Molinges, commune, Molunes (Les), commune, Bonlieu, commune, Château-des-Prés, commune, Chaumusse (La), commune, Chaux-des-Prés, commune, Chaux-du-Dombief (La), commune, Crillat, commune, Denezières, commune, Fort-du-Plasne, commune, Grande-Rivière, commune, Lac-des-Rouges-Truites (Le), commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • arrondissement de Saint-Claude
  • arrondissement de Saint-Claude : communes de A à M
  • Tables décennales arrondissement de Saint-Claude :...
30

Travaux divers relevant de la police de l'eau. - dépôts de déchets en zone humide : requêtes de la CPE (2004 et 2008) - Travaux de curage en zone humide à Onoz (2002) - Comblement en zone humide + curage de ruisseau + enrochements sauvages à Eclans-Nenon : requête de la CPE (1999) - Comblement en zone humide à Doucier (hameau de Chambly) : requête de la CPE (2000) - Préservation des milieux humides à Nance : projet d'extension d'un lotissement (2003) - Détérioration des berges à Mignovillard : requête de'un particulier (2004) - Défaut d'entretien des berges de la Vallière à Perrigny ayant causé l'écroulement du mur d'un particulier dans le lit de la rivière (2009). - Busage du canal du moulin à Parcey sur la Loue - Sté Ondine (2004). Stations d'épuration et assainissement. - Station d'épuration de Dole : demande de communication de documents administratifs (2005). - Travaux d'assainissement dans le lit mineur de la Seille : requête de la CPE (11/04/2005), AP n°840 du 13/05/2005 autorisant le SERPAC à réaliser les travaux d'assainissement et AP n°1436 du 13/10/2005 de mise en demeure du SERPAC. - Rejets de l'autoroute A36.- Mise en demeure de production d'un dossier d'état des lieux et d'incidence : AP n°686 du 17/05/2005 - à la demande de la CPE. Prévention des inondations. - Demande de désangravement de la Bienne par le PNRHJ (1993). - Risques d'inondation de la Vallière dans la traversée de Montmorot : audience du maire de Montmorot et requêtes d'un riverain (2005-2006). - Prévention des inondations à Syam.- Demande des Forges de Syam (2003) Travaux relatifs à des barrages. - Barrage de Crissey (2007). - Réhabilitation du barrage alimentant le Moulin Patouillet à Bracon : requête du propriétaire (2007). - Construction de barrages sur la rivière "La Brisotte" : requête d'un particulier à Montmirey- la-Ville (2007). - Centrale hydroélectrique Jobez sur l'Ain à Pont de Poitte.- Abaissement du niveau du barrage : pétition des habitants (1998). - Barrage de Port-Lesney.- Vétusté de la centrale : demande du gérant (2003). - Centrale hydroélectrique Ponsin à Pont-du-Navoy.- Fréquentation des berges de l'installation par les pêcheurs : requête du propriétaire de la centrale. - Centrale de "La Chevry" sur la Saine : demande d'augmentation de débit par la SARL Electric Rational (1994).
Cote
2286W109
 Date
1994-2009
 Lieu
Onoz, commune, Eclans-Nenon, commune, Doucier, commune, Chambly, commune, Nance, commune, Mignovillard, commune, Vallière (La), rivière, Parcey, commune, Perrigny, commune, Loue (La), rivière, Dole, commune, Seille (La), rivière, Bienne (La), rivière, Montmorot, commune, Syam, commune, Crissey, commune, Bracon, commune, Montmirey-la-Ville, commune, Ain (L'), rivière, Pont-de-Poitte, commune, Port-Lesney, commune, Pont-du-Navoy, commune, Saine (La), rivière, Chevry, commune
 Type de document -

  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • INFRACTIONS SUR L'ENVIRONNEMENT
  • Plaintes relatives à l'environnement
  • Travaux divers relevant de la police de l'eau. - dépôts...
31

Matrice foncière.
Cote
3P1139
 Date
1823
 Lieu
Chevry, commune
 Type de document
matrice foncière

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Chevry
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice foncière.
32
Matrice des propriétés bâties.

18 medias

Matrice des propriétés bâties.
Cote
3P1140
 Date
1882
 Lieu
Chevry, commune
 Type de document
matrice des propriétés bâties

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Chevry
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés bâties.
33
Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

66 medias

Naissances, publications de mariage, mariages, décès.
Cote
3E/10097
 Date
1913-1922
 Lieu
Chevry, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • C
  • CHEVRY
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, publications de mariage, mariages, décès.
34
Tables décennales.

