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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Registre du 20 septembre 1740 au 10 mai 1742

2 lots 107 medias

Registre du 20 septembre 1740 au 10 mai 1742
Cote
2C1719, II C 1396 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1740-1742
 Lieu
Planches-en-Montagne (Les), commune
 Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau des Planches-en-Montagne
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 20 septembre 1740 au 10 mai 1742
2
Registre du 20 mars 1744 au 12 décembre 1745

2 lots 107 medias

Registre du 20 mars 1744 au 12 décembre 1745
Cote
2C1721, II C 1398 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1744-1745
 Lieu
Planches-en-Montagne (Les), commune
 Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau des Planches-en-Montagne
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 20 mars 1744 au 12 décembre 1745
3
Registre du 1er mars 1734 au 19 octobre 1735

2 lots 107 medias

Registre du 1er mars 1734 au 19 octobre 1735
Cote
2C1714, II C 1391 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1734-1735
 Lieu
Planches-en-Montagne (Les), commune
 Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau des Planches-en-Montagne
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 1er mars 1734 au 19 octobre 1735
4
Registre du 31 octobre 1727 au 13 juin 1729

2 lots 107 medias

Registre du 31 octobre 1727 au 13 juin 1729
Cote
2C1710, II C 1387 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1727-1729
 Lieu
Planches-en-Montagne (Les), commune
 Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau des Planches-en-Montagne
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 31 octobre 1727 au 13 juin 1729
5
table des partages. (s.d.)[renvoi à la table des partages commencée le 4 février 1740 et achevée le 14 janvier 1817]

2 lots 54 medias

table des partages. (s.d.)[renvoi à la table des partages commencée le 4 février 1740 et achevée le 14 janvier 1817]
Cote
2C1732, 2 Cp 265 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1740-1817
 Lieu
Planches-en-Montagne (Les), commune
 Type de document
table des partages

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau des Planches-en-Montagne
  • tables
  • table des partages. (s.d.)[renvoi à la table des partages...
6
Registre du 13 février 1731 au 10 août 1732

2 lots 107 medias

Registre du 13 février 1731 au 10 août 1732
Cote
2C1712, II C 1389 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1731-1732
 Lieu
Planches-en-Montagne (Les), commune
 Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau des Planches-en-Montagne
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 13 février 1731 au 10 août 1732
7
Registre du 21 novembre 1716 au 6 mai 1719

2 lots 105 medias

Registre du 21 novembre 1716 au 6 mai 1719
Cote
2C1704, II C 1381 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1716-1719
 Lieu
Planches-en-Montagne (Les), commune
 Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau des Planches-en-Montagne
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 21 novembre 1716 au 6 mai 1719
8
table des droits de centième denier payés (1726 - 1759)

2 lots 103 medias

table des droits de centième denier payés (1726 - 1759)
Cote
2C1727, II C 1406 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1726-1759
 Lieu
Planches-en-Montagne (Les), commune
 Type de document
table des droits du centième denier

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau des Planches-en-Montagne
  • tables
  • table des droits de centième denier payés (1726 - 1759)
9
Registre du 7 octobre 1750 au 10 mai 1752

2 lots 113 medias

Registre du 7 octobre 1750 au 10 mai 1752
Cote
2C1725, II C 1402 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1750-1752
 Lieu
Planches-en-Montagne (Les), commune
 Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau des Planches-en-Montagne
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 7 octobre 1750 au 10 mai 1752
10
Registre du 1er juillet 1720 au 12 mai 1722

2 lots 106 medias

Registre du 1er juillet 1720 au 12 mai 1722
Cote
2C1706, II C 1383 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1720-1722
 Lieu
Planches-en-Montagne (Les), commune
 Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau des Planches-en-Montagne
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 1er juillet 1720 au 12 mai 1722
11
table des baux, des partages et des contrats de mariage (1726 - 1756)

2 lots 85 medias

table des baux, des partages et des contrats de mariage (1726 - 1756)
Cote
2C1728, II C 1407 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1726-1756
 Lieu
Planches-en-Montagne (Les), commune
 Type de document
table des baux, table des partages, table des contrats de mariage

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau des Planches-en-Montagne
  • tables
  • table des baux, des partages et des contrats de mariage...
12
Registre du 19 octobre 1735 au 4 avril 1737

2 lots 107 medias

Registre du 19 octobre 1735 au 4 avril 1737
Cote
2C1715, II C 1392 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1735-1737
 Lieu
Planches-en-Montagne (Les), commune
 Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau des Planches-en-Montagne
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 19 octobre 1735 au 4 avril 1737
13
Registre du 1er décembre au 31 décembre 1738

2 lots 13 medias

Registre du 1er décembre au 31 décembre 1738
Cote
2C1717, II C 1394 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1738
 Lieu
Planches-en-Montagne (Les), commune
 Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau des Planches-en-Montagne
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 1er décembre au 31 décembre 1738
14
Table de 1751 à 1779

2 lots 107 medias

Table de 1751 à 1779
Cote
2C1729, II C 1405 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1751-1779
 Lieu
Planches-en-Montagne (Les), commune
 Type de document
table des contrats de mariage

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau des Planches-en-Montagne
  • tables
  • Table des contrats de mariage
  • Table de 1751 à 1779
15
Registre du 12 décembre 1745 au 24 juillet 1747

2 lots 109 medias

Registre du 12 décembre 1745 au 24 juillet 1747
Cote
2C1722, II C 1399 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1745-1747
 Lieu
Planches-en-Montagne (Les), commune
 Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau des Planches-en-Montagne
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 12 décembre 1745 au 24 juillet 1747
16
Registre du 8 mai 1719 au 30 juin 1720

2 lots 64 medias

Registre du 8 mai 1719 au 30 juin 1720
Cote
2C1705, II C 1382 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1719-1720
 Lieu
Planches-en-Montagne (Les), commune
 Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau des Planches-en-Montagne
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 8 mai 1719 au 30 juin 1720
17
Registre du 10 mai 1742 au 19 mars 1744

2 lots 102 medias

Registre du 10 mai 1742 au 19 mars 1744
Cote
2C1720, II C 1397 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1742-1744
 Lieu
Planches-en-Montagne (Les), commune
 Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau des Planches-en-Montagne
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 10 mai 1742 au 19 mars 1744
18
Registre du 4 avril 1737 au 1er décembre 1738

2 lots 107 medias

Registre du 4 avril 1737 au 1er décembre 1738
Cote
2C1716, II C 1393 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1737-1738
 Lieu
Planches-en-Montagne (Les), commune
 Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau des Planches-en-Montagne
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 4 avril 1737 au 1er décembre 1738
19
Registre du 26 février 1749 au 7 octobre 1750

2 lots 107 medias

Registre du 26 février 1749 au 7 octobre 1750
Cote
2C1724, II C 1401 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1749-1750
 Lieu
Planches-en-Montagne (Les), commune
 Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau des Planches-en-Montagne
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 26 février 1749 au 7 octobre 1750
20
Registre du 18 mai 1722 au 13 mai 1724

2 lots 106 medias

Registre du 18 mai 1722 au 13 mai 1724
Cote
2C1707, II C 1384 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1722-1724
 Lieu
Planches-en-Montagne (Les), commune
 Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau des Planches-en-Montagne
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 18 mai 1722 au 13 mai 1724