Brevans, commune - Recherche

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
1	2 lots 106 medias	Tables décennales.	Cote 3E/1321	Date 1863-1872	Lieu Falletans, commune, Rainans, commune, Amange, commune, Archelange, commune, Audelange, commune, Authume, commune, Baverans, commune, Brevans, commune, Châtenois, commune, Eclans, commune, Gredisans, commune, Jouhe, commune, Lavangeot, commune, Lavans-lès-Dole, commune, Menotey, commune, Rochefort-sur-Nenon, commune, Romange, commune, Vriange, commune, Nenon, commune	Type de document table décennale
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... TABLES DECENNALES canton de Rochefort Tables décennales.
2		Brevans	Cote 3Pplan6742/6	Date 1836	Lieu Brevans, commune	Type de document -
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds de la Préfecture Documents cadastraux Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires. Canton de Rochefort-sur-Nenon Brevans
3	2 lots 91 medias	Tables décennales.	Cote 3E/1322	Date 1873-1882	Lieu Falletans, commune, Rainans, commune, Amange, commune, Archelange, commune, Audelange, commune, Authume, commune, Baverans, commune, Brevans, commune, Châtenois, commune, Eclans, commune, Gredisans, commune, Jouhe, commune, Lavangeot, commune, Lavans-lès-Dole, commune, Menotey, commune, Rochefort-sur-Nenon, commune, Romange, commune, Vriange, commune, Nenon, commune	Type de document table décennale
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... TABLES DECENNALES canton de Rochefort Tables décennales.
4	2 lots 115 medias	Tables décennales.	Cote 3E/1317	Date 1823-1832	Lieu Falletans, commune, Rainans, commune, Amange, commune, Archelange, commune, Audelange, commune, Authume, commune, Baverans, commune, Brevans, commune, Châtenois, commune, Eclans, commune, Gredisans, commune, Jouhe, commune, Lavangeot, commune, Lavans-lès-Dole, commune, Menotey, commune, Rochefort-sur-Nenon, commune, Romange, commune, Vriange, commune, Nenon, commune	Type de document table décennale
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... TABLES DECENNALES canton de Rochefort Tables décennales.
5	1 media	Brevans, section A, les Ruppes, feuille 2.géomètre : Rosset aîné	Cote 3Pplan876	Date 1836	Lieu Brevans, commune	Type de document plan parcellaire napoléonien
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre B Brevans Plans parcellaires napoléoniens Brevans, section A, les Ruppes, feuille 2.géomètre...
6	151 medias	Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.	Cote 3E/8890	Date 1893-1902	Lieu Brevans, commune	Type de document table décennale
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... B BREVANS Registres d'état-civil Naissances, mariages, décès, publications de mariage Naissances, mariages, décès, publications de mariage,...
7	373 medias	Naissances, mariages, décès, publications de mariage.	Cote 3E/2122	Date 1853-1872	Lieu Brevans, commune	Type de document registre d'état civil
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... B BREVANS Registres d'état-civil Naissances, mariages, décès, publications de mariage Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
8		Vallée du Doubs, Vallée des Anges. Monographies des villages des cantons de Dampierre et Rochefort-sur-Nenon et de la ville voisine de Saint-Vit..	Cote 8oF1605	Date-	Lieu Saint-Vit, commune, Romange, commune, Rochefort-sur-Nenon, commune, Rainans, commune, Menotey, commune, Vriange, commune, Lavans-lès-Dole, commune, Lavangeot, commune, Jouhe, commune, Gredisans, commune, Falletans, commune, Eclans-Nenon, commune, Châtenois, commune, Brevans, commune, Baverans, commune, Authume, commune, Audelange, commune, Archelange, commune, Amange, commune, Salans, commune, Rans, commune, Ranchot, commune, Plumont, commune, Our, commune, Orchamps, commune, Monteplain, commune, Fraisans, commune, Evans, commune, Etrepigney, commune, Dampierre, commune, Courtefontaine, commune, Bretenière (La), commune, Barre (La), commune	Type de document -
		Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura 8oF 8oF1501-1750 Vallée du Doubs, Vallée des Anges. Monographies des...
