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1
Tables décennales.

2 lots 106 medias

Tables décennales.

Date

1863-1872

Cote

3E/1321

2

Brevans

Date

1836

Cote

3Pplan6742/6

3
Tables décennales.

2 lots 91 medias

Tables décennales.

Date

1873-1882

Cote

3E/1322

4
Tables décennales.

2 lots 115 medias

Tables décennales.

Date

1823-1832

Cote

3E/1317

5
Brevans, section A, les Ruppes, feuille 2.géomètre : Rosset aîné

1 media

Brevans, section A, les Ruppes, feuille 2.géomètre : Rosset aîné

Date

1836

Cote

3Pplan876

6
Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

151 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

Date

1893-1902

Cote

3E/8890

7
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

373 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1853-1872

Cote

3E/2122

8

Vallée du Doubs, Vallée des Anges. Monographies des villages des cantons de Dampierre et Rochefort-sur-Nenon et de la ville voisine de Saint-Vit..

Date

-

Cote

8oF1605

9
Brevans, section C, les Communaux, feuille 2.géomètre : Rosset aîné

1 media

Brevans, section C, les Communaux, feuille 2.géomètre : Rosset aîné

Date

1836

Cote

3Pplan880

10
Matrice des propriétés bâties.

41 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1911

Cote

3P706

11
Etat de sections.

67 medias

Etat de sections.

Date

1836

Cote

3P703

12

Brevans

Date

1836

Cote

3Pplan6742/1

13

Matrice des propriétés non bâties.

Date

1913

Cote

3P707

14
Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

145 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

Date

1913-1922

Cote

3E/8892

15
Brevans, section A, les Ruppes, feuille 1.géomètre : Rosset aîné

1 media

Brevans, section A, les Ruppes, feuille 1.géomètre : Rosset aîné

Date

1836

Cote

3Pplan875

16

Matrice foncière.

Date

1837

Cote

3P704

17
Brevans, section B, le Village, feuille 1.géomètre : Rosset fils

1 media

Brevans, section B, le Village, feuille 1.géomètre : Rosset fils

Date

1836

Cote

3Pplan877

18
Tables décennales.

2 lots 77 medias

Tables décennales.

Date

1893-1902

Cote

3E/1324

19
Matrice des propriétés bâties.

30 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1882

Cote

3P705

20

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1923-1932

Cote

3E/13212

21
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

391 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1793-1822

Cote

3E/2120

22

Brevans - bulletin municipal

Date

1985-2003

Cote

Per1173

23

Brevans

Date

1836

Cote

3Pplan6742/4

24
Listes nominatives, 1841, 1846, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891.

78 medias

Listes nominatives, 1841, 1846, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891.

Date

1841-1891

Cote

5E162/15

25

L'Echo paroissial de Falletans, Baverans et Brevans

Date

1953-1958

Cote

Per59

26
Brevans.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

74 medias

Brevans.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

Date

1876-1936

Cote

6M729

27
Arpentement général de la commune de Brevans, dressé par Denis Tissot, arpenteur juré au bailliage de Dole.- Noms des principaux propriétaires : MM. de Moréal de Grozon, de Broissia, de Taxenne, le président Raclet, l'hôpital du Saint-Esprit, de Dole, l'hôpital général de la même ville, les dames de la Visitation, les annonciades, l'Hôtel-Dieu, les familiers de Dole, la cure de Baverans, M. Duchamp d'Assaut, M. Guigues de Champvans, MM. de Marenches, les PP. minimes de Dole, le chapitre Notre-Dame de la même ville, la cure de Falletans, les orphelins et les ursulines de Dole, les PP. bénédictins du collège Saint-Jérôme, la communauté de Brevans.

89 medias

Arpentement général de la commune de Brevans, dressé par Denis Tissot, arpenteur juré au bailliage de Dole.- Noms des principaux propriétaires : MM. de Moréal de Grozon, de Broissia, de Taxenne, le président Raclet, l'hôpital du Saint-Esprit, de Dole, l'hôpital général de la même ville, les dames de la Visitation, les annonciades, l'Hôtel-Dieu, les familiers de Dole, la cure de Baverans, M. Duchamp d'Assaut, M. Guigues de Champvans, MM. de Marenches, les PP. minimes de Dole, le chapitre Notre-Dame de la même ville, la cure de Falletans, les orphelins et les ursulines de Dole, les PP. bénédictins du collège Saint-Jérôme, la communauté de Brevans.

Date

1762-1763

Cote

1B24, B284 (Ancienne cote aux AD Jura)

28

Installations de stockage de déchets inertes :- SAS BIPE site de Brevans : AP n°1358 du 23/09/2008 (inauguration)- SA Reconneille : AP n°1147 du 18/07/2007- Entreprise FAMY à Quintigny : AP n°1362 du 23/09/2008- SARL PETITJEAN à Orbagna : AP n°1587 du 04/11/2008- SAS Roux au Pin : AP n°1588 du 07/11/2008- SAS BIPE de Plasne-Barretaine : AP n°1360 du 23/09/2008- SAS BIPE de Salins-les-Bains : AP n°1357 du 23/09/2008- SAS BIPE de Saint-Lupicin : AP n°1359 du 23/09/2008- SAS BIPE de Lons-le-Saunier : AP n°1361 du 04/12/2007- SA Piquand de Saint-Amour : AP n°1140 du 10/09/2009- SAS Petitjean à l'Etoile : AP n°85 dfu 22/09/2009

Date

2007-2009

Cote

2286W100

29

Brevans

Date

1836

Cote

3Pplan6742/5

30
Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

134 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

Date

1903-1912

Cote

3E/8891

31
Brevans, section C, les Communaux, feuille 1.géomètre : Rosset aîné

1 media

Brevans, section C, les Communaux, feuille 1.géomètre : Rosset aîné

Date

1836

Cote

3Pplan879

32
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

2 lots 113 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1923-1932

Cote

3E/13212

33
Tables décennales.

2 lots 104 medias

Tables décennales.

