Ain, département - Recherche

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1

Saint-Hymetière et Chemilla. - Construction d'une école.

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Saint-Hymetière et Chemilla. - Construction d'une école.

Date

1861-1871

Cote

162J132

2

Registres matricule (placements d'office et placement volontaire mélangés) du 5 novembre 1865 au 3 octobre 1866

Date

1865-1866

Cote

21Hdep77

3

Registres matricule (placements d'office) du 11 octobre 1944 au 5 janvier 1946

Date

1944-1946

Cote

21Hdep207

4

Dossiers patients sorties Femmes (2ème secteur) échantillons B et T 1921 à 1938

Date

1921-1938

Cote

21Hdep36

5

Thoirette. - Construction de fontaines (1868-1872). Construction d'une école (section de Chaléa) (1868-1872).

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Thoirette. - Construction de fontaines (1868-1872). Construction d'une école (section de Chaléa) (1868-1872).

Date

1868-1872

Cote

162J146

6

Présilly. - Réparation d'une maison et reconstruction des grangeages incendiés pour Mlle Bouquet.

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Présilly. - Réparation d'une maison et reconstruction des grangeages incendiés pour Mlle Bouquet.

Date

1877-1879

Cote

162J208

7

Registres matricule (placements d'office) du 8 août 1928 au 22 février 1929

Date

1928-1929

Cote

21Hdep181

8

Bosjean et Le Planois. - Restauration de l'église paroissiale.

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Bosjean et Le Planois. - Restauration de l'église paroissiale.

Date

1867-1885

Cote

162J171

9

Registres matricule (placements d'office et placement volontaire mélangés) du 19 juillet 1893 au 3 février 1894

Date

1893-1894

Cote

21Hdep119

10

Joudes. - Reconstruction de l'école des filles pour M. de Thoisy.

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Joudes. - Reconstruction de l'école des filles pour M. de Thoisy.

Date

1879-1882

Cote

162J222

11

Thoissia. - M. Besson, charron, contre M. Tissot, marchand de bois à Morval : règlement du compte des parties.

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Thoissia. - M. Besson, charron, contre M. Tissot, marchand de bois à Morval : règlement du compte des parties.

Date

1874

Cote

162J344

12

Morez. - Reconstruction d'une partie du mur de clôture du cimetière et projet d'agrandissement (1865-1874). Construction d'un lavoir couvert (1877). Construction d'une école (1894-1898).

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Morez. - Reconstruction d'une partie du mur de clôture du cimetière et projet d'agrandissement (1865-1874). Construction d'un lavoir couvert (1877). Construction d'une école (1894-1898).

Date

1865-1898

Cote

162J97

13

Songeson. - Réparation du clocher de l'église et des murs du cimetière.

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Songeson. - Réparation du clocher de l'église et des murs du cimetière.

Date

1885-1894

Cote

162J144

14

Nance. - Mme Dépra veuve Bouillaud contre M. Guyon, propriétaire, et M. Curé, négociant : estimation de la gestion de M. Bouillaud, liquidateur de l'ancienne société Guyon et Curé (1874). M. Guyon, géomètre et propriétaire à Perrigny, contre le contrôleur des contributions directes : expertise de la Grande tuilerie de Nance lui appartenant et estimation de sa valeur (1876).

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Nance. - Mme Dépra veuve Bouillaud contre M. Guyon, propriétaire, et M. Curé, négociant : estimation de la gestion de M. Bouillaud, liquidateur de l'ancienne société Guyon et Curé (1874). M. Guyon, géomètre et propriétaire à Perrigny, contre le contrôleur des contributions directes : expertise de la Grande tuilerie de Nance lui appartenant et estimation de sa valeur (1876).

Date

1874-1876

Cote

162J305

15

Montagna-le-Templier. - Réparations à l'église et agrandissement (1850-1869). Réparations à l'école des filles (1858-1859). Réparations aux salles de classe et aux logements des instituteurs (1860-1886). Construction d'une maison commune (1861-1870). Reconstruction du presbytère (1864-1870). Projets et construction de fontaines (1869-1879).

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Montagna-le-Templier. - Réparations à l'église et agrandissement (1850-1869). Réparations à l'école des filles (1858-1859). Réparations aux salles de classe et aux logements des instituteurs (1860-1886). Construction d'une maison commune (1861-1870). Reconstruction du presbytère (1864-1870). Projets et construction de fontaines (1869-1879).

Date

1850-1886

Cote

162J90

16

Clients dont le nom commence par V, W et Z.

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Clients dont le nom commence par V, W et Z.

Date

1848-1931

Cote

110J681

17

Orchamps-Vennes. - Compagnie d'assurances La Réunion Industrielle et M. Ménétrier : expertise après sinistre.

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Orchamps-Vennes. - Compagnie d'assurances La Réunion Industrielle et M. Ménétrier : expertise après sinistre.

Date

1889

Cote

162J366

18

Nancuise. - M. Rochet contre M. Bourrier : établissement d'un plan de lieux litigieux.

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Nancuise. - M. Rochet contre M. Bourrier : établissement d'un plan de lieux litigieux.

Date

1891

Cote

162J306

19

Clients dont le nom commence par B.