9	1 media	Brevans, section C, les Communaux, feuille 2.géomètre : Rosset aîné	Cote 3Pplan880	Date 1836	Lieu Brevans, commune	Type de document plan parcellaire napoléonien
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre B Brevans Plans parcellaires napoléoniens Brevans, section C, les Communaux, feuille 2.géomètre...
10	41 medias	Matrice des propriétés bâties.	Cote 3P706	Date 1911	Lieu Brevans, commune	Type de document matrice des propriétés bâties
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre B Brevans Etats de sections et matrices Matrice des propriétés bâties.
11	67 medias	Etat de sections.	Cote 3P703	Date 1836	Lieu Brevans, commune	Type de document état de section
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre B Brevans Etats de sections et matrices Etat de sections.
12		Brevans	Cote 3Pplan6742/1	Date 1836	Lieu Brevans, commune	Type de document -
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds de la Préfecture Documents cadastraux Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires. Canton de Rochefort-sur-Nenon Brevans
13		Matrice des propriétés non bâties.	Cote 3P707	Date 1913	Lieu Brevans, commune	Type de document -
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre B Brevans Etats de sections et matrices Matrice des propriétés non bâties.
14	145 medias	Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.	Cote 3E/8892	Date 1913-1922	Lieu Brevans, commune	Type de document table décennale
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... B BREVANS Registres d'état-civil Naissances, mariages, décès, publications de mariage Naissances, mariages, décès, publications de mariage,...
15	1 media	Brevans, section A, les Ruppes, feuille 1.géomètre : Rosset aîné	Cote 3Pplan875	Date 1836	Lieu Brevans, commune	Type de document plan parcellaire napoléonien
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre B Brevans Plans parcellaires napoléoniens Brevans, section A, les Ruppes, feuille 1.géomètre...
16		Matrice foncière.	Cote 3P704	Date 1837	Lieu Brevans, commune	Type de document matrice foncière
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre B Brevans Etats de sections et matrices Matrice foncière.
17	1 media	Brevans, section B, le Village, feuille 1.géomètre : Rosset fils	Cote 3Pplan877	Date 1836	Lieu Brevans, commune	Type de document plan parcellaire napoléonien
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre B Brevans Plans parcellaires napoléoniens Brevans, section B, le Village, feuille 1.géomètre...
18	2 lots 77 medias	Tables décennales.	Cote 3E/1324	Date 1893-1902	Lieu Amange, commune, Archelange, commune, Audelange, commune, Authume, commune, Baverans, commune, Brevans, commune, Châtenois, commune, Eclans, commune, Falletans, commune, Gredisans, commune, Jouhe, commune, Lavangeot, commune, Lavans-lès-Dole, commune, Menotey, commune, Nenon, commune, Rainans, commune, Rochefort-sur-Nenon, commune, Romange, commune, Vriange, commune	Type de document table décennale
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... TABLES DECENNALES canton de Rochefort Tables décennales.
19	30 medias	Matrice des propriétés bâties.	Cote 3P705	Date 1882	Lieu Brevans, commune	Type de document matrice des propriétés bâties
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre B Brevans Etats de sections et matrices Matrice des propriétés bâties.
20		Naissances, mariages, décès, publications de mariage.	Cote 3E/13212	Date 1923-1932	Lieu Brevans, commune	Type de document registre d'état civil
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... B BREVANS Registres d'état-civil Naissances, mariages, décès, publications de mariage Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
21	391 medias	Naissances, mariages, décès, publications de mariage.	Cote 3E/2120	Date 1793-1822	Lieu Brevans, commune	Type de document registre d'état civil
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... B BREVANS Registres d'état-civil Naissances, mariages, décès, publications de mariage Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
22		Brevans - bulletin municipal	Cote Per1173	Date 1985-2003	Lieu Brevans, commune	Type de document -
		Contexte : Périodiques Per1101-1200 Brevans - bulletin municipal
