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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Table de1778 à 1783

2 lots 80 medias

Cote
2C685, 2Cp180 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1778-1783
Lieu
Cousance, commune, Cuisia, commune
Type de document
table des vendeurs
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Cousance et Cuisia
  • tables
  • Table des vendeurs
  • Table de1778 à 1783
2
Registre du 2 mars 1726 au 20 septembre 1727

2 lots 107 medias

Cote
2C630, IIC402 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1726-1727
Lieu
Cousance, commune, Cuisia, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Cousance et Cuisia
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 2 mars 1726 au 20 septembre 1727
3
Registre du 15 janvier 1765 au 16 août 1766

2 lots 106 medias

Cote
2C663, IIC435 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1765-1766
Lieu
Cousance, commune, Cuisia, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Cousance et Cuisia
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 15 janvier 1765 au 16 août 1766
4
Registre du 24 décembre 1744 au 19 février 1746

2 lots 106 medias

Cote
2C645, IIC417 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1744-1746
Lieu
Cousance, commune, Cuisia, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Cousance et Cuisia
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 24 décembre 1744 au 19 février 1746
5
Table de 1773 à 1777

2 lots 59 medias

Cote
2C684, 2Cp179 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1773-1777
Lieu
Cousance, commune, Cuisia, commune
Type de document
table des vendeurs
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Cousance et Cuisia
  • tables
  • Table des vendeurs
  • Table de 1773 à 1777
6
Registre du 30 mai 1754 au 21 juin 1755

2 lots 106 medias

Cote
2C653, IIC425 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1754-1755
Lieu
Cousance, commune, Cuisia, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Cousance et Cuisia
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 30 mai 1754 au 21 juin 1755
7
Table de 1784 à septembre 1790

2 lots 77 medias

Cote
2C686, 2Cp181 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1784-1790
Lieu
Cousance, commune, Cuisia, commune
Type de document
table des vendeurs
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Cousance et Cuisia
  • tables
  • Table des vendeurs
  • Table de 1784 à septembre 1790
8
Registre du 13 mars 1769 au 16 juin 1770

2 lots 105 medias

Cote
2C666, IIC438 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1769-1770
Lieu
Cousance, commune, Cuisia, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Cousance et Cuisia
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 13 mars 1769 au 16 juin 1770
9
Registre du 25 janvier 1752 au 15 mai 1753

2 lots 107 medias

Cote
2C651, IIC423 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1752-1753
Lieu
Cousance, commune, Cuisia, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Cousance et Cuisia
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 25 janvier 1752 au 15 mai 1753
10
Registre du 9 juin 1748 au 22 août 1749

2 lots 107 medias

Cote
2C648, IIC420 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1748-1749
Lieu
Cousance, commune, Cuisia, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Cousance et Cuisia
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 9 juin 1748 au 22 août 1749
11
Registre du 25 juin 1696 au 31 mai 1697

2 lots 65 medias

Cote
2C622, IIC394 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1696-1697
Lieu
Cousance, commune, Cuisia, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Cousance et Cuisia
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 25 juin 1696 au 31 mai 1697
12
Registre du 17 août 1757 au 17 juillet 1758

2 lots 106 medias

Cote
2C656, IIC428 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1757-1758
Lieu
Cousance, commune, Cuisia, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Cousance et Cuisia
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 17 août 1757 au 17 juillet 1758
13
Registre du 1er janvier 1739 au 19 janvier 1740

2 lots 106 medias

Cote
2C640, IIC412 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1739-1740
Lieu
Cousance, commune, Cuisia, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Cousance et Cuisia
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 1er janvier 1739 au 19 janvier 1740
14
Registre du 22 juin 1755 au 13 juillet 1756

2 lots 106 medias

Cote
2C654, IIC426 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1755-1756
Lieu
Cousance, commune, Cuisia, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Cousance et Cuisia
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 22 juin 1755 au 13 juillet 1756
15
Registre du 1er juin 1771 au 2 août 1772

