Administration du contrôle des actes / Bureau du contrôle des actes de Bletterans

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
1	2 lots 108 medias	Registre du 27 avril 1774 au 23 mai 1775	Cote 2C351, IIC198 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1774-1775	Lieu Bletterans, commune	Type de document registre des actes des notaires et sous seing privé
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Bletterans registres de formalité (1693-1792) Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 27 avril 1774 au 23 mai 1775
2	2 lots 105 medias	Registre du 29 juillet 1768 au 22 janvier 1770	Cote 2C346, IIC193 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1768-1770	Lieu Bletterans, commune	Type de document registre des actes des notaires et sous seing privé
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Bletterans registres de formalité (1693-1792) Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 29 juillet 1768 au 22 janvier 1770
3	2 lots 52 medias	Table de 1778 à 1781	Cote 2C378, 2Cp144 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1778-1781	Lieu Bletterans, commune	Type de document table des contrats de mariage
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Bletterans tables (1725-1811) Table des contrats de mariage Table de 1778 à 1781
4	2 lots 106 medias	Registre du 1er décembre 1726 au 7 octobre 1728	Cote 2C317, II C 164 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1726-1728	Lieu Bletterans, commune	Type de document registre des actes des notaires et sous seing privé
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Bletterans registres de formalité (1693-1792) Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 1er décembre 1726 au 7 octobre 1728
5	2 lots 54 medias	registre d'enregistrement des arrêtés et décisions du Conseil, ordres de la compagnie, du Directeur et autres employés supérieurs, adressés au contrôleur des actes de Bletterans BERTIN (6 juin 1768- 5 février 1770)	Cote 2C389, IIC210 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1768-1770	Lieu Bletterans, commune	Type de document registre d'ordre
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Bletterans Registres d'ordre (1765-1786) registre d'enregistrement des arrêtés et décisions...
6	2 lots 27 medias	Table de 1761 au 1er vendémiaire An VIII	Cote 2C388, Qp1248 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1761-1799	Lieu Bletterans, commune	Type de document table des partages
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Bletterans tables (1725-1811) Table des partages Table de 1761 au 1er vendémiaire An VIII
7	2 lots 105 medias	Registre du 14 mars 1771 au 24 mars 1772	Cote 2C348, IIC195 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1771-1772	Lieu Bletterans, commune	Type de document registre des actes des notaires et sous seing privé
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Bletterans registres de formalité (1693-1792) Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 14 mars 1771 au 24 mars 1772
8	2 lots 109 medias	Table de novembre 1765 à mars 1774	Cote 2C367, Qp1233 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1765-1774	Lieu Bletterans, commune	Type de document table des vendeurs
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Bletterans tables (1725-1811) Table des vendeurs Table de novembre 1765 à mars 1774
9	2 lots 109 medias	Registre du 6 février 1751 au 16 juillet 1752	Cote 2C332, IIC179 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1751-1752	Lieu Bletterans, commune	Type de document registre des actes des notaires et sous seing privé
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Bletterans registres de formalité (1693-1792) Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 6 février 1751 au 16 juillet 1752
10	2 lots 56 medias	Table d'avril 1774 à avril 1777	Cote 2C368, 2Cp136 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1774-1777	Lieu Bletterans, commune	Type de document table des vendeurs
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Bletterans tables (1725-1811) Table des vendeurs Table d'avril 1774 à avril 1777
11	2 lots 103 medias	Table du 8 novembre 1765 au 3 octobre 1779	Cote 2C374, 2Cp140 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1765-1779	Lieu Bletterans, commune	Type de document table des acquéreurs
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Bletterans tables (1725-1811) Table des acquéreurs Table du 8 novembre 1765 au 3 octobre 1779
12	2 lots 106 medias	Registre du 30 novembre 1734 au 6 août 1736	Cote 2C321, II C 168 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1734-1736	Lieu Bletterans, commune	Type de document registre des actes des notaires et sous seing privé
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Bletterans registres de formalité (1693-1792) Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 30 novembre 1734 au 6 août 1736
13	2 lots 105 medias	Registre du 25 mai 1764 au 28 octobre 1765	Cote 2C343, IIC190 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1764-1765	Lieu Bletterans, commune	Type de document registre des actes des notaires et sous seing privé