23		Brevans	Cote 3Pplan6742/4	Date 1836	Lieu Brevans, commune	Type de document -
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds de la Préfecture Documents cadastraux Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires. Canton de Rochefort-sur-Nenon Brevans
24	78 medias	Listes nominatives, 1841, 1846, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891.	Cote 5E162/15	Date 1841-1891	Lieu Brevans, commune	Type de document liste nominative
		Contexte : Recensement de population en archives communales B Brevans Listes nominatives, 1841, 1846, 1856, 1861, 1866, 1872,...
25		L'Echo paroissial de Falletans, Baverans et Brevans	Cote Per59	Date 1953-1958	Lieu Falletans, commune, Baverans, commune, Brevans, commune	Type de document -
		Contexte : Périodiques Per1-100 L'Echo paroissial de Falletans, Baverans et Brevans
26	74 medias	Brevans.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.	Cote 6M729	Date 1876-1936	Lieu Brevans, commune	Type de document liste nominative, résultats généraux
		Contexte : Recensements de la population (1800-1936) Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives... 24-Canton de Rochefort Brevans.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements...
27	89 medias	Arpentement général de la commune de Brevans, dressé par Denis Tissot, arpenteur juré au bailliage de Dole.- Noms des principaux propriétaires : MM. de Moréal de Grozon, de Broissia, de Taxenne, le président Raclet, l'hôpital du Saint-Esprit, de Dole, l'hôpital général de la même ville, les dames de la Visitation, les annonciades, l'Hôtel-Dieu, les familiers de Dole, la cure de Baverans, M. Duchamp d'Assaut, M. Guigues de Champvans, MM. de Marenches, les PP. minimes de Dole, le chapitre Notre-Dame de la même ville, la cure de Falletans, les orphelins et les ursulines de Dole, les PP. bénédictins du collège Saint-Jérôme, la communauté de Brevans.	Cote 1B24, B284 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1762-1763	Lieu Brevans, commune	Type de document -
		Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants... Arpentement général de la commune de Brevans, dressé...
28		Installations de stockage de déchets inertes :- SAS BIPE site de Brevans : AP n°1358 du 23/09/2008 (inauguration)- SA Reconneille : AP n°1147 du 18/07/2007- Entreprise FAMY à Quintigny : AP n°1362 du 23/09/2008- SARL PETITJEAN à Orbagna : AP n°1587 du 04/11/2008- SAS Roux au Pin : AP n°1588 du 07/11/2008- SAS BIPE de Plasne-Barretaine : AP n°1360 du 23/09/2008- SAS BIPE de Salins-les-Bains : AP n°1357 du 23/09/2008- SAS BIPE de Saint-Lupicin : AP n°1359 du 23/09/2008- SAS BIPE de Lons-le-Saunier : AP n°1361 du 04/12/2007- SA Piquand de Saint-Amour : AP n°1140 du 10/09/2009- SAS Petitjean à l'Etoile : AP n°85 dfu 22/09/2009	Cote 2286W100	Date 2007-2009	Lieu Etoile (L'), commune, Saint-Amour, commune, Lons-le-Saunier, commune, Saint-Lupicin, commune, Salins-les-Bains, commune, Barretaine, commune, Plasne, commune, Pin (Le), commune, Orbagna, commune, Quintigny, commune, Brevans, commune	Type de document -
		Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes... POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT Déchets et décharges Installations de stockage de déchets inertes :- SAS...
29		Brevans	Cote 3Pplan6742/5	Date 1836	Lieu Brevans, commune	Type de document -
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds de la Préfecture Documents cadastraux Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires. Canton de Rochefort-sur-Nenon Brevans
30	134 medias	Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.	Cote 3E/8891	Date 1903-1912	Lieu Brevans, commune	Type de document table décennale
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... B BREVANS Registres d'état-civil Naissances, mariages, décès, publications de mariage Naissances, mariages, décès, publications de mariage,...
31	1 media	Brevans, section C, les Communaux, feuille 1.géomètre : Rosset aîné	Cote 3Pplan879	Date 1836	Lieu Brevans, commune	Type de document plan parcellaire napoléonien
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre B Brevans Plans parcellaires napoléoniens Brevans, section C, les Communaux, feuille 1.géomètre...
