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  • 1
    Registre du 20 septembre 1740 au 10 mai 1742

    2 lots 107 medias

    Registre du 20 septembre 1740 au 10 mai 1742

    Date

    1740-1742

    Cote

    2C1719, II C 1396 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau des Planches-en-Montagne
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 20 septembre 1740 au 10 mai 1742
  • 2
    Registre du 20 mars 1744 au 12 décembre 1745

    2 lots 107 medias

    Registre du 20 mars 1744 au 12 décembre 1745

    Date

    1744-1745

    Cote

    2C1721, II C 1398 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau des Planches-en-Montagne
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    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 20 mars 1744 au 12 décembre 1745
  • 3
    Registre du 1er mars 1734 au 19 octobre 1735

    2 lots 107 medias

    Registre du 1er mars 1734 au 19 octobre 1735

    Date

    1734-1735

    Cote

    2C1714, II C 1391 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau des Planches-en-Montagne
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 1er mars 1734 au 19 octobre 1735
  • 4
    Registre du 31 octobre 1727 au 13 juin 1729

    2 lots 107 medias

    Registre du 31 octobre 1727 au 13 juin 1729

    Date

    1727-1729

    Cote

    2C1710, II C 1387 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau des Planches-en-Montagne
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 31 octobre 1727 au 13 juin 1729
  • 5
    table des partages. (s.d.)[renvoi à la table des partages commencée le 4 février 1740 et achevée le 14 janvier 1817]

    2 lots 54 medias

    table des partages. (s.d.)[renvoi à la table des partages commencée le 4 février 1740 et achevée le 14 janvier 1817]

    Date

    1740-1817

    Cote

    2C1732, 2 Cp 265 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau des Planches-en-Montagne
    • tables
    • table des partages. (s.d.)[renvoi à la table des partages...
  • 6
    Registre du 13 février 1731 au 10 août 1732

    2 lots 107 medias

    Registre du 13 février 1731 au 10 août 1732

    Date

    1731-1732

    Cote

    2C1712, II C 1389 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau des Planches-en-Montagne
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 13 février 1731 au 10 août 1732
  • 7
    Registre du 21 novembre 1716 au 6 mai 1719

    2 lots 105 medias

    Registre du 21 novembre 1716 au 6 mai 1719

    Date

    1716-1719

    Cote

    2C1704, II C 1381 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau des Planches-en-Montagne
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 21 novembre 1716 au 6 mai 1719
  • 8
    table des droits de centième denier payés (1726 - 1759)

    2 lots 103 medias

    table des droits de centième denier payés (1726 - 1759)

    Date

    1726-1759

    Cote

    2C1727, II C 1406 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau des Planches-en-Montagne
    • tables
    • table des droits de centième denier payés (1726 - 1759)
  • 9
    Registre du 7 octobre 1750 au 10 mai 1752

    2 lots 113 medias

    Registre du 7 octobre 1750 au 10 mai 1752

    Date

    1750-1752

    Cote

    2C1725, II C 1402 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau des Planches-en-Montagne
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 7 octobre 1750 au 10 mai 1752
  • 10
    Registre du 1er juillet 1720 au 12 mai 1722

    2 lots 106 medias

    Registre du 1er juillet 1720 au 12 mai 1722

    Date

    1720-1722

    Cote

    2C1706, II C 1383 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau des Planches-en-Montagne
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    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 1er juillet 1720 au 12 mai 1722
  • 11
    table des baux, des partages et des contrats de mariage (1726 - 1756)

    2 lots 85 medias

    table des baux, des partages et des contrats de mariage (1726 - 1756)

    Date

    1726-1756

    Cote

    2C1728, II C 1407 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau des Planches-en-Montagne
    • tables
    • table des baux, des partages et des contrats de mariage...
  • 12
    Registre du 19 octobre 1735 au 4 avril 1737

    2 lots 107 medias

    Registre du 19 octobre 1735 au 4 avril 1737

    Date

    1735-1737

    Cote

    2C1715, II C 1392 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau des Planches-en-Montagne
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    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 19 octobre 1735 au 4 avril 1737
  • 13
    Registre du 1er décembre au 31 décembre 1738

    2 lots 13 medias

    Registre du 1er décembre au 31 décembre 1738

    Date

    1738

    Cote

    2C1717, II C 1394 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau des Planches-en-Montagne
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 1er décembre au 31 décembre 1738
  • 14
    Table de 1751 à 1779

    2 lots 107 medias

    Table de 1751 à 1779

    Date

    1751-1779

    Cote

    2C1729, II C 1405 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau des Planches-en-Montagne
    • tables
    • Table des contrats de mariage
    • Table de 1751 à 1779
  • 15
    Registre du 12 décembre 1745 au 24 juillet 1747

    2 lots 109 medias

    Registre du 12 décembre 1745 au 24 juillet 1747

    Date

    1745-1747

    Cote

    2C1722, II C 1399 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau des Planches-en-Montagne
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 12 décembre 1745 au 24 juillet 1747
  • 16
    Registre du 8 mai 1719 au 30 juin 1720

    2 lots 64 medias

    Registre du 8 mai 1719 au 30 juin 1720

    Date

    1719-1720

    Cote

    2C1705, II C 1382 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau des Planches-en-Montagne
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    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 8 mai 1719 au 30 juin 1720
  • 17
    Registre du 10 mai 1742 au 19 mars 1744

    2 lots 102 medias

    Registre du 10 mai 1742 au 19 mars 1744

    Date

    1742-1744

    Cote

    2C1720, II C 1397 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau des Planches-en-Montagne
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 10 mai 1742 au 19 mars 1744
  • 18
    Registre du 4 avril 1737 au 1er décembre 1738

    2 lots 107 medias

    Registre du 4 avril 1737 au 1er décembre 1738

    Date

    1737-1738

    Cote

    2C1716, II C 1393 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau des Planches-en-Montagne
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 4 avril 1737 au 1er décembre 1738
  • 19
    Registre du 26 février 1749 au 7 octobre 1750

    2 lots 107 medias

    Registre du 26 février 1749 au 7 octobre 1750

    Date

    1749-1750

    Cote

    2C1724, II C 1401 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau des Planches-en-Montagne
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 26 février 1749 au 7 octobre 1750
  • 20
    Registre du 18 mai 1722 au 13 mai 1724

    2 lots 106 medias

    Registre du 18 mai 1722 au 13 mai 1724

    Date

    1722-1724

    Cote

    2C1707, II C 1384 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau des Planches-en-Montagne
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 18 mai 1722 au 13 mai 1724