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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Registre du 2 juillet 1750 au 2 mars 1752

2 lots 107 medias

Cote
2C1306, II C 1031 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1750-1752
Lieu
Moirans-en-Montagne, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Moirans
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 2 juillet 1750 au 2 mars 1752
2
Registre du 17 décembre 1733 au 30 janvier 1736

2 lots 107 medias

Cote
2C1297, II C 1022 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1733-1736
Lieu
Moirans-en-Montagne, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Moirans
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 17 décembre 1733 au 30 janvier 1736
3
Registre du 1er décembre 1715 au 28 janvier 1719

2 lots 56 medias

Cote
2C1290, II C 1015 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1715-1719
Lieu
Moirans-en-Montagne, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Moirans
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 1er décembre 1715 au 28 janvier 1719
4
table des acquéreurs (s.d.)

2 lots 63 medias

Cote
2C1327, 2Cp255bis (Ancienne cote aux AD Jura)
Date- Lieu
Moirans-en-Montagne, commune
Type de document
table des acquéreurs
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Moirans
  • tables
  • table des acquéreurs (s.d.)
5
Table de 1740 à 1788

2 lots 59 medias

Cote
2C1332, 2Cp208 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1740-1788
Lieu
Moirans-en-Montagne, commune
Type de document
table des baux
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Moirans
  • tables
  • Table des baux laïcs
  • Table de 1740 à 1788
6
Registre du 3 novembre 1783 au 23 juin 1787

2 lots 204 medias

Cote
2C1323, II C 1048 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1783-1787
Lieu
Moirans-en-Montagne, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Moirans
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 3 novembre 1783 au 23 juin 1787
7
Table de 1748 à 1791

2 lots 30 medias

Cote
2C1331, 2Cp203 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1748-1791
Lieu
Moirans-en-Montagne, commune
Type de document
table des droits du centième denier
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Moirans
  • tables
  • Table des droits du centième denier payés
  • Table de 1748 à 1791
8
Registre du 5 janvier 1780 au 7 décembre 1781

2 lots 106 medias

Cote
2C1321, II C 1046 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1780-1781
Lieu
Moirans-en-Montagne, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Moirans
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 5 janvier 1780 au 7 décembre 1781
9
table des successions collatérales (1740 - 1788)

2 lots 46 medias

Cote
2C1338, 2Cp207 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1740-1788
Lieu
Moirans-en-Montagne, commune
Type de document
table des successions
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Moirans
  • tables
  • table des successions collatérales (1740 - 1788)
10
Table de 1760 à 1787

2 lots 93 medias

Cote
2C1337, 2Cp206 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1760-1787
Lieu
Moirans-en-Montagne, commune
Type de document
table des décès
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Moirans
  • tables
  • Table des décès
  • Table de 1760 à 1787
11
Registre du 20 février 1770 au 6 décembre 1771

2 lots 106 medias

Cote
2C1316, II C 1041 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1770-1771
Lieu
Moirans-en-Montagne, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Moirans
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 20 février 1770 au 6 décembre 1771
12
Registre du 7 décembre 1771 au 2 novembre 1773

2 lots 107 medias

Cote
2C1317, II C 1042 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1771-1773
Lieu
Moirans-en-Montagne, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Moirans
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 7 décembre 1771 au 2 novembre 1773
13
Registre du 9 avril 1738 au 31 décembre 1738

2 lots 42 medias

Cote
2C1299, II C 1024 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1738
Lieu
Moirans-en-Montagne, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Moirans
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 9 avril 1738 au 31 décembre 1738
14
Registre du 1er janvier 1739 au 29 décembre 1740

2 lots 107 medias

Cote
2C1300, II C 1025 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1739-1740
Lieu
Moirans-en-Montagne, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Moirans
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 1er janvier 1739 au 29 décembre 1740
15
Registre du 19 octobre 1775 au 7 novembre 1777

2 lots 106 medias

Cote
2C1319, II C 1044 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1775-1777
Lieu
Moirans-en-Montagne, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Moirans
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 19 octobre 1775 au 7 novembre 1777
16
Registre du 5 mai 1706 au 19 avril 1709

2 lots 56 medias

Cote
2C1288, II C 1013 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1706-1709
Lieu
Moirans-en-Montagne, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Moirans
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 5 mai 1706 au 19 avril 1709
17
Registre du 24 mars 1747 au 8 janvier 1749

2 lots 107 medias

Cote
2C1304, II C 1029 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1747-1749
Lieu
Moirans-en-Montagne, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Moirans
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 24 mars 1747 au 8 janvier 1749
18
Table de 1746 à 1752

2 lots 27 medias

Cote
2C1330, 2Cp202 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1746-1752
Lieu
Moirans-en-Montagne, commune
Type de document
table des droits du centième denier
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Moirans
  • tables
  • Table des droits du centième denier payés
  • Table de 1746 à 1752
19
Registre du 3 mai 1745 au 24 mars 1747