32	2 lots 113 medias	Naissances, mariages, décès, publications de mariage.	Cote 3E/13212	Date 1923-1932	Lieu Brevans, commune	Type de document -
		Contexte : Registres d'état civil (fonds du greffe des tribunaux),... B BREVANS Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
33	2 lots 104 medias	Tables décennales.	Cote 3E/1316	Date 1813-1822	Lieu Falletans, commune, Rainans, commune, Amange, commune, Archelange, commune, Audelange, commune, Authume, commune, Baverans, commune, Brevans, commune, Châtenois, commune, Eclans, commune, Gredisans, commune, Jouhe, commune, Lavangeot, commune, Lavans-lès-Dole, commune, Menotey, commune, Rochefort-sur-Nenon, commune, Romange, commune, Vriange, commune, Nenon, commune	Type de document table décennale
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... TABLES DECENNALES canton de Rochefort Tables décennales.
34	2 lots 81 medias	Tables décennales.	Cote 3E/1323	Date 1883-1892	Lieu Falletans, commune, Rainans, commune, Amange, commune, Archelange, commune, Audelange, commune, Authume, commune, Baverans, commune, Brevans, commune, Châtenois, commune, Eclans, commune, Gredisans, commune, Jouhe, commune, Lavangeot, commune, Lavans-lès-Dole, commune, Menotey, commune, Rochefort-sur-Nenon, commune, Romange, commune, Vriange, commune, Nenon, commune	Type de document table décennale
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... TABLES DECENNALES canton de Rochefort Tables décennales.
35	2 lots 102 medias	Tables décennales.	Cote 3E/1319	Date 1843-1852	Lieu Falletans, commune, Rainans, commune, Amange, commune, Archelange, commune, Audelange, commune, Authume, commune, Baverans, commune, Brevans, commune, Châtenois, commune, Eclans, commune, Gredisans, commune, Jouhe, commune, Lavangeot, commune, Lavans-lès-Dole, commune, Menotey, commune, Rochefort-sur-Nenon, commune, Romange, commune, Vriange, commune, Nenon, commune	Type de document table décennale
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... TABLES DECENNALES canton de Rochefort Tables décennales.
36	1 media	Tableau d'assemblage des communes de Baverans, Brevans, Châtenois, Rochefort.	Cote 3Pplan6591	Date 1836	Lieu Rochefort-sur-Nenon, canton, Rochefort-sur-Nenon, commune, Châtenois, commune, Brevans, commune, Baverans, commune	Type de document tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre B Baverans Plans parcellaires napoléoniens Tableau d'assemblage commun à Brevans, Châtenois et... Tableau d'assemblage des communes de Baverans, Brevans,...
37	98 medias	Listes nominatives des familles pour lesquelles les bulletins d'inscriptions sont à distribuer pour le recensement de 1891 : communes des arrondissements de Dole, Lons-le-Saunier, Poligny, Saint-Claude (lacunes importantes).	Cote 6M279	Date 1891	Lieu Cinquétral, commune, Septmoncel, commune, Repôts (Les), commune, Meussia, commune, Charchilla, commune, Uxelles, commune, Cuttura, commune, Crenans, commune, Ponthoux, commune, Mouille (La), commune, Ranchette, commune, Longchaumois, commune, Chavéria, commune, Blois-sur-Seille, commune, Saint-Lothain, commune, Briod, commune, Chevreaux, commune, Ecrilles, commune, Sarrogna, commune, Villeneuve, commune, Villette (La), commune, Thoirette, commune, Bletterans, commune, Beffia, commune, Saffloz, commune, Ladoye-sur-Seille, commune, Cézia, commune, Crançot, commune, Dompierre-sur-Mont, commune, Gevingey, commune, Etoile (L'), commune, Boissière (La), commune, Balme-d'Epy (La), commune, Messia-sur-Sorne, commune, Chamole, commune, Pillemoine, commune, Pagnoz, commune, Pont-du-Navoy, commune, Recanoz, commune, Montmirey-le-Château, commune, Brevans, commune, Romange, commune, Baverans, commune, Froideville, commune, Gendrey, commune, Pagney, commune, Archelange, commune, Chatelay, commune, Bretenière (La), commune, Sergenon, commune, Foulenay, commune, Gevry, commune, Louvatange, commune, Dampierre, commune, Eclans, commune	Type de document liste nominative
		Contexte : Recensements de la population (1800-1936) Documents nominatifs des recensements de la population... Autres documents nominatifs liés aux recensements (1805-1891) Listes nominatives des familles pour lesquelles les...