2 lots 105 medias

Cote
2C668, IIC440 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1771-1772
Lieu
Cousance, commune, Cuisia, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Cousance et Cuisia
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 1er juin 1771 au 2 août 1772
16
Table de 1778 à 1784

2 lots 47 medias

Cote
2C688, 2Cp184 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1778-1784
Lieu
Cousance, commune, Cuisia, commune
Type de document
table des acquéreurs
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Cousance et Cuisia
  • tables
  • Table des acquéreurs
  • Table de 1778 à 1784
17
Registre du 24 mars 1775 au 20 juillet 1776

2 lots 107 medias

Cote
2C671, IIC443 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1775-1776
Lieu
Cousance, commune, Cuisia, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Cousance et Cuisia
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 24 mars 1775 au 20 juillet 1776
18
Registre du 17 juillet 1758 au 3 juin 1759

2 lots 107 medias

Cote
2C657, IIC429 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1758-1759
Lieu
Cousance, commune, Cuisia, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Cousance et Cuisia
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 17 juillet 1758 au 3 juin 1759
19
Registre du 27 mai 1787 au 20 septembre 1789

2 lots 206 medias

Cote
2C679, IIC451 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1787-1789
Lieu
Cousance, commune, Cuisia, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Cousance et Cuisia
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 27 mai 1787 au 20 septembre 1789
20
Registre du 15 mai 1701 au 16 septembre 1704

2 lots 106 medias

Cote
2C625, IIC397 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1701-1704
Lieu
Cousance, commune, Cuisia, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Cousance et Cuisia
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 15 mai 1701 au 16 septembre 1704
21
Registre du 13 janvier 1779 au 6 avril 1780

2 lots 106 medias

Cote
2C674, IIC446 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1779-1780
Lieu
Cousance, commune, Cuisia, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Cousance et Cuisia
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 13 janvier 1779 au 6 avril 1780
22
petit scel (17 mars 1697- 14 août 1698)

2 lots 37 medias

Cote
2C681, IIC452 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1697-1698
Lieu
Cousance, commune, Cuisia, commune
Type de document
registre du petit scel
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Cousance et Cuisia
  • registres de formalité
  • petit scel (17 mars 1697- 14 août 1698)
23
Table de 1784 à septembre 1790

2 lots 52 medias

Cote
2C689, 2Cp185 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1784-1790
Lieu
Cousance, commune, Cuisia, commune
Type de document
table des acquéreurs
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Cousance et Cuisia
  • tables
  • Table des acquéreurs
  • Table de 1784 à septembre 1790
24
Registre du 15 août 1743 au 24 décembre 1744

2 lots 106 medias

Cote
2C644, IIC416 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1743-1744
Lieu
Cousance, commune, Cuisia, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Cousance et Cuisia
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 15 août 1743 au 24 décembre 1744
25
Registre du 13 juillet 1756 au 16 août 1757

2 lots 106 medias

Cote
2C655, IIC427 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1756-1757
Lieu
Cousance, commune, Cuisia, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Cousance et Cuisia
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 13 juillet 1756 au 16 août 1757
26
Registre du 1er juillet 1720 au 20 juillet 1722

2 lots 106 medias

Cote
2C627, IIC399 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1720-1722
Lieu
Cousance, commune, Cuisia, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Cousance et Cuisia
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 1er juillet 1720 au 20 juillet 1722
27
Registre du 19 janvier 1740 au 1er mars 1741

2 lots 106 medias

Cote
2C641, IIC413 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1740-1741
Lieu
Cousance, commune, Cuisia, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Cousance et Cuisia
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 19 janvier 1740 au 1er mars 1741
28
Registre du 7 avril 1780 au 18 mai 1781

2 lots 106 medias

Cote
2C675, IIC447 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1780-1781
Lieu
Cousance, commune, Cuisia, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Cousance et Cuisia
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 7 avril 1780 au 18 mai 1781
29
Registre du 4 juin 1724 au 1er mars 1726

