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Matrice foncière, folio 1 à 330.

3P948

1823

Chassal, commune

matrice foncière

Tables décennales.

3E/1336

1803-1812

Saint-Claude, commune, Molunes (Les), commune, Ranchette, commune, Avignon-lès-Saint-Claude, commune, Chassal, commune, Chaumont, commune, Chevry, commune, Chiriat, commune, Cinquétral, commune, Cuttura, commune, Essard (L'), commune, Etables, commune, Lajoux, commune, Lamoura, commune, Lavans-lès-Saint-Claude, commune, Leschères, commune, Maret-Maréchet, commune, Marignat-lès-Molinges, commune, Mijoux, commune, Molinges, commune, Patay (Le), commune, Pérouse (La), commune, Ponthoux, commune, Pré-Martinet, commune, Ravilloles, commune, Rhien, commune, Rixouse (La), commune, Saint-Lupicin, commune, Septmoncel, commune, Valfin-lès-Saint-Claude, commune, Vaucluse, commune, Vaux-lès-Saint-Claude, commune, Villard-Saint-Sauveur, commune, Lavancia, commune, Villard-sur-Bienne, commune

table décennale

Matrices des propriétés bâties.

3P950

1882

Chassal, commune

Tables décennales.

3E/1341

1853-1862

Saint-Claude, commune, Molunes (Les), commune, Ranchette, commune, Avignon-lès-Saint-Claude, commune, Chassal, commune, Chaumont, commune, Chevry, commune, Chiriat, commune, Cinquétral, commune, Cuttura, commune, Essard (L'), commune, Etables, commune, Lajoux, commune, Lamoura, commune, Lavans-lès-Saint-Claude, commune, Leschères, commune, Maret-Maréchet, commune, Marignat-lès-Molinges, commune, Mijoux, commune, Molinges, commune, Patay (Le), commune, Pérouse (La), commune, Ponthoux, commune, Pré-Martinet, commune, Ravilloles, commune, Rhien, commune, Rixouse (La), commune, Saint-Lupicin, commune, Septmoncel, commune, Valfin-lès-Saint-Claude, commune, Vaucluse, commune, Vaux-lès-Saint-Claude, commune, Villard-Saint-Sauveur, commune, Lavancia, commune, Villard-sur-Bienne, commune

table décennale

Matrice des propriétés bâties.

3P951

1911

Chassal, commune

matrice des propriétés bâties

Tables décennales.

3E/1342

1863-1872

Saint-Claude, commune, Molunes (Les), commune, Ranchette, commune, Avignon-lès-Saint-Claude, commune, Chassal, commune, Chaumont, commune, Chevry, commune, Chiriat, commune, Cinquétral, commune, Cuttura, commune, Essard (L'), commune, Etables, commune, Lajoux, commune, Lamoura, commune, Lavans-lès-Saint-Claude, commune, Leschères, commune, Maret-Maréchet, commune, Marignat-lès-Molinges, commune, Mijoux, commune, Molinges, commune, Patay (Le), commune, Pérouse (La), commune, Ponthoux, commune, Pré-Martinet, commune, Ravilloles, commune, Rhien, commune, Rixouse (La), commune, Saint-Lupicin, commune, Septmoncel, commune, Valfin-lès-Saint-Claude, commune, Vaucluse, commune, Vaux-lès-Saint-Claude, commune, Villard-Saint-Sauveur, commune, Lavancia, commune, Villard-sur-Bienne, commune

table décennale

Tables décennales.

3E/1339

1833-1842

Saint-Claude, commune, Molunes (Les), commune, Ranchette, commune, Avignon-lès-Saint-Claude, commune, Chassal, commune, Chaumont, commune, Chevry, commune, Chiriat, commune, Cinquétral, commune, Cuttura, commune, Essard (L'), commune, Etables, commune, Lajoux, commune, Lamoura, commune, Lavans-lès-Saint-Claude, commune, Leschères, commune, Maret-Maréchet, commune, Marignat-lès-Molinges, commune, Mijoux, commune, Molinges, commune, Patay (Le), commune, Pérouse (La), commune, Ponthoux, commune, Pré-Martinet, commune, Ravilloles, commune, Rhien, commune, Rixouse (La), commune, Saint-Lupicin, commune, Septmoncel, commune, Valfin-lès-Saint-Claude, commune, Vaucluse, commune, Vaux-lès-Saint-Claude, commune, Villard-Saint-Sauveur, commune, Lavancia, commune, Villard-sur-Bienne, commune

table décennale

Le Lien

Per76

1974-1981

Chevry, commune, Chassal, commune, Molinges, commune

Matrice des propriétés non bâties.