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Clients dont le nom commence par B.

Date

1830-1931

Cote

110J652

20

Augéa. - M. Vaucher (de Maynal) contre M. Gauthier : reconnaissance de lieux litigieux.

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Augéa. - M. Vaucher (de Maynal) contre M. Gauthier : reconnaissance de lieux litigieux.

Date

1872-1878

Cote

162J227

21

Registres matricule (placements d'office) du 5 décembre 1908 au 21 juin 1909

Date

1908-1909

Cote

21Hdep142

22

du 5 novembre 1965 au 10 décembre 1966

Date

-

Cote

21Hdep/287

23

Sarrogna. - M. Roland (d'Orgelet) contre la commune : expertise au sujet d'une délimitation de forêts.

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Sarrogna. - M. Roland (d'Orgelet) contre la commune : expertise au sujet d'une délimitation de forêts.

Date

1889-1890

Cote

162J337

24

Haute Vallée de l'Ain entre Nozeroy et Champagnole

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Haute Vallée de l'Ain entre Nozeroy et Champagnole

Date

-

Cote

7Fi2553

25

Fraisans. - La commune et la Compagnie des Forges de Franche-Comté : paiement pour expertise.

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Fraisans. - La commune et la Compagnie des Forges de Franche-Comté : paiement pour expertise.

Date

1876

Cote

162J270

26

Registres matricule (placements d'office et placement volontaire mélangés) du 5 juin au 30 décembre 1891

Date

1891

Cote

21Hdep115

27

Cuiseaux. - Projet de restauration du bâtiment de la halle (1841-1842). Reconstruction du mur de clôture du cimetière (1853-1855). Restauration du clocher de l'église (1853-1869). Construction de bâtiments de dépendance à l'hospice (1854). Appropriation du sanctuaire de l'église, construction d'un tambour et décoration de la chapelle Sainte-Anne (1854-1855). Estimation d'un piédestal pour une statue de la Vierge (1856). Construction d'une mairie (1859-1862). Réparations au presbytère (1860-1861). Réparations au collège (1862-1863). Restauration de l'école des sœurs de Saint-Charles (1874-1877). Construction d'une écurie à l'hôpital (1875-1877).

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Cuiseaux. - Projet de restauration du bâtiment de la halle (1841-1842). Reconstruction du mur de clôture du cimetière (1853-1855). Restauration du clocher de l'église (1853-1869). Construction de bâtiments de dépendance à l'hospice (1854). Appropriation du sanctuaire de l'église, construction d'un tambour et décoration de la chapelle Sainte-Anne (1854-1855). Estimation d'un piédestal pour une statue de la Vierge (1856). Construction d'une mairie (1859-1862). Réparations au presbytère (1860-1861). Réparations au collège (1862-1863). Restauration de l'école des sœurs de Saint-Charles (1874-1877). Construction d'une écurie à l'hôpital (1875-1877).

Date

1841-1877

Cote

162J173

28

Registre matricule des malades civils, du 20 juillet 1908 au 21 août 1926.

Date

1908-1928

Cote

21Hdep238

29

Plaisia. - Construction d'un chalet (1856). Construction d'un réservoir (1856-1905).

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Plaisia. - Construction d'un chalet (1856). Construction d'un réservoir (1856-1905).

Date

1856-1905

Cote

162J116

30

Dossiers patients décès hommes (2ème secteur) du 2/09/1941 au 31/10/1941

Date

1941

Cote

21Hdep47

31

Dossiers patients sorties hommes (2ème secteur) du 30/06/1942 au 23/12/1942

Date

1942

Cote

21Hdep14

32

Longtemps l'archiviste s'est levé de bonne heure... Mélanges offerts à Paul Cattin, directeur des Archives départementales de l'Ain.

Date

-

Cote

8oG2680

33

Paroisses et communes de France. Dictionnaire d'histoire administrative et démographique. Ain.

Date

-

Cote

8oF683

34

Francheville. - Projet d'agrandissement de l'école.

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Francheville. - Projet d'agrandissement de l'école.

Date

1876

Cote

162J54

35

Nancuise. - Réparations à la chapelle.

1 media

Nancuise. - Réparations à la chapelle.

Date

1863-1869

Cote

162J102

36

Villette-lès-Saint-Amour. - Construction d'une citerne (section de l'Aubépin).

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Villette-lès-Saint-Amour. - Construction d'une citerne (section de l'Aubépin).

Date

1856-1865

Cote

162J159

37

Registre des entrées et sorties

Date

1937-1957

Cote

21Hdep242

38

Registres matricule (placements d'office et volontaires mélangés) du 8 mai au 25 octobre 1905

Date

1905

Cote

21Hdep135

39

Soucia. - Projet de construction d'une remise de pompe à incendie (1878). Agrandissement du chalet (section de Champsigna) (1878-1880).

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Soucia. - Projet de construction d'une remise de pompe à incendie (1878). Agrandissement du chalet (section de Champsigna) (1878-1880).

Date

1878-1880

Cote

162J145

40

Coisia. - Construction et ameublement d'une école.

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Coisia. - Construction et ameublement d'une école.

Date

1858-1866

Cote

162J34

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