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Bletterans registres de formalité (1693-1792) Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 25 mai 1764 au 28 octobre 1765
14	2 lots 207 medias	Registre du 15 septembre 1786 au 5 septembre 1788	Cote 2C360, IIC207 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1786-1788	Lieu Bletterans, commune	Type de document registre des actes des notaires et sous seing privé
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Bletterans registres de formalité (1693-1792) Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 15 septembre 1786 au 5 septembre 1788
15	2 lots 103 medias	Registre du 14 mars 1706 au 1er juillet 1709	Cote 2C311, II C 158 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1706-1709	Lieu Bletterans, commune	Type de document registre des actes des notaires et sous seing privé
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Bletterans registres de formalité (1693-1792) Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 14 mars 1706 au 1er juillet 1709
16	2 lots 52 medias	Registre du 20 janvier 1696 au 13 mars 1697	Cote 2C305, II C 152 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1696-1697	Lieu Bletterans, commune	Type de document registre des actes des notaires et sous seing privé
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Bletterans registres de formalité (1693-1792) Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 20 janvier 1696 au 13 mars 1697
17	2 lots 86 medias	table des successions acquittées	Cote 2C384, Qp1235 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1784-1801	Lieu Bletterans, commune	Type de document table des successions
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Bletterans tables (1725-1811) table des successions acquittées
18	2 lots 108 medias	Registre du 23 mai 1775 au 29 mai 1776	Cote 2C352, IIC199 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1775-1776	Lieu Bletterans, commune	Type de document registre des actes des notaires et sous seing privé
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Bletterans registres de formalité (1693-1792) Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 23 mai 1775 au 29 mai 1776
19	2 lots 56 medias	Table de 1781 à 1786	Cote 2C379, 2Cp145 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1781-1786	Lieu Bletterans, commune	Type de document table des contrats de mariage
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Bletterans tables (1725-1811) Table des contrats de mariage Table de 1781 à 1786
20	2 lots 106 medias	Registre du 11 février 1743 au 20 juillet 1744	Cote 2C327, IIC174 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1743-1744	Lieu Bletterans, commune	Type de document registre des actes des notaires et sous seing privé
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Bletterans registres de formalité (1693-1792) Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 11 février 1743 au 20 juillet 1744
21	2 lots 105 medias	Registre du 14 mai 1763 au 25 mai 1764	Cote 2C342, IIC189 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1763-1764	Lieu Bletterans, commune	Type de document registre des actes des notaires et sous seing privé
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Bletterans registres de formalité (1693-1792) Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 14 mai 1763 au 25 mai 1764
22	2 lots 106 medias	Registre du 11 avril 1740 au 15 juin 1741	Cote 2C325, II C 172 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1740-1741	Lieu Bletterans, commune	Type de document registre des actes des notaires et sous seing privé
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Bletterans registres de formalité (1693-1792) Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 11 avril 1740 au 15 juin 1741
23	2 lots 96 medias	Table des baux, des partages et des contrats de mariage	Cote 2C376, 2Cp149 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1725-1761	Lieu Bletterans, commune	Type de document table des baux, table des partages, table des contrats de mariage
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Bletterans tables (1725-1811) Table des baux, des partages et des contrats de mariage
24	2 lots 103 medias	Table 1786 à l'An VIII	Cote 2C380, Qp1215 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1786-1797	Lieu Bletterans, commune	Type de document table des contrats de mariage
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Bletterans tables (1725-1811) Table des contrats de mariage Table 1786 à l'An VIII
25	2 lots 87 medias	Table alphabétique des droits de centième denier payés.	Cote 2C388bis, non cotÃ© dans sÃ©rie Q (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1750-1761	Lieu -	Type de document table des droits du centième denier
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Bletterans tables (1725-1811) Table alphabétique des droits de centième denier payés.