3P952

1914

Chassal, commune

Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz).

3E/11019

1913-1922

Bellecombe, commune, Bouchoux (Les), commune, Choux, commune, Coiserette, commune, Coyrière, commune, Haute-Molune, commune, Larrivoire, commune, Moussières (Les), commune, Pesse (La), commune, Rogna, commune, Sièges, commune, Viry, commune, Vulvoz, commune, Chancia, commune, Charchilla, commune, Châtel-de-Joux, commune, Coyron, commune, Crenans, commune, Crozets (Les), commune, Etival, commune, Grand-Châtel, commune, Jeurre, commune, Lect, commune, Maisod, commune, Martigna, commune, Meussia, commune, Moirans-en-Montagne, commune, Montcusel, commune, Pratz, commune, Villards-d'Héria, commune, Bellefontaine, commune, Bois-d'Amont, commune, Lézat, commune, Longchaumois, commune, Morbier, commune, Morez, commune, Mouille (La), commune, Prémanon, commune, Rousses (Les), commune, Tancua, commune, Avignon-lès-Saint-Claude, commune, Chassal, commune, Chaumont, commune, Chevry, commune, Cinquétral, commune, Cuttura, commune, Lajoux, commune, Lamoura, commune, Lavancia, commune, Lavans-lès-Saint-Claude, commune, Leschères, commune, Mijoux, commune, Molinges, commune, Molunes (Les), commune, Ponthoux, commune, Ranchette, commune, Ravilloles, commune, Rixouse (La), commune, Saint-Claude, commune, Saint-Lupicin, commune, Septmoncel, commune, Valfin-lès-Saint-Claude, commune, Villard-la-Rixouse, Villard-Saint-Sauveur, commune, Bonlieu, commune, Château-des-Prés, commune, Chaumusse (La), commune, Chaux-des-Prés, commune, Chaux-du-Dombief (La), commune, Crillat, commune, Denezières, commune, Fort-du-Plasne, commune, Grande-Rivière, commune, Lac-des-Rouges-Truites (Le), commune, Petites-Chiettes (Les), commune, Piards (Les), commune, Prénovel, commune, Rivière-Devant, commune, Saint-Laurent-en-Grandvaux, commune, Saint-Maurice-Crillat, commune, Saint-Pierre, commune, Saugeot, commune, Uxelles, commune, Vaux-lès-Saint-Claude, commune

table décennale

Série communale : décès.

5E279/16

1793

Chassal, commune

Marbres en Franche-Comté. Actes des journées d'études - Besançon - 10-12 juin 1999.

4oF472

Saint-Lothain, commune, Saint-Amour, commune, Balanod, commune, Pratz, commune, Chassal, commune, Sampans, commune, Miéry, commune, église de Saint-Lothain, église de Brou à Bourg-en-Bresse

Listes nominatives, 1872, 1881, 1886, 1891.

5E279/9

Chassal, commune

liste nominative

Tables décennales.

3E/1335

1793-1802

Avignon-lès-Saint-Claude, commune, Chassal, commune, Chaumont, commune, Chevry, commune, Chiriat, commune, Cinquétral, commune

table décennale

Le tableau ensorcelé. Par les élèves du cycle III de l'école primaire de Chassal (Jura).