Date

1813-1822

Cote

3E/1316

34
Tables décennales.

2 lots 81 medias

Tables décennales.

Date

1883-1892

Cote

3E/1323

35
Tables décennales.

2 lots 102 medias

Tables décennales.

Date

1843-1852

Cote

3E/1319

36
Tableau d'assemblage des communes de Baverans, Brevans, Châtenois, Rochefort.

1 media

Tableau d'assemblage des communes de Baverans, Brevans, Châtenois, Rochefort.

Date

1836

Cote

3Pplan6591

37
Listes nominatives des familles pour lesquelles les bulletins d'inscriptions sont à distribuer pour le recensement de 1891 : communes des arrondissements de Dole, Lons-le-Saunier, Poligny, Saint-Claude (lacunes importantes).

98 medias

Listes nominatives des familles pour lesquelles les bulletins d'inscriptions sont à distribuer pour le recensement de 1891 : communes des arrondissements de Dole, Lons-le-Saunier, Poligny, Saint-Claude (lacunes importantes).

Date

1891

Cote

6M279

38

Réunion du 25/02/2005 - dossiers examinés :- Réflexions pour le développement durable du plan d'eau de Vouglans- Travaux routiers sur la RD74 dans le site classé des 7 lacs- Demande de certificat de capacité pour la vente d'espèces d'animaux non domestiques (zoo boutic à Montmorot)- Demande de certificat de capacité pour la vente our le transit en aquariophilie (Andelot-Morval)- Demande de certificat de capacité pour l'élevage d'autruches et demande d'autorisation d'ouverture d'établissement par un particulier à Rochefort-sur-NenonRéunion du 09/06/2005 : - Construction d'une chèvrerie dans le site classé des Planches-près-Arbois- Construction d'un hangar dans le site classé des Planches-près-Arbois- Coupes d'éclaircie sur la parcelle AB97 dans le site classé de Baume-les-Messieurs- Création d'un chemin forestier à la Tour-du-Meix (secteur du lac de Vouglans)- Révision simplifiée du PLU d'Equevillon - urbanisation d'une zone située en discontinuité de l'urbanisation existante- Institution d'une zone de publicité réglementée sur les communes de la CC du Plateau du Lizon- Institution d'une zone de publicité réglementée sur les communes de la CC du Val de BienneRéunion du 06/12/2005 :- Construction d'un hangar dans le site de la Chênaie d'Oussières- Création d'un verger et aménagement du parking de la cascade (commune de Baume-les-Messieurs) dans le site classé de Baume-les-Messieurs- Aménagements de sécurité dans le site classé des cascades du Hérisson (CC Pays des Lacs )- Travaux sur la RD75 dans le site classé des 7 lacs (CG39)- Projet d'implantation de la maison du Barrage de Vouglans à Cernon - révision simplifiée du POS de Cernon (CC de Valous'Ain)- Demande de certificat de capacité pour la vente d'espèces non domestiques (Animalerie de la SNC Jardi-lons)- Demande de certificat de capacité pour la vente et le transit d'animaux d'espèces non domestiques (Bricomarché à Champagnole)- Demande de certificat de capacité pour l'élevage et le soin d'animaux d'espèces non domestiques (Centre Athenas à l'Etoile)- Demande de certificat de capacité pour la vente et le transit d'animaux d'espèces non domestiques (jardinerie Baobab à Brevans)- Demande de modification de certificat de capacité et de modification d'autorisation d'ouverture d'établissement (Jurafaune à Arlay)- Demande d'autorisation d'ouverture d'établissement itinérant "Cirque de Paris"- Projet d'arrêté préfectoral de protection de biotope des Reculées de la Haute Seille- Projet d'arrêté préfectoral de protection de biotope de la Pelouse du Routeau à Brans- Projet d'arrêté préfectoral de protection de biotope des étangs Vaillant, du Crêt et du Fort à Chapelle-Voland

Date

2005

Cote

2286W8

39
Tables décennales des communes composant l'arrondissement de Dole, communes de A à C.

2 lots 226 medias

Tables décennales des communes composant l'arrondissement de Dole, communes de A à C.

Date

1933-1942

Cote

3E/13838

40

Brevans

Date

1836

Cote

3Pplan6742/3

41
Tables décennales.

2 lots 116 medias

Tables décennales.

Date

1853-1862

Cote

3E/1320

42

Brevans

Date

1836

Cote

3Pplan6742/2

43
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

467 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1823-1852

Cote

3E/2121

44
Tables décennales.

2 lots 144 medias

Tables décennales.

Date

1803-1812

Cote

3E/1315

45
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

155 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1873-1882

Cote

3E/3648

46
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

163 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1883-1892

Cote

3E/8438

47
Tables décennales.

2 lots 120 medias

Tables décennales.

Date

1833-1842

Cote

3E/1318

48
Brevans, section B, le Village, feuille 2.géomètre : Rosset fils

1 media

Brevans, section B, le Village, feuille 2.géomètre : Rosset fils

Date

1836

Cote

3Pplan878