26	2 lots 106 medias	Registre du 4 décembre 1759 au 4 mars 1761	Cote 2C339, IIC186 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1759-1761	Lieu Bletterans, commune	Type de document registre des actes des notaires et sous seing privé
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Bletterans registres de formalité (1693-1792) Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 4 décembre 1759 au 4 mars 1761
27	2 lots 204 medias	centième denier (3 juillet 1790 au 13 février 1791) puis enregistrement des déclarations des successions directes et collatérales et actes portant translation antérieurs au 1er février 1791 (14 février 1791 au 5 avril 1792)	Cote 2C363, Qp1053 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1790-1792	Lieu Bletterans, commune	Type de document registre du centième denier
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Bletterans registres de formalité (1693-1792) centième denier (3 juillet 1790 au 13 février 1791)...
28	2 lots 106 medias	Registre du 12 mars 1755 au 18 juin 1756	Cote 2C335, IIC182 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1755-1756	Lieu Bletterans, commune	Type de document registre des actes des notaires et sous seing privé
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Bletterans registres de formalité (1693-1792) Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 12 mars 1755 au 18 juin 1756
29	2 lots 106 medias	Registre du 9 novembre 1758 au 4 décembre 1759	Cote 2C338, IIC185 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1758-1759	Lieu Bletterans, commune	Type de document registre des actes des notaires et sous seing privé
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Bletterans registres de formalité (1693-1792) Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 9 novembre 1758 au 4 décembre 1759
30	2 lots 64 medias	Registre du 24 mars 1697 au 3 avril 1698	Cote 2C306, II C 153 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1697-1698	Lieu Bletterans, commune	Type de document registre des actes des notaires et sous seing privé
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Bletterans registres de formalité (1693-1792) Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 24 mars 1697 au 3 avril 1698
31	2 lots 93 medias	Table de 1726 à 1750 (avec état récapitulatif particulier pour les communautés d'habitants)	Cote 2C372, Qp1232 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1726-1750	Lieu Bletterans, commune	Type de document table des acquéreurs
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Bletterans tables (1725-1811) Table des acquéreurs Table de 1726 à 1750 (avec état récapitulatif particulier...
32	2 lots 118 medias	Table de mai 1777 à juin 1785	Cote 2C369, Qp1234 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1777-1785	Lieu Bletterans, commune	Type de document table des vendeurs
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Bletterans tables (1725-1811) Table des vendeurs Table de mai 1777 à juin 1785
33	2 lots 106 medias	Registre du 23 novembre 1732 au 30 novembre 1734	Cote 2C320, II C 167 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1732-1734	Lieu Bletterans, commune	Type de document registre des actes des notaires et sous seing privé
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Bletterans registres de formalité (1693-1792) Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 23 novembre 1732 au 30 novembre 1734
34	2 lots 205 medias	Registre du 6 février 1782 au 24 avril 1784	Cote 2C358, IIC205 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1782-1784	Lieu Bletterans, commune	Type de document registre des actes des notaires et sous seing privé
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Bletterans registres de formalité (1693-1792) Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 6 février 1782 au 24 avril 1784
35	2 lots 104 medias	Table de 1741 à 1753	Cote 2C365, 2Cp134 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1741-1753	Lieu Bletterans, commune	Type de document table des vendeurs
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Bletterans tables (1725-1811) Table des vendeurs Table de 1741 à 1753
36	2 lots 102 medias	table des donations éventuelles (janvier 1748- janvier 1807)	Cote 2C386, Qp1246 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1748-1807	Lieu Bletterans, commune	Type de document table des donations
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Bletterans tables (1725-1811) Table des donations table des donations éventuelles (janvier 1748- janvier...