Br4581

Chassal, commune

Réunion du 08/03/1995 - dossiers examinés :- Abattage d'un chêne dans la chênaie d'Oussières- Extension des installations de la base nautique de Bellecin- Autorisation microcentrale hydroélectrique de la Serre sur l'Abîme- Projet de classement du site de la Reculée de Baume-les-Messieurs Réunion du 11/05/1995 :- Autorisation microcentrale hydroélectrique de Nozeroy sur la Serpentine- Autorisation microcentral hydroélectrique du Moulin Neuf à Dole- Zone de publicité restreinte à Pont du NavoyRéunion du 11/10/1995 :- Pisciculture Beuque à Marigna-sur-Valouse- Délimitation des espaces boisés classés à Orgelet- Extension d'un restaurant à la Tour-du-Meix- Zone de publicité autorisée à Tavaux- Centrale hydroélectrique Jobez à Pont de PoitteRéunion du 08/10/1996 :- Centrale hydroélectrique de Bourg de Sirod- Projet de salle communale à Conte- Centre commercial du Surchauffant- Création d'une zone portuaire à Surchauffant- Arrêté de protection du biotope du Hibou Grand Duc- Réserve naturelle volontaire du Lappiaz de LoulleRéunion du 30/10/1997 :- Construction d'une station d'épuration à Arlay- Création et extension d'activités à Surchauffant- Aménagement d'une remise existante en logements à SeptmoncelRéunion du 01/07/1997 :- Centrale hydroélectrique du Pont de Molinges sur la Bienne à Chassal- Constructions sur l'aire du Jura (station-service, restaurant et bâtiments d'accueil du conseil général du Jura)

2286W2

1995-1997

Oussières, commune, Bellecin, commune, Baume-les-Messieurs, commune, Nozeroy, commune, Dole, commune, Pont-du-Navoy, commune, Marigna-sur-Valouse, commune, Orgelet, commune, Tour-du-Meix (La), commune, Tavaux, commune, Pont-de-Poitte, commune, Chalain, lac, Bourg-de-Sirod, commune, Conte, commune, Loulle, commune, Arlay, commune, Septmoncel, commune, Chassal, commune

Renouveau

Per305

1968-1970

Molinges, commune, Chassal, commune, Chevry, commune

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

3E/2449

1793-1812

Chassal, commune

registre d'état civil

Tables décennales.

3E/1345

1893-1902

Avignon-lès-Saint-Claude, commune, Chassal, commune, Chaumont, commune, Chevry, commune, Cinquétral, commune, Cuttura, commune, Lajoux, commune, Lamoura, commune, Lavancia, commune, Lavans-lès-Saint-Claude, commune, Leschères, commune, Mijoux, commune, Molinges, commune, Molunes (Les), commune, Ponthoux, commune, Ranchette, commune, Ravilloles, commune, Rixouse (La), commune, Saint-Claude, commune, Saint-Lupicin, commune, Septmoncel, commune, Valfin-lès-Saint-Claude, commune, Vaux-lès-Saint-Claude, commune, Villard-la-Rixouse, Villard-Saint-Sauveur, commune

table décennale

Les carrières de Chassal (39) et la marbrerie de Molinges (39) de 1768 à 1984. Mémoire de maîtrise sous la direction de Madame Brelot.

4oF501

Chassal, commune, Molinges, commune

Décès.

5E279/16

1793

Chassal, commune

registre d'état civil

Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Morez).

3E/13109

1923-1932

Bellecombe, commune, Bouchoux (Les), commune, Choux, commune, Coiserette, commune, Coyrière, commune, Haute-Molune, commune, Larrivoire, commune, Chancia, commune, Charchilla, commune, Châtel-de-Joux, commune, Coyron, commune, Crenans, commune, Crozets (Les), commune, Etival, commune, Grand-Châtel, commune, Jeurre, commune, Lect, commune, Maisod, commune, Martigna, commune, Meussia, commune, Moirans-en-Montagne, commune, Montcusel, commune, Bellefontaine, commune, Bois-d'Amont, commune, Lézat, commune, Longchaumois, commune, Morbier, commune, Morez, commune, Avignon-lès-Saint-Claude, commune, Chassal, commune, Chaumont, commune, Chevry, commune, Cinquétral, commune, Cuttura, commune, Lajoux, commune, Lamoura, commune, Lavancia, commune, Lavans-lès-Saint-Claude, commune, Leschères, commune, Mijoux, commune, Molinges, commune, Molunes (Les), commune, Bonlieu, commune, Château-des-Prés, commune, Chaumusse (La), commune, Chaux-des-Prés, commune, Chaux-du-Dombief (La), commune, Crillat, commune, Denezières, commune, Fort-du-Plasne, commune, Grande-Rivière, commune, Lac-des-Rouges-Truites (Le), commune

table décennale

Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude, communes de A à R.