38		Réunion du 25/02/2005 - dossiers examinés :- Réflexions pour le développement durable du plan d'eau de Vouglans- Travaux routiers sur la RD74 dans le site classé des 7 lacs- Demande de certificat de capacité pour la vente d'espèces d'animaux non domestiques (zoo boutic à Montmorot)- Demande de certificat de capacité pour la vente our le transit en aquariophilie (Andelot-Morval)- Demande de certificat de capacité pour l'élevage d'autruches et demande d'autorisation d'ouverture d'établissement par un particulier à Rochefort-sur-NenonRéunion du 09/06/2005 : - Construction d'une chèvrerie dans le site classé des Planches-près-Arbois- Construction d'un hangar dans le site classé des Planches-près-Arbois- Coupes d'éclaircie sur la parcelle AB97 dans le site classé de Baume-les-Messieurs- Création d'un chemin forestier à la Tour-du-Meix (secteur du lac de Vouglans)- Révision simplifiée du PLU d'Equevillon - urbanisation d'une zone située en discontinuité de l'urbanisation existante- Institution d'une zone de publicité réglementée sur les communes de la CC du Plateau du Lizon- Institution d'une zone de publicité réglementée sur les communes de la CC du Val de BienneRéunion du 06/12/2005 :- Construction d'un hangar dans le site de la Chênaie d'Oussières- Création d'un verger et aménagement du parking de la cascade (commune de Baume-les-Messieurs) dans le site classé de Baume-les-Messieurs- Aménagements de sécurité dans le site classé des cascades du Hérisson (CC Pays des Lacs )- Travaux sur la RD75 dans le site classé des 7 lacs (CG39)- Projet d'implantation de la maison du Barrage de Vouglans à Cernon - révision simplifiée du POS de Cernon (CC de Valous'Ain)- Demande de certificat de capacité pour la vente d'espèces non domestiques (Animalerie de la SNC Jardi-lons)- Demande de certificat de capacité pour la vente et le transit d'animaux d'espèces non domestiques (Bricomarché à Champagnole)- Demande de certificat de capacité pour l'élevage et le soin d'animaux d'espèces non domestiques (Centre Athenas à l'Etoile)- Demande de certificat de capacité pour la vente et le transit d'animaux d'espèces non domestiques (jardinerie Baobab à Brevans)- Demande de modification de certificat de capacité et de modification d'autorisation d'ouverture d'établissement (Jurafaune à Arlay)- Demande d'autorisation d'ouverture d'établissement itinérant "Cirque de Paris"- Projet d'arrêté préfectoral de protection de biotope des Reculées de la Haute Seille- Projet d'arrêté préfectoral de protection de biotope de la Pelouse du Routeau à Brans- Projet d'arrêté préfectoral de protection de biotope des étangs Vaillant, du Crêt et du Fort à Chapelle-Voland	Cote 2286W8	Date 2005	Lieu Vouglans, lac, Montmorot, commune, Andelot-Morval, commune, Rochefort-sur-Nenon, commune, Planches-près-d'Arbois (Les), commune, Baume-les-Messieurs, commune, Equevillon, commune, Oussières, commune, Hérisson (Le), rivière, Lons-le-Saunier, commune, Champagnole, commune, Etoile (L'), commune, Brevans, commune, Arlay, commune, Seille (La), rivière, Brans, commune, Chapelle-Voland, commune	Type de document -
		Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes... ENVIRONNEMENT Commission départementale des sites, perspectives et... Réunion du 25/02/2005 - dossiers examinés :- Réflexions...
39	2 lots 226 medias	Tables décennales des communes composant l'arrondissement de Dole, communes de A à C.	Cote 3E/13838	Date 1933-1942	Lieu Abergement-la-Ronce, commune, Abergement-Saint-Jean, commune, Amange, commune, Annoire, commune, Antorpe, commune, Archelange, commune, Asnans, commune, Audelange, commune, Augerans, commune, Aumur, commune, Authume, commune, Auxange, commune, Azans, commune, Balaiseaux, commune, Bans, commune, Barre (La), commune, Baverans, commune, Belmont, commune, Bois-de-Gand, commune, Biarne, commune, Brans, commune, Bretenière (La), commune, Bretenières, commune, Brevans, commune, Chaînée-des-Coupis (La), commune, Champagney, commune, Champdivers, commune, Champvans, commune, Chatelay, commune, Châtenois, commune, Chaussin, commune, Chassagne (La), commune, Chaumergy, commune, Chaux-en-Bresse (La), commune, Chemin, commune, Chêne-Bernard, commune, Chêne-Sec, commune, Chevigny, commune, Chissey-sur-Loue, commune, Choisey, commune, Commenailles, commune, Courtefontaine, commune, Crissey, commune	Type de document table décennale