2 lots 107 medias

Cote
2C629, IIC401 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1724-1726
Lieu
Cousance, commune, Cuisia, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Cousance et Cuisia
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 4 juin 1724 au 1er mars 1726
30
Registre du 12 janvier 1785 au 27 mai 1787

2 lots 205 medias

Cote
2C678, IIC450 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1785-1787
Lieu
Cousance, commune, Cuisia, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Cousance et Cuisia
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 12 janvier 1785 au 27 mai 1787
31
Registre du 18 juin 1736 au 8 septembre 1737

2 lots 107 medias

Cote
2C638, IIC410 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1736-1737
Lieu
Cousance, commune, Cuisia, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Cousance et Cuisia
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 18 juin 1736 au 8 septembre 1737
32
Registre du 19 février 1746 au 22 mars 1747

2 lots 107 medias

Cote
2C646, IIC418 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1746-1747
Lieu
Cousance, commune, Cuisia, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Cousance et Cuisia
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 19 février 1746 au 22 mars 1747
33
Registre du 23 mars 1729 au 4 octobre 1730

2 lots 107 medias

Cote
2C632, IIC404 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1729-1730
Lieu
Cousance, commune, Cuisia, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Cousance et Cuisia
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 23 mars 1729 au 4 octobre 1730
34
Centième denier (11 novembre 1787- 6 nivôse An V)

2 lots 219 medias

Cote
2C680, 2Cp176 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1787-1796
Lieu
Cousance, commune, Cuisia, commune
Type de document
registre du centième denier
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Cousance et Cuisia
  • registres de formalité
  • Centième denier (11 novembre 1787- 6 nivôse An V)
35
table des testaments et donations

2 lots 35 medias

Cote
2C691, 2Cp186 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1725-1790
Lieu
Cousance, commune, Cuisia, commune
Type de document
table des testaments, table des donations
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Cousance et Cuisia
  • tables
  • table des testaments et donations
36
Registre du 21 novembre 1762 au 15 janvier 1764

2 lots 106 medias

Cote
2C661, IIC433 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1762-1764
Lieu
Cousance, commune, Cuisia, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Cousance et Cuisia
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 21 novembre 1762 au 15 janvier 1764
37
Registre du 18 mai 1734 au 23 juin 1735

2 lots 107 medias

Cote
2C636, IIC408 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1734-1735
Lieu
Cousance, commune, Cuisia, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Cousance et Cuisia
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 18 mai 1734 au 23 juin 1735
38
Registre du 16 septembre 1704 au 17 juin 1706

2 lots 58 medias

Cote
2C626, IIC398 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1704-1706
Lieu
Cousance, commune, Cuisia, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Cousance et Cuisia
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 16 septembre 1704 au 17 juin 1706
39
Table des1740 à 1755

2 lots 103 medias

Cote
2C682, 2Cp177 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1740-1755
Lieu
Cousance, commune, Cuisia, commune
Type de document
table des vendeurs
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Cousance et Cuisia
  • tables
  • Table des vendeurs
  • Table des1740 à 1755
40
Registre du 10 janvier 1768 au 13 mars 1769

2 lots 105 medias

Cote
2C665, IIC437 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1768-1769
Lieu
Cousance, commune, Cuisia, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Cousance et Cuisia
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 10 janvier 1768 au 13 mars 1769
41
Registre du 15 mai 1753 au 30 mai 1754

2 lots 106 medias

Cote
2C652, IIC424 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1753-1754
Lieu
Cousance, commune, Cuisia, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Cousance et Cuisia
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 15 mai 1753 au 30 mai 1754
42
Registre du 18 décembre 1777 au 13 janvier 1779

2 lots 106 medias

Cote
2C673, IIC445 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1777-1779
Lieu
Cousance, commune, Cuisia, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Cousance et Cuisia
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 18 décembre 1777 au 13 janvier 1779
43
Registre du 29 mars 1733 au 18 mai 1734

2 lots 107 medias

Cote
2C635, IIC407 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1733-1734
Lieu
Cousance, commune, Cuisia, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Cousance et Cuisia
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 29 mars 1733 au 18 mai 1734
44
Table de1755 à 1772