3E/14628

1933-1942

Avignon-lès-Saint-Claude, commune, Bellecombe, commune, Bellefontaine, commune, Bois-d'Amont, commune, Bonlieu, commune, Bouchoux (Les), commune, Chancia, commune, Charchilla, commune, Chassal, commune, Château-des-Prés, commune, Châtel-de-Joux, commune, Chaumont, commune, Chaumusse (La), commune, Chaux-du-Dombief (La), commune, Chaux-des-Prés, commune, Chevry, commune, Choux, commune, Cinquétral, commune, Coiserette, commune, Coyrière, commune, Coyron, commune, Crenans, commune, Crillat, commune, Crozets (Les), commune, Cuttura, commune, Etival, commune, Fort-du-Plasne, commune, Grand-Châtel, commune, Grande-Rivière, commune, Jeurre, commune, Lac-des-Rouges-Truites (Le), commune, Lajoux, commune, Lamoura, commune, Mouille (La), commune, Pesse (La), commune, Larrivoire, commune, Rixouse (La), commune, Lavancia, commune, Lavans-lès-Saint-Claude, commune, Lect, commune, Leschères, commune, Molunes (Les), commune, Moussières (Les), commune, Lézat, commune, Longchaumois, commune, Piards (Les), commune

table décennale

Tableaux nominatifs des habitants d'Avignon-lès-Saint-Claude (1810, 1812, 1813), Chassal (1808, 1810, 1811, 1812, 1813), Chaumont (1808, 1810, 1811, 1812, 1813), Chevry (1810, 1811, 1812, 1813), Chiriat (1810, 1811, 1812, 1813), Cinquétral (1810, 1811, 1812, 1813).

6M243

1808-1813

Avignon-lès-Saint-Claude, commune, Chassal, commune, Chaumont, commune, Chevry, commune, Chiriat, commune, Cinquétral, commune

tableau nominatif

Chassal

3Pplan7118

Chassal, commune

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

3E/2450

1813-1832

Chassal, commune

registre d'état civil

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide et conseils aux entreprises du canton de Saint-Claude. - S.A. J. BENOIT à Chassal (mécanique, moulage), demande d'aide départementale à l'industrialisation des communes rurales, présentation de la société (1982). - dossier CHAPUIS - CORNOY et Cie à Saint-Claude (fabricant de pipes), projet d'installation d'un atelier à La Chaux-des-Prés (1973). - SARL ZOZ à Saint-Lupicin, demande d'aide pour risque de fermeture (1982).Aide et conseils aux entreprises du canton de Saint-Laurent-en-Grandvaux. - Société LEVET à La Chaux-du-Dombief (lunetterie), demande d'extension et de crédits (1978) ; demande d'aide départementale à l'industrialisation des communes rurales : compte-rendu de réunion (1982). - Entreprise BERTIN à Prénovel (électricité, électronique), projet d'installation, demande d'aide (1978). - Entreprise GOYARD à Saint-Laurent-en-Grandvaux, problème de financement à cause de travaux pour la maîtrise de l'énergie (1982). - Entreprise ROY à Saint-Laurent-en-Grandvaux, projet d'extension et demande d'aide (1981).

1112W133

1973-1982

Saint-Claude, canton, Chassal, commune, Chaux-des-Prés, commune, Saint-Claude, commune, Saint-Lupicin, commune, Saint-Laurent-en-Grandvaux, canton, Saint-Laurent-en-Grandvaux, commune, Chaux-du-Dombief (La), commune, Prénovel, commune

Tables décennales.

3E/1338

1823-1832

Saint-Claude, commune, Molunes (Les), commune, Ranchette, commune, Avignon-lès-Saint-Claude, commune, Chassal, commune, Chaumont, commune, Chevry, commune, Chiriat, commune, Cinquétral, commune, Cuttura, commune, Essard (L'), commune, Etables, commune, Lajoux, commune, Lamoura, commune, Lavans-lès-Saint-Claude, commune, Leschères, commune, Maret-Maréchet, commune, Marignat-lès-Molinges, commune, Mijoux, commune, Molinges, commune, Patay (Le), commune, Pérouse (La), commune, Ponthoux, commune, Pré-Martinet, commune, Ravilloles, commune, Rhien, commune, Rixouse (La), commune, Saint-Lupicin, commune, Septmoncel, commune, Valfin-lès-Saint-Claude, commune, Vaucluse, commune, Vaux-lès-Saint-Claude, commune, Villard-Saint-Sauveur, commune, Lavancia, commune, Villard-sur-Bienne, commune

table décennale

Chassal, tableau d'assemblage.géomètre : Grenot

3Pplan1283

1812

Chassal, commune

tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien

Tables décennales arrondissement de Saint-Claude : communes de A à M.