37	2 lots 96 medias	Table du 1er avril 1790 au 26 ventôse An IV	Cote 2C371, Qp1186 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1790-1796	Lieu Bletterans, commune	Type de document table des vendeurs
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Bletterans tables (1725-1811) Table des vendeurs Table du 1er avril 1790 au 26 ventôse An IV
38	2 lots 204 medias	registre d'enregistrement des arrêtés et décisions du Conseil, ordres de la compagnie, du Directeur et autres employés supérieurs, adressés au contrôleur des actes de Bletterans RIVIERE (29 mars 1765- 5 septembre 1786)	Cote 2C390, IIC211 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1765-1786	Lieu Bletterans, commune	Type de document registre d'ordre
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Bletterans Registres d'ordre (1765-1786) registre d'enregistrement des arrêtés et décisions...
39	2 lots 105 medias	Registre du 1er avril 1762 au 14 mai 1763	Cote 2C341, IIC188 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1762-1763	Lieu Bletterans, commune	Type de document registre des actes des notaires et sous seing privé
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Bletterans registres de formalité (1693-1792) Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 1er avril 1762 au 14 mai 1763
40	2 lots 101 medias	Registre du 1er mai 1700 au 28 octobre 1702	Cote 2C309, II C 156 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1700-1702	Lieu Bletterans, commune	Type de document registre des actes des notaires et sous seing privé
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Bletterans registres de formalité (1693-1792) Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 1er mai 1700 au 28 octobre 1702
41	2 lots 100 medias	Registre du 15 juin 1741 au 10 février 1743	Cote 2C326, II C 173 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1741-1743	Lieu Bletterans, commune	Type de document registre des actes des notaires et sous seing privé
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Bletterans registres de formalité (1693-1792) Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 15 juin 1741 au 10 février 1743
42	2 lots 76 medias	Registre du 24 janvier au 31 décembre	Cote 2C323, II C 170 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1738	Lieu Bletterans, commune	Type de document registre des actes des notaires et sous seing privé
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Bletterans registres de formalité (1693-1792) Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 24 janvier au 31 décembre
43	2 lots 48 medias	table des donations	Cote 2C385, 2Cp148 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1744-1773	Lieu Bletterans, commune	Type de document table des donations
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Bletterans tables (1725-1811) Table des donations table des donations
44	2 lots 106 medias	Registre du 16 juillet 1752 au 11 novembre 1753	Cote 2C333, IIC180 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1752-1753	Lieu Bletterans, commune	Type de document registre des actes des notaires et sous seing privé
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Bletterans registres de formalité (1693-1792) Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 16 juillet 1752 au 11 novembre 1753
45	2 lots 205 medias	Registre du 4 avril 1784 au 14 septembre 1786	Cote 2C359, IIC206 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1784-1786	Lieu Bletterans, commune	Type de document registre des actes des notaires et sous seing privé
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Bletterans registres de formalité (1693-1792) Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 4 avril 1784 au 14 septembre 1786
46	2 lots 106 medias	Registre du 12 novembre 1753 au 12 mars 1755	Cote 2C334, IIC181 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1753-1755	Lieu Bletterans, commune	Type de document registre des actes des notaires et sous seing privé
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Bletterans registres de formalité (1693-1792) Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 12 novembre 1753 au 12 mars 1755
47	2 lots 55 medias	Registre du 24 juillet 1709 au 2 septembre 1711	Cote 2C312, II C 159 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1709-1711	Lieu Bletterans, commune	Type de document registre des actes des notaires et sous seing privé
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Bletterans registres de formalité (1693-1792) Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 24 juillet 1709 au 2 septembre 1711
48	2 lots 106 medias	Registre du 3 juillet 1720 au 14 février 1724	Cote 2C315, II C 162 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1720-1724	Lieu Bletterans, commune	Type de document registre des actes des notaires et sous seing privé
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Bletterans registres de formalité (1693-1792) Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 3 juillet 1720 au 14 février 1724
49	2 lots 105 medias	Registre du 8 novembre 1778 au 18 janvier 1780	Cote 2C355, IIC202 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1778-1780	Lieu Bletterans, commune	Type de document registre des actes des notaires et sous seing privé