2 lots 96 medias

Cote
2C683, 2Cp178 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1755-1772
Lieu
Cousance, commune, Cuisia, commune
Type de document
table des vendeurs
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Cousance et Cuisia
  • tables
  • Table des vendeurs
  • Table de1755 à 1772
45
Registre du 9 septembre 1737 au 31 décembre 1738

2 lots 108 medias

Cote
2C639, IIC411 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1737-1738
Lieu
Cousance, commune, Cuisia, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Cousance et Cuisia
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 9 septembre 1737 au 31 décembre 1738
46
Registre du 20 juillet 1776 au 17 décembre 1777

2 lots 106 medias

Cote
2C672, IIC444 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1776-1777
Lieu
Cousance, commune, Cuisia, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Cousance et Cuisia
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 20 juillet 1776 au 17 décembre 1777
47
table des baux laïcs

2 lots 38 medias

Cote
2C693, 2Cp187 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1772-1776
Lieu
Cousance, commune, Cuisia, commune
Type de document
table des baux
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Cousance et Cuisia
  • tables
  • table des baux laïcs
48
Table de 1740 à 1772

2 lots 49 medias

Cote
2C687, 2Cp183 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1740-1772
Lieu
Cousance, commune, Cuisia, commune
Type de document
table des acquéreurs
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Cousance et Cuisia
  • tables
  • Table des acquéreurs
  • Table de 1740 à 1772
49
Registre du 2 août 1772 au 20 janvier 1774

2 lots 106 medias

Cote
2C669, IIC441 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1772-1774
Lieu
Cousance, commune, Cuisia, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Cousance et Cuisia
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 2 août 1772 au 20 janvier 1774
50
Registre du 2 octobre 1698 au 15 mai 1701

2 lots 105 medias

Cote
2C624, IIC396 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1698-1701
Lieu
Cousance, commune, Cuisia, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Cousance et Cuisia
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 2 octobre 1698 au 15 mai 1701
51
Registre du 21 novembre 1750 au 25 janvier 1752

2 lots 107 medias

Cote
2C650, IIC422 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1750-1752
Lieu
Cousance, commune, Cuisia, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Cousance et Cuisia
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 21 novembre 1750 au 25 janvier 1752
52
Registre du 4 juin 1759 au 23 juillet 1760

2 lots 107 medias

Cote
2C658, IIC430 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1759-1760
Lieu
Cousance, commune, Cuisia, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Cousance et Cuisia
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 4 juin 1759 au 23 juillet 1760
53
Registre du 2 mars 1741 au 14 mars 1742

2 lots 106 medias

Cote
2C642, IIC414 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1741-1742
Lieu
Cousance, commune, Cuisia, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Cousance et Cuisia
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 2 mars 1741 au 14 mars 1742
54
Registre du 20 juillet 1722 au 3 juin 1724

2 lots 108 medias

Cote
2C628, IIC400 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1722-1724
Lieu
Cousance, commune, Cuisia, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Cousance et Cuisia
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 20 juillet 1722 au 3 juin 1724
55
table des droits du centième denier payés (1726-septembre 1756) [1er volume]

2 lots 92 medias

Cote
2C690, 2Cp182 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1726-1756
Lieu
Cousance, commune, Cuisia, commune
Type de document
table des droits du centième denier
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Cousance et Cuisia
  • tables
  • table des droits du centième denier payés (1726-septembre...
56
Registre du 24 juin 1735 au 17 juin 1736

2 lots 107 medias

Cote
2C637, IIC409 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1735-1736
Lieu
Cousance, commune, Cuisia, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Cousance et Cuisia
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 24 juin 1735 au 17 juin 1736
57
Registre du 23 août 1749 au 21 novembre 1750

2 lots 107 medias

Cote
2C649, IIC421 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1749-1750
Lieu
Cousance, commune, Cuisia, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Cousance et Cuisia
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 23 août 1749 au 21 novembre 1750
58
Registre du 31 mai 1697 au 2 octobre 1698