3E/11046

1903-1912

Bellecombe, commune, Bouchoux (Les), commune, Choux, commune, Coiserette, commune, Coyrière, commune, Haute-Molune, commune, Larrivoire, commune, Moussières (Les), commune, Chancia, commune, Charchilla, commune, Châtel-de-Joux, commune, Coyron, commune, Crenans, commune, Crozets (Les), commune, Etival, commune, Grand-Châtel, commune, Jeurre, commune, Lect, commune, Maisod, commune, Martigna, commune, Meussia, commune, Moirans-en-Montagne, commune, Montcusel, commune, Bellefontaine, commune, Bois-d'Amont, commune, Lézat, commune, Longchaumois, commune, Morbier, commune, Morez, commune, Mouille (La), commune, Avignon-lès-Saint-Claude, commune, Chassal, commune, Chaumont, commune, Chevry, commune, Cinquétral, commune, Cuttura, commune, Lajoux, commune, Lamoura, commune, Lavancia, commune, Lavans-lès-Saint-Claude, commune, Leschères, commune, Mijoux, commune, Molinges, commune, Molunes (Les), commune, Bonlieu, commune, Château-des-Prés, commune, Chaumusse (La), commune, Chaux-des-Prés, commune, Chaux-du-Dombief (La), commune, Crillat, commune, Denezières, commune, Fort-du-Plasne, commune, Grande-Rivière, commune, Lac-des-Rouges-Truites (Le), commune

table décennale

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

3E/2453

1853-1871

Chassal, commune

registre d'état civil

Etat de sections.

3P947

1813

Chassal, commune

état de section

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

3E/7960

1872-1892

Chassal, commune

registre d'état civil

Matrice foncière, folio 331 à 579, s.d. [milieu XIXe].

3P949

Chassal, commune

matrice foncière

Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

3E/10087

1903-1912

Chassal, commune

registre d'état civil

Naissances, publications de mariage.

3E/2451

1833-1852

Chassal, commune

registre d'état civil

Avignon, Chassal, Chaumont, Chiriat, Cinquétral, Cuttura, Lavancia, Lavans-lès-Saint-Claude, Leschères, Lessard, Maret-Marechet, Marignat, Molinges, Molunes (les), Patay (le), Pérouse (la), Pré-Martinet et Ranchette (tome 1)

3Pplan6757

1809-1812

Avignon-lès-Saint-Claude, commune, Chassal, commune, Chaumont, commune, Chiriat, commune, Cinquétral, commune, Cuttura, commune, Lavancia, commune, Lavans-lès-Saint-Claude, commune, Pérouse (La), commune, Leschères, commune, Essard (L'), commune, Maret-Maréchet, commune, Marignat-lès-Molinges, commune, Molinges, commune, Molunes (Les), commune, Patay (Le), commune, Pré-Martinet, commune, Ranchette, commune

Chassal, section A , le Village, feuille unique.géomètre : Grenot

3Pplan1284

1812

Chassal, commune

plan parcellaire napoléonien

Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

3E/10088

1913-1922

Chassal, commune

registre d'état civil

Tables décennales.

3E/1337

1813-1822

Saint-Claude, commune, Molunes (Les), commune, Ranchette, commune, Avignon-lès-Saint-Claude, commune, Chassal, commune, Chaumont, commune, Chevry, commune, Chiriat, commune, Cinquétral, commune, Cuttura, commune, Essard (L'), commune, Etables, commune, Lajoux, commune, Lamoura, commune, Lavans-lès-Saint-Claude, commune, Leschères, commune, Maret-Maréchet, commune, Marignat-lès-Molinges, commune, Mijoux, commune, Molinges, commune, Patay (Le), commune, Pérouse (La), commune, Ponthoux, commune, Pré-Martinet, commune, Ravilloles, commune, Rhien, commune, Rixouse (La), commune, Saint-Lupicin, commune, Septmoncel, commune, Valfin-lès-Saint-Claude, commune, Vaucluse, commune, Vaux-lès-Saint-Claude, commune, Villard-Saint-Sauveur, commune, Lavancia, commune, Villard-sur-Bienne, commune

table décennale