2 lots 107 medias

Cote
2C1303, II C 1028 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1745-1747
Lieu
Moirans-en-Montagne, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Moirans
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 3 mai 1745 au 24 mars 1747
20
Registre du 7 décembre 1781 au 2 novembre 1783

2 lots 105 medias

Cote
2C1322, II C 1047 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1781-1783
Lieu
Moirans-en-Montagne, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Moirans
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 7 décembre 1781 au 2 novembre 1783
21
Registre du 24 janvier 1754 au 2 mars 1756

2 lots 107 medias

Cote
2C1308, II C 1033 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1754-1756
Lieu
Moirans-en-Montagne, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Moirans
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 24 janvier 1754 au 2 mars 1756
22
table des mutations en ligne collatérale (1788 - 1808)

2 lots 105 medias

Cote
2C1339, 2Qp541 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1788-1808
Lieu
Moirans-en-Montagne, commune
Type de document
table des mutations
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Moirans
  • tables
  • Table des mutations
  • table des mutations en ligne collatérale (1788 - 1808)
23
Registre du 4 avril 1724 au 25 février 1727

2 lots 103 medias

Cote
2C1293, II C 1018 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1724-1727
Lieu
Moirans-en-Montagne, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Moirans
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 4 avril 1724 au 25 février 1727
24
Registre du 20 octobre 1765 au 11 février 1768

2 lots 106 medias

Cote
2C1314, II C 1039 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1765-1768
Lieu
Moirans-en-Montagne, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Moirans
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 20 octobre 1765 au 11 février 1768
25
Registre du 25 février 1727 au 19 mai 1729

2 lots 107 medias

Cote
2C1294, II C 1019 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1727-1729
Lieu
Moirans-en-Montagne, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Moirans
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 25 février 1727 au 19 mai 1729
26
table des testaments (1768 - 1817)

2 lots 56 medias

Cote
2C1335, 2Qp535 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1768-1817
Lieu
Moirans-en-Montagne, commune
Type de document
table des testaments
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Moirans
  • tables
  • table des testaments (1768 - 1817)
27
Registre du 12 décembre 1763 au 19 octobre 1765

2 lots 106 medias

Cote
2C1313, II C 1038 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1763-1765
Lieu
Moirans-en-Montagne, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Moirans
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 12 décembre 1763 au 19 octobre 1765
28
Registre du 7 novembre 1777 au 4 janvier 1780

2 lots 106 medias

Cote
2C1320, II C 1045 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1777-1780
Lieu
Moirans-en-Montagne, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Moirans
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 7 novembre 1777 au 4 janvier 1780
29
Registre du 7 novembre 1742 au 3 mai 1745

2 lots 102 medias

Cote
2C1302, II C 1027 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1742-1745
Lieu
Moirans-en-Montagne, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Moirans
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 7 novembre 1742 au 3 mai 1745
30
Registre du 22 mars 1760 au 17 février 1762

2 lots 106 medias

Cote
2C1311, II C 1036 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1760-1762
Lieu
Moirans-en-Montagne, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Moirans
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 22 mars 1760 au 17 février 1762
31
Table de 1788 à 1816

2 lots 89 medias

Cote
2C1333, 2Qp542 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1788-1816
Lieu
Moirans-en-Montagne, commune
Type de document
table des baux
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Moirans
  • tables
  • Table des baux laïcs
  • Table de 1788 à 1816
32
Registre du 3 avril 1758 au 21 mars 1760

2 lots 107 medias

Cote
2C1310, II C 1035 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1758-1760
Lieu
Moirans-en-Montagne, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Moirans
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 3 avril 1758 au 21 mars 1760
33
Registre du 22 mars 1702 au 3 avril 1706

2 lots 105 medias

Cote
2C1287, II C 1012 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1702-1706
Lieu
Moirans-en-Montagne, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Moirans
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 22 mars 1702 au 3 avril 1706
34
Table de 1726 à 1752

2 lots 94 medias

Cote
2C1329, 2Cp201 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1726-1752
Lieu
Moirans-en-Montagne, commune
Type de document
table des droits du centième denier
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Moirans
  • tables
  • Table des droits du centième denier payés
  • Table de 1726 à 1752
35
Registre du 1er juillet 1720 au 3 avril 1724

2 lots 106 medias

Cote
2C1292, II C 1017 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1720-1724
Lieu
Moirans-en-Montagne, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Moirans
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 1er juillet 1720 au 3 avril 1724
36
Registre du 2 novembre 1773 au 19 octobre 1775

2 lots 106 medias

Cote
2C1318, II C 1043 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1773-1775
Lieu
Moirans-en-Montagne, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Moirans
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 2 novembre 1773 au 19 octobre 1775
37
Registre du 29 décembre 1740 au 7 novembre 1742