2 lots 67 medias

Cote
2C623, IIC395 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1697-1698
Lieu
Cousance, commune, Cuisia, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Cousance et Cuisia
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 31 mai 1697 au 2 octobre 1698
59
Registre du 20 janvier 1774 au 23 mars 1775

2 lots 106 medias

Cote
2C670, IIC442 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1774-1775
Lieu
Cousance, commune, Cuisia, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Cousance et Cuisia
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 20 janvier 1774 au 23 mars 1775
60
Registre du 24 juillet 1760 au 25 septembre 1761

2 lots 106 medias

Cote
2C659, IIC431 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1760-1761
Lieu
Cousance, commune, Cuisia, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Cousance et Cuisia
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 24 juillet 1760 au 25 septembre 1761
61
Registre du 14 mars 1742 au 15 août 1743

2 lots 100 medias

Cote
2C643, IIC415 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1742-1743
Lieu
Cousance, commune, Cuisia, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Cousance et Cuisia
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 14 mars 1742 au 15 août 1743
62
table des décès

2 lots 80 medias

Cote
2C692, 2Q204 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1777-1795
Lieu
Cousance, commune, Cuisia, commune
Type de document
table des décès
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Cousance et Cuisia
  • tables
  • table des décès
63
Registre du 22 mars 1747 au 4 juin 1748

2 lots 107 medias

Cote
2C647, IIC419 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1747-1748
Lieu
Cousance, commune, Cuisia, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Cousance et Cuisia
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 22 mars 1747 au 4 juin 1748
64
Registre du 17 juin 1770 au 1er juin 1771

2 lots 105 medias

Cote
2C667, IIC439 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1770-1771
Lieu
Cousance, commune, Cuisia, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Cousance et Cuisia
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 17 juin 1770 au 1er juin 1771
65
Registre du 18 mai 1781 au 21 août 1782

2 lots 106 medias

Cote
2C676, IIC448 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1781-1782
Lieu
Cousance, commune, Cuisia, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Cousance et Cuisia
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 18 mai 1781 au 21 août 1782
66
Registre du 29 août 1782 au 12 janvier 1785

2 lots 205 medias

Cote
2C677, IIC449 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1782-1785
Lieu
Cousance, commune, Cuisia, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Cousance et Cuisia
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 29 août 1782 au 12 janvier 1785
67
Registre du 30 janvier 1732 au 28 mars 1733

2 lots 107 medias

Cote
2C634, IIC406 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1732-1733
Lieu
Cousance, commune, Cuisia, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Cousance et Cuisia
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 30 janvier 1732 au 28 mars 1733
68
Registre du 25 septembre 1761 au 21 novembre 1762

2 lots 106 medias

Cote
2C660, IIC432 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1761-1762
Lieu
Cousance, commune, Cuisia, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Cousance et Cuisia
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 25 septembre 1761 au 21 novembre 1762
69
Registre du 16 août 1766 au 9 janvier 1768

2 lots 105 medias

Cote
2C664, IIC436 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1766-1768
Lieu
Cousance, commune, Cuisia, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Cousance et Cuisia
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 16 août 1766 au 9 janvier 1768
70
Registre du 15 janvier 1764 au 12 janvier 1765

2 lots 106 medias

Cote
2C662, IIC434 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1764-1765
Lieu
Cousance, commune, Cuisia, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Cousance et Cuisia
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 15 janvier 1764 au 12 janvier 1765
71
Registre du 5 octobre 1730 au 30 janvier 1732

2 lots 107 medias

Cote
2C633, IIC405 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1730-1732
Lieu
Cousance, commune, Cuisia, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Cousance et Cuisia
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 5 octobre 1730 au 30 janvier 1732
72
Registre du 20 septembre 1727 au 22 mars 1729

2 lots 107 medias

Cote
2C631, IIC403 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1727-1729
Lieu
Cousance, commune, Cuisia, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Cousance et Cuisia
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 20 septembre 1727 au 22 mars 1729