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... TABLES DECENNALES Arrondissement de Dole communes de A à C Tables décennales des communes composant l'arrondissement...
40		Brevans	Cote 3Pplan6742/3	Date 1836	Lieu Brevans, commune	Type de document -
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds de la Préfecture Documents cadastraux Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires. Canton de Rochefort-sur-Nenon Brevans
41	2 lots 116 medias	Tables décennales.	Cote 3E/1320	Date 1853-1862	Lieu Falletans, commune, Rainans, commune, Amange, commune, Archelange, commune, Audelange, commune, Authume, commune, Baverans, commune, Brevans, commune, Châtenois, commune, Eclans, commune, Gredisans, commune, Jouhe, commune, Lavangeot, commune, Lavans-lès-Dole, commune, Menotey, commune, Rochefort-sur-Nenon, commune, Romange, commune, Vriange, commune, Nenon, commune	Type de document table décennale
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... TABLES DECENNALES canton de Rochefort Tables décennales.
42		Brevans	Cote 3Pplan6742/2	Date 1836	Lieu Brevans, commune	Type de document -
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds de la Préfecture Documents cadastraux Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires. Canton de Rochefort-sur-Nenon Brevans
43	467 medias	Naissances, mariages, décès, publications de mariage.	Cote 3E/2121	Date 1823-1852	Lieu Brevans, commune	Type de document registre d'état civil
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... B BREVANS Registres d'état-civil Naissances, mariages, décès, publications de mariage Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
44	2 lots 144 medias	Tables décennales.	Cote 3E/1315	Date 1803-1812	Lieu Falletans, commune, Rainans, commune, Amange, commune, Archelange, commune, Audelange, commune, Authume, commune, Baverans, commune, Brevans, commune, Châtenois, commune, Eclans, commune, Gredisans, commune, Jouhe, commune, Lavangeot, commune, Lavans-lès-Dole, commune, Menotey, commune, Rochefort-sur-Nenon, commune, Romange, commune, Vriange, commune, Nenon, commune	Type de document table décennale
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... TABLES DECENNALES canton de Rochefort Tables décennales.
45	155 medias	Naissances, mariages, décès, publications de mariage.	Cote 3E/3648	Date 1873-1882	Lieu Brevans, commune	Type de document registre d'état civil
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... B BREVANS Registres d'état-civil Naissances, mariages, décès, publications de mariage Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
46	163 medias	Naissances, mariages, décès, publications de mariage.	Cote 3E/8438	Date 1883-1892	Lieu Brevans, commune	Type de document registre d'état civil
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... B BREVANS Registres d'état-civil Naissances, mariages, décès, publications de mariage Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
47	2 lots 120 medias	Tables décennales.	Cote 3E/1318	Date 1833-1842	Lieu Falletans, commune, Rainans, commune, Amange, commune, Archelange, commune, Audelange, commune, Authume, commune, Baverans, commune, Brevans, commune, Châtenois, commune, Eclans, commune, Gredisans, commune, Jouhe, commune, Lavangeot, commune, Lavans-lès-Dole, commune, Menotey, commune, Rochefort-sur-Nenon, commune, Romange, commune, Vriange, commune, Nenon, commune	Type de document table décennale
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... TABLES DECENNALES canton de Rochefort Tables décennales.
48	1 media	Brevans, section B, le Village, feuille 2.géomètre : Rosset fils	Cote 3Pplan878	Date 1836	Lieu Brevans, commune	Type de document plan parcellaire napoléonien
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre B Brevans Plans parcellaires napoléoniens Brevans, section B, le Village, feuille 2.géomètre...