2 lots 107 medias

Cote
2C1301, II C 1026 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1740-1742
Lieu
Moirans-en-Montagne, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Moirans
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 29 décembre 1740 au 7 novembre 1742
38
Registre du 23 juin 1787 au 10 octobre 1790

2 lots 207 medias

Cote
2C1324, II C 1049 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1787-1790
Lieu
Moirans-en-Montagne, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Moirans
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 23 juin 1787 au 10 octobre 1790
39
Table de 1725 à 1752

2 lots 78 medias

Cote
2C1336, 2Cp205 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1725-1752
Lieu
Moirans-en-Montagne, commune
Type de document
table des décès
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Moirans
  • tables
  • Table des décès
  • Table de 1725 à 1752
40
Registre du 28 janvier 1719 au 30 juin 1720

2 lots 36 medias

Cote
2C1291, II C 1016 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1719-1720
Lieu
Moirans-en-Montagne, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Moirans
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 28 janvier 1719 au 30 juin 1720
41
Registre du 1er février 1736 au 8 avril 1738

2 lots 107 medias

Cote
2C1298, II C 1023 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1736-1738
Lieu
Moirans-en-Montagne, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Moirans
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 1er février 1736 au 8 avril 1738
42
table des vendeurs (1740 -1780)

2 lots 147 medias

Cote
2C1326, 2Cp199 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1740-1780
Lieu
Moirans-en-Montagne, commune
Type de document
table des vendeurs
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Moirans
  • tables
  • table des vendeurs (1740 -1780)
43
Registre du 8 septembre 1731 au 16 décembre 1733

2 lots 107 medias

Cote
2C1296, II C 1021 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1731-1733
Lieu
Moirans-en-Montagne, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Moirans
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 8 septembre 1731 au 16 décembre 1733
44
table des contrats de mariage (1740 - 1788)

2 lots 82 medias

Cote
2C1334, 2Cp204 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1740-1788
Lieu
Moirans-en-Montagne, commune
Type de document
table des contrats de mariage
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Moirans
  • tables
  • table des contrats de mariage (1740 - 1788)
45
table des partages (registre manquant mentionné dans l'inventaire)

1 media

Cote
2C1340, 2Qp543 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date- Lieu
Moirans-en-Montagne, commune
Type de document
table des partages
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Moirans
  • tables
  • table des partages (registre manquant mentionné dans...
46
Registre du 11 octobre 1790 au 16 juin 1793

2 lots 210 medias

Cote
2C1325, 2 Qp 492 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1790-1793
Lieu
Moirans-en-Montagne, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Moirans
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 11 octobre 1790 au 16 juin 1793
47
Registre du 25 avril 1709 au 18 juillet 1711

2 lots 54 medias

Cote
2C1289, II C 1014 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1709-1711
Lieu
Moirans-en-Montagne, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Moirans
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 25 avril 1709 au 18 juillet 1711
48
table des mutations des immeubles (1781 - 1791)

2 lots 97 medias

Cote
2C1328, 2Cp200 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1781-1791
Lieu
Moirans-en-Montagne, commune
Type de document
table des mutations
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Moirans
  • tables
  • Table des mutations
  • table des mutations des immeubles (1781 - 1791)
49
Registre du 3 mars 1752 au 23 janvier 1754

2 lots 107 medias

Cote
2C1307, II C 1032 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1752-1754
Lieu
Moirans-en-Montagne, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Moirans
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 3 mars 1752 au 23 janvier 1754
50
Registre du 9 janvier 1749 au 1er juillet 1750

2 lots 107 medias

Cote
2C1305, II C 1030 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1749-1750
Lieu
Moirans-en-Montagne, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Moirans
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 9 janvier 1749 au 1er juillet 1750
51
Registre du 17 février 1762 au 12 décembre 1763

2 lots 106 medias

Cote
2C1312, II C 1037 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1762-1763
Lieu
Moirans-en-Montagne, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Moirans
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 17 février 1762 au 12 décembre 1763
52
Registre du 11 février 1768 au 20 février 1770

2 lots 106 medias

Cote
2C1315, II C 1040 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1768-1770
Lieu
Moirans-en-Montagne, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Moirans
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 11 février 1768 au 20 février 1770
53
Registre du 20 mai 1729 au 7 septembre 1731

2 lots 107 medias

Cote
2C1295, II C 1020 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1729-1731
Lieu
Moirans-en-Montagne, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Moirans
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 20 mai 1729 au 7 septembre 1731
54
Registre du 3 mars 1756 au 3 avril 1758

2 lots 107 medias

Cote
2C1309, II C 1034 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1756-1758
Lieu
Moirans-en-Montagne, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Moirans
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  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 3 mars 1756 au 3 avril 1758