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Résultats de la recherche

1

Matrice foncière, folio 1 à 330.

Date

1823

Cote

3P948

2
Tables décennales.

2 lots 247 medias

Tables décennales.

Date

1803-1812

Cote

3E/1336

3
Matrices des propriétés bâties.

27 medias

Matrices des propriétés bâties.

Date

1882

Cote

3P950

4
Tables décennales.

2 lots 244 medias

Tables décennales.

Date

1853-1862

Cote

3E/1341

5
Matrice des propriétés bâties.

40 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1911

Cote

3P951

6
Tables décennales.

2 lots 272 medias

Tables décennales.

Date

1863-1872

Cote

3E/1342

7
Tables décennales.

2 lots 262 medias

Tables décennales.

Date

1833-1842

Cote

3E/1339

8

Le Lien

Date

1974-1981

Cote

Per76

9

Matrice des propriétés non bâties.

Date

1914

Cote

3P952

10
Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz).

2 lots 490 medias

Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz).

Date

1913-1922

Cote

3E/11019

11

Série communale : décès.

Date

1793

Cote

5E279/16

12

Marbres en Franche-Comté. Actes des journées d'études - Besançon - 10-12 juin 1999.

Date

-

Cote

4oF472

13
Listes nominatives, 1872, 1881, 1886, 1891.

35 medias

Listes nominatives, 1872, 1881, 1886, 1891.

Date

-

Cote

5E279/9

14
Tables décennales.

1 media

Tables décennales.

Date

1793-1802

Cote

3E/1335

15

Le tableau ensorcelé. Par les élèves du cycle III de l'école primaire de Chassal (Jura).

Date

-

Cote

Br4581

16

Réunion du 08/03/1995 - dossiers examinés :- Abattage d'un chêne dans la chênaie d'Oussières- Extension des installations de la base nautique de Bellecin- Autorisation microcentrale hydroélectrique de la Serre sur l'Abîme- Projet de classement du site de la Reculée de Baume-les-Messieurs Réunion du 11/05/1995 :- Autorisation microcentrale hydroélectrique de Nozeroy sur la Serpentine- Autorisation microcentral hydroélectrique du Moulin Neuf à Dole- Zone de publicité restreinte à Pont du NavoyRéunion du 11/10/1995 :- Pisciculture Beuque à Marigna-sur-Valouse- Délimitation des espaces boisés classés à Orgelet- Extension d'un restaurant à la Tour-du-Meix- Zone de publicité autorisée à Tavaux- Centrale hydroélectrique Jobez à Pont de PoitteRéunion du 08/10/1996 :- Centrale hydroélectrique de Bourg de Sirod- Projet de salle communale à Conte- Centre commercial du Surchauffant- Création d'une zone portuaire à Surchauffant- Arrêté de protection du biotope du Hibou Grand Duc- Réserve naturelle volontaire du Lappiaz de LoulleRéunion du 30/10/1997 :- Construction d'une station d'épuration à Arlay- Création et extension d'activités à Surchauffant- Aménagement d'une remise existante en logements à SeptmoncelRéunion du 01/07/1997 :- Centrale hydroélectrique du Pont de Molinges sur la Bienne à Chassal- Constructions sur l'aire du Jura (station-service, restaurant et bâtiments d'accueil du conseil général du Jura)

Date

1995-1997

Cote

2286W2

17

Renouveau

Date

1968-1970

Cote

Per305

18
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

216 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1793-1812

Cote

3E/2449

19
Tables décennales.

2 lots 304 medias

Tables décennales.

Date

1893-1902

Cote

3E/1345

20

Les carrières de Chassal (39) et la marbrerie de Molinges (39) de 1768 à 1984. Mémoire de maîtrise sous la direction de Madame Brelot.

Date

-

Cote

4oF501

21

Décès.

Date

1793

Cote

5E279/16

22
Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Morez).

2 lots 321 medias

Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Morez).

Date

1923-1932

Cote

3E/13109

23
Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude, communes de A à R.

2 lots 215 medias

Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude, communes de A à R.

Date

1933-1942

Cote

3E/14628

24
Tableaux nominatifs des habitants d'Avignon-lès-Saint-Claude (1810, 1812, 1813), Chassal (1808, 1810, 1811, 1812, 1813), Chaumont (1808, 1810, 1811, 1812, 1813), Chevry (1810, 1811, 1812, 1813), Chiriat (1810, 1811, 1812, 1813), Cinquétral (1810, 1811, 1812, 1813).

109 medias

Tableaux nominatifs des habitants d'Avignon-lès-Saint-Claude (1810, 1812, 1813), Chassal (1808, 1810, 1811, 1812, 1813), Chaumont (1808, 1810, 1811, 1812, 1813), Chevry (1810, 1811, 1812, 1813), Chiriat (1810, 1811, 1812, 1813), Cinquétral (1810, 1811, 1812, 1813).

