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1
Antorpe, Bretenière (La), Dampierre, Etrepigney, Evans, Fraisans, Our, Plumont, Ranchot, Rans, Salans.

36 medias

Antorpe, Bretenière (La), Dampierre, Etrepigney, Evans, Fraisans, Our, Plumont, Ranchot, Rans, Salans.

Date

-

Cote

6M179

2
Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

80 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

Date

1913-1922

Cote

3E/8886

3
Tables décennales.

2 lots 89 medias

Tables décennales.

Date

1843-1852

Cote

3E/1196

4
Sépultures.

91 medias

Sépultures.

Date

1709-1737

Cote

3E/14677, 14J96 (Ancienne cote aux AD Jura)

5
Bretenière (La), section B, feuille unique.géomètre : D. Chavassine et Coste

1 media

Bretenière (La), section B, feuille unique.géomètre : D. Chavassine et Coste

Date

1809

Cote

3Pplan865

6

Vallée du Doubs, Vallée des Anges. Monographies des villages des cantons de Dampierre et Rochefort-sur-Nenon et de la ville voisine de Saint-Vit..

Date

-

Cote

8oF1605

7
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

2 lots 62 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1923-1932

Cote

3E/13208

8

Quoi de neuf ?

Date

1996-2003

Cote

Per1198

9
Tables décennales.

2 lots 120 medias

Tables décennales.

Date

1883-1892

Cote

3E/1200

10
Tableaux nominatifs des habitants de Balaiseaux (1811), La Bretenière (1803), La Chaînée-des-Coupis (1811), Chêne-Bernard (1803, 1811), Le Gros-Saulçois (1810), Les Jousserots (s.d [1808] ), Villers-Robert (1806).

34 medias

Tableaux nominatifs des habitants de Balaiseaux (1811), La Bretenière (1803), La Chaînée-des-Coupis (1811), Chêne-Bernard (1803, 1811), Le Gros-Saulçois (1810), Les Jousserots (s.d [1808] ), Villers-Robert (1806).

Date

1803-1811

Cote

6M199

11
Bretenière (La), tableau d'assemblage.géomètre : D. Chavassine

1 media

Bretenière (La), tableau d'assemblage.géomètre : D. Chavassine

Date

1809

Cote

3Pplan863

12

Canton de Dampierre (Le) - annuaire cantonal

Date

1991

Cote

Per1151

13

Matrice foncière, folio 161 à 295, s.d. [milieu XIXe].

Date

-

Cote

3P693

14
Tables décennales.

2 lots 133 medias

Tables décennales.

Date

1853-1862

Cote

3E/1197

15
Bretenière (La), section A, feuille unique.géomètre : D. Chavassine et Coste

1 media

Bretenière (La), section A, feuille unique.géomètre : D. Chavassine et Coste

Date

1809

Cote

3Pplan864

16

Bretenière (la)

Date

1809-1810

Cote

3Pplan6658/2

17
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

138 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1873-1882

Cote

3E/3647

18

Matrice foncière, folio 1 à 160, s.d. [milieu XIXe].

Date

-

Cote

3P692

19
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

296 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1853-1872

Cote

3E/2126

20
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

402 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1813-1832

Cote

3E/2124

21
Tables décennales.

2 lots 103 medias

Tables décennales.

Date

1823-1832

Cote

3E/1193

22
Tables décennales.

2 lots 119 medias

Tables décennales.

Date

1893-1902

Cote

3E/1201

23

Matrice des propriétés non bâties.

Date

1913

Cote

3P697

24

Bretenière (la)

Date

1809-1810

Cote

3Pplan6658/3

25
Tables décennales.

2 lots 129 medias

Tables décennales.

Date

1873-1882

Cote

3E/1199

26
Baptêmes, mariages.

157 medias

Baptêmes, mariages.

Date

1709-1736

Cote

3E/14676 (Ancienne cote aux AD Jura), 14J95 (Ancienne cote aux AD Jura)

27
Tables décennales.

2 lots 118 medias

Tables décennales.

Date

1803-1812

Cote

3E/1192

28
Tables décennales.

2 lots 155 medias

Tables décennales.

Date

1863-1872

Cote

3E/1198

29
Matrice des propriétés bâties.

23 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1911

Cote

3P695

30
Listes nominatives des familles pour lesquelles les bulletins d'inscriptions sont à distribuer pour le recensement de 1891 : communes des arrondissements de Dole, Lons-le-Saunier, Poligny, Saint-Claude (lacunes importantes).

98 medias

Listes nominatives des familles pour lesquelles les bulletins d'inscriptions sont à distribuer pour le recensement de 1891 : communes des arrondissements de Dole, Lons-le-Saunier, Poligny, Saint-Claude (lacunes importantes).

Date

1891

Cote

6M279

31
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

352 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1833-1852

Cote

3E/2125

32
Tables décennales des communes composant l'arrondissement de Dole, communes de A à C.

2 lots 226 medias

Tables décennales des communes composant l'arrondissement de Dole, communes de A à C.

Date

1933-1942

Cote

3E/13838

33

Matrice foncière.

Date

1812

Cote

3P691

34
Tables décennales.

2 lots 106 medias

Tables décennales.

Date

1833-1842

Cote

3E/1195

35

Matrice des propriétés non bâties, s.d. [début XXe].

Date

-

Cote

3P696

36
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

381 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1793-1812

Cote

3E/2123

37

Bretenière (la)

Date

1809-1810

Cote

3Pplan6658/1

38
Tables décennales.

2 lots 103 medias

Tables décennales.

Date

1813-1822

Cote

3E/1194

39

Réunion du 17/02/2004 - dossiers examinés :- Travaux routiers dans le site classé des 7 lacs- Plan de gestion de la forêt de la Chaux du Dombief- Classement du vignoble de Château-Chalon- Mise en place d'un groupe de travail restreint pour examiner les dossiers de com des sites- Demande de certificat de capacité pour l'élevage de bisons- Demande de certificat de capacité pour la vente d'animaux d'espèces non domestiques- Demande de certificat de capacité pour la vente de poissons d'aquarium- Demande de certificat de capacité pour l'élevage de reptiles et d'amphibiens et demande d'autorisation d'ouverture d'établissement

Date

2004

Cote

2286W6

40

Histoire d'Etrepigney de la Bretenière et de Plumont.

Date

-

Cote

8oF383

41
Matrice des propriétés bâties.

26 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1882

Cote

3P694

42
Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

124 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

Date

1893-1902

Cote

3E/8884

43

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1923-1932

Cote

3E/13208

44
Bretenière (la).- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

50 medias

Bretenière (la).- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

Date

1876-1936

Cote

6M493

45
Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

108 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

Date

1903-1912

Cote

3E/8885

46
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

169 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1883-1892

Cote

3E/8435

47
Etat de sections.

116 medias

Etat de sections.

Date

1810

Cote

3P690