2 lots 243 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1337
 Date
1813-1822
 Lieu
Saint-Claude, commune, Molunes (Les), commune, Ranchette, commune, Avignon-lès-Saint-Claude, commune, Chassal, commune, Chaumont, commune, Chevry, commune, Chiriat, commune, Cinquétral, commune, Cuttura, commune, Essard (L'), commune, Etables, commune, Lajoux, commune, Lamoura, commune, Lavans-lès-Saint-Claude, commune, Leschères, commune, Maret-Maréchet, commune, Marignat-lès-Molinges, commune, Mijoux, commune, Molinges, commune, Patay (Le), commune, Pérouse (La), commune, Ponthoux, commune, Pré-Martinet, commune, Ravilloles, commune, Rhien, commune, Rixouse (La), commune, Saint-Lupicin, commune, Septmoncel, commune, Valfin-lès-Saint-Claude, commune, Vaucluse, commune, Vaux-lès-Saint-Claude, commune, Villard-Saint-Sauveur, commune, Lavancia, commune, Villard-sur-Bienne, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Saint-Claude
  • Tables décennales.
35
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

162 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
Cote
3E/2658
 Date
1853-1871
 Lieu
Chevry, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • C
  • CHEVRY
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
36

Matrice des propriétés non bâties.
Cote
3P1142
 Date
1913
 Lieu
Chevry, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Chevry
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés non bâties.
37
Tables décennales.

2 lots 285 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1344
 Date
1883-1892
 Lieu
Saint-Claude, commune, Molunes (Les), commune, Ranchette, commune, Avignon-lès-Saint-Claude, commune, Chassal, commune, Chaumont, commune, Chevry, commune, Chiriat, commune, Cinquétral, commune, Cuttura, commune, Essard (L'), commune, Etables, commune, Lajoux, commune, Lamoura, commune, Lavans-lès-Saint-Claude, commune, Leschères, commune, Maret-Maréchet, commune, Marignat-lès-Molinges, commune, Mijoux, commune, Molinges, commune, Patay (Le), commune, Pérouse (La), commune, Ponthoux, commune, Pré-Martinet, commune, Ravilloles, commune, Rhien, commune, Rixouse (La), commune, Saint-Lupicin, commune, Septmoncel, commune, Valfin-lès-Saint-Claude, commune, Vaucluse, commune, Vaux-lès-Saint-Claude, commune, Villard-Saint-Sauveur, commune, Lavancia, commune, Villard-sur-Bienne, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Saint-Claude
  • Tables décennales.
38
Etat de sections et matrice foncière.

97 medias

Etat de sections et matrice foncière.
Cote
3P1137
 Date
1813
 Lieu
Chevry, commune
 Type de document
état de section, matrice foncière

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Chevry
  • Etats de sections et matrices
  • Etat de sections et matrice foncière.
39
Tables décennales.

2 lots 270 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1343
 Date
1873-1882
 Lieu
Saint-Claude, commune, Molunes (Les), commune, Ranchette, commune, Avignon-lès-Saint-Claude, commune, Chassal, commune, Chaumont, commune, Chevry, commune, Chiriat, commune, Cinquétral, commune, Cuttura, commune, Essard (L'), commune, Etables, commune, Lajoux, commune, Lamoura, commune, Lavans-lès-Saint-Claude, commune, Leschères, commune, Maret-Maréchet, commune, Marignat-lès-Molinges, commune, Mijoux, commune, Molinges, commune, Patay (Le), commune, Pérouse (La), commune, Ponthoux, commune, Pré-Martinet, commune, Ravilloles, commune, Rhien, commune, Rixouse (La), commune, Saint-Lupicin, commune, Septmoncel, commune, Valfin-lès-Saint-Claude, commune, Vaucluse, commune, Vaux-lès-Saint-Claude, commune, Villard-Saint-Sauveur, commune, Lavancia, commune, Villard-sur-Bienne, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Saint-Claude
  • Tables décennales.
40
Tables décennales.

2 lots 249 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1340
 Date
1843-1852
 Lieu
Saint-Claude, commune, Molunes (Les), commune, Ranchette, commune, Avignon-lès-Saint-Claude, commune, Chassal, commune, Chaumont, commune, Chevry, commune, Chiriat, commune, Cinquétral, commune, Cuttura, commune, Essard (L'), commune, Etables, commune, Lajoux, commune, Lamoura, commune, Lavans-lès-Saint-Claude, commune, Leschères, commune, Maret-Maréchet, commune, Marignat-lès-Molinges, commune, Mijoux, commune, Molinges, commune, Patay (Le), commune, Pérouse (La), commune, Ponthoux, commune, Pré-Martinet, commune, Ravilloles, commune, Rhien, commune, Rixouse (La), commune, Saint-Lupicin, commune, Septmoncel, commune, Valfin-lès-Saint-Claude, commune, Vaucluse, commune, Vaux-lès-Saint-Claude, commune, Villard-Saint-Sauveur, commune, Lavancia, commune, Villard-sur-Bienne, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Saint-Claude
  • Tables décennales.