Date

1808-1813

Cote

6M243

25

Chassal

Date

-

Cote

3Pplan7118

26
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

279 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1813-1832

Cote

3E/2450

27

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide et conseils aux entreprises du canton de Saint-Claude. - S.A. J. BENOIT à Chassal (mécanique, moulage), demande d'aide départementale à l'industrialisation des communes rurales, présentation de la société (1982). - dossier CHAPUIS - CORNOY et Cie à Saint-Claude (fabricant de pipes), projet d'installation d'un atelier à La Chaux-des-Prés (1973). - SARL ZOZ à Saint-Lupicin, demande d'aide pour risque de fermeture (1982).Aide et conseils aux entreprises du canton de Saint-Laurent-en-Grandvaux. - Société LEVET à La Chaux-du-Dombief (lunetterie), demande d'extension et de crédits (1978) ; demande d'aide départementale à l'industrialisation des communes rurales : compte-rendu de réunion (1982). - Entreprise BERTIN à Prénovel (électricité, électronique), projet d'installation, demande d'aide (1978). - Entreprise GOYARD à Saint-Laurent-en-Grandvaux, problème de financement à cause de travaux pour la maîtrise de l'énergie (1982). - Entreprise ROY à Saint-Laurent-en-Grandvaux, projet d'extension et demande d'aide (1981).

Date

1973-1982

Cote

1112W133

28
Tables décennales.

2 lots 247 medias

Tables décennales.

Date

1823-1832

Cote

3E/1338

29
Chassal, tableau d'assemblage.géomètre : Grenot

1 media

Chassal, tableau d'assemblage.géomètre : Grenot

Date

1812

Cote

3Pplan1283

30
Tables décennales arrondissement de Saint-Claude : communes de A à M.

2 lots 491 medias

Tables décennales arrondissement de Saint-Claude : communes de A à M.

Date

1903-1912

Cote

3E/11046

31
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

342 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1853-1871

Cote

3E/2453

32
Etat de sections.

111 medias

Etat de sections.

Date

1813

Cote

3P947

33
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

328 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1872-1892

Cote

3E/7960

34

Matrice foncière, folio 331 à 579, s.d. [milieu XIXe].

Date

-

Cote

3P949

35
Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

138 medias

Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

Date

1903-1912

Cote

3E/10087

36
Naissances, publications de mariage.

197 medias

Naissances, publications de mariage.

Date

1833-1852

Cote

3E/2451

37

Avignon, Chassal, Chaumont, Chiriat, Cinquétral, Cuttura, Lavancia, Lavans-lès-Saint-Claude, Leschères, Lessard, Maret-Marechet, Marignat, Molinges, Molunes (les), Patay (le), Pérouse (la), Pré-Martinet et Ranchette (tome 1)

Date

1809-1812

Cote

3Pplan6757

38
Chassal, section A , le Village, feuille unique.géomètre : Grenot

1 media

Chassal, section A , le Village, feuille unique.géomètre : Grenot

Date

1812

Cote

3Pplan1284

39
Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

122 medias

Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

Date

1913-1922

Cote

3E/10088

40
Tables décennales.

2 lots 243 medias

Tables décennales.

Date

1813-1822

Cote

3E/1337

41
Chassal, section B, la Potence, feuille unique.géomètre : Grenot

1 media

Chassal, section B, la Potence, feuille unique.géomètre : Grenot

Date

1812

Cote

3Pplan1285

42
Tables décennales.

2 lots 285 medias

Tables décennales.

Date

1883-1892

Cote

3E/1344

43
Mariages, décès.

198 medias

Mariages, décès.

Date

1833-1852

Cote

3E/2452

44

Recensements nominatifs des habitants, 1872-1946 ; statistiques sur la population, 1886-1896.

Date

1872-1946

Cote

5E279/9

45
Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

160 medias

Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

Date

1892-1902

Cote

3E/10086

46
Tables décennales.

2 lots 270 medias

Tables décennales.

Date

1873-1882

Cote

3E/1343

47
Chassal.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

79 medias

Chassal.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

Date

1876-1936

Cote

6M760

48
Tables décennales.

2 lots 249 medias

Tables décennales.

Date

1843-1852

Cote

3E/1340

49

Naissances, mariages, décès, 1923-1932 ; publications de mariage, 1923-1927.

Date

1923-1932

Cote

3E/12982

50
Naissances, mariages, décès, 1923-1932, publications de mariage, 1923-1927.

2 lots 94 medias

Naissances, mariages, décès, 1923-1932, publications de mariage, 1923-1927.

Date

1923-1932

Cote

3E/12982