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Tables décennales.

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Brevans

Contexte : Cadastre

Tables décennales.

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Tables décennales.

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Brevans, section A, les Ruppes, feuille 2.géomètre : Rosset aîné

Contexte : Cadastre

Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Vallée du Doubs, Vallée des Anges. Monographies des villages des cantons de Dampierre et Rochefort-sur-Nenon et de la ville voisine de Saint-Vit..

Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

Brevans, section C, les Communaux, feuille 2.géomètre : Rosset aîné

Contexte : Cadastre

Matrice des propriétés bâties.

Contexte : Cadastre

Etat de sections.

Contexte : Cadastre

Brevans

Contexte : Cadastre

Matrice des propriétés non bâties.

Contexte : Cadastre

Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Brevans, section A, les Ruppes, feuille 1.géomètre : Rosset aîné

Contexte : Cadastre

Matrice foncière.

Contexte : Cadastre

Brevans, section B, le Village, feuille 1.géomètre : Rosset fils

Contexte : Cadastre

Tables décennales.

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Matrice des propriétés bâties.

Contexte : Cadastre

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Brevans - bulletin municipal

Contexte : Périodiques

Brevans

Contexte : Cadastre

Listes nominatives, 1841, 1846, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891.

Contexte : Recensement de population en archives communales

L'Echo paroissial de Falletans, Baverans et Brevans

Contexte : Périodiques

Brevans.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

Contexte : Recensements de la population (1800-1936)

Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...

Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

Brevans

Contexte : Cadastre

Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Brevans, section C, les Communaux, feuille 1.géomètre : Rosset aîné

Contexte : Cadastre

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Contexte : Registres d'état civil (fonds du greffe des tribunaux),...

Tables décennales.

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Tables décennales.

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Tables décennales.

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Tableau d'assemblage des communes de Baverans, Brevans, Châtenois, Rochefort.

Contexte : Cadastre

Listes nominatives des familles pour lesquelles les bulletins d'inscriptions sont à distribuer pour le recensement de 1891 : communes des arrondissements de Dole, Lons-le-Saunier, Poligny, Saint-Claude (lacunes importantes).

Contexte : Recensements de la population (1800-1936)

Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

Tables décennales des communes composant l'arrondissement de Dole, communes de A à C.

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Brevans

Contexte : Cadastre

Tables décennales.

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...