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Bletterans registres de formalité (1693-1792) Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 8 novembre 1778 au 18 janvier 1780
50	2 lots 64 medias	Registre du 3 avril 1698 au 8 février 1699	Cote 2C307, II C 154 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1698-1699	Lieu Bletterans, commune	Type de document registre des actes des notaires et sous seing privé
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Bletterans registres de formalité (1693-1792) Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 3 avril 1698 au 8 février 1699
51	2 lots 104 medias	Registre du 1er décembre 1730 au 22 novembre 1732	Cote 2C319, II C 166 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1730-1732	Lieu Bletterans, commune	Type de document registre des actes des notaires et sous seing privé
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Bletterans registres de formalité (1693-1792) Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 1er décembre 1730 au 22 novembre 1732
52	2 lots 107 medias	Registre du 11 mars 1767 au 29 juillet 1768	Cote 2C345, IIC192 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1767-1768	Lieu Bletterans, commune	Type de document registre des actes des notaires et sous seing privé
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Bletterans registres de formalité (1693-1792) Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 11 mars 1767 au 29 juillet 1768
53	2 lots 105 medias	Registre du 6 avril 1773 au 27 avril 1774	Cote 2C350, IIC197 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1773-1774	Lieu Bletterans, commune	Type de document registre des actes des notaires et sous seing privé
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Bletterans registres de formalité (1693-1792) Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 6 avril 1773 au 27 avril 1774
54	2 lots 54 medias	petit scel (1er mars 1697 au 10 avril 1699)	Cote 2C364, IIC209 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1697-1699	Lieu Bletterans, commune	Type de document registre du petit scel
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Bletterans registres de formalité (1693-1792) petit scel (1er mars 1697 au 10 avril 1699)
55	2 lots 106 medias	Registre du 24 mars 1772 au 6 avril 1773	Cote 2C349, IIC196 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1772-1773	Lieu Bletterans, commune	Type de document registre des actes des notaires et sous seing privé
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Bletterans registres de formalité (1693-1792) Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 24 mars 1772 au 6 avril 1773
56	2 lots 52 medias	Registre du 11 juin 1693 au 31 mai 1694	Cote 2C304, II C 151 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1693-1694	Lieu Bletterans, commune	Type de document registre des actes des notaires et sous seing privé
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Bletterans registres de formalité (1693-1792) Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 11 juin 1693 au 31 mai 1694
57	2 lots 106 medias	Registre du 6 août 1736 au 23 janvier 1738	Cote 2C322, II C 169 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1736-1738	Lieu Bletterans, commune	Type de document registre des actes des notaires et sous seing privé
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Bletterans registres de formalité (1693-1792) Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 6 août 1736 au 23 janvier 1738
58	2 lots 53 medias	Table de 1741 au 1er vendémiaire An VIII	Cote 2C387, 2Cp150 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1741-1799	Lieu Bletterans, commune	Type de document table des partages
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Bletterans tables (1725-1811) Table des partages Table de 1741 au 1er vendémiaire An VIII
59	2 lots 106 medias	Registre du 1er janvier 1748 au 26 juillet 1749	Cote 2C330, IIC177 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1748-1749	Lieu Bletterans, commune	Type de document registre des actes des notaires et sous seing privé
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Bletterans registres de formalité (1693-1792) Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 1er janvier 1748 au 26 juillet 1749
60	2 lots 108 medias	Registre du 13 septembre 1777 au 8 novembre 1778	Cote 2C354, IIC201 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1777-1778	Lieu Bletterans, commune	Type de document registre des actes des notaires et sous seing privé
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Bletterans registres de formalité (1693-1792) Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 13 septembre 1777 au 8 novembre 1778
61	2 lots 106 medias	Registre du 23 janvier 1770 au 14 mars 1771	Cote 2C347, IIC194 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1770-1771	Lieu Bletterans, commune	Type de document registre des actes des notaires et sous seing privé
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Bletterans registres de formalité (1693-1792) Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 23 janvier 1770 au 14 mars 1771
62	2 lots 102 medias	Registre du 9 février 1699 au 23 avril 1700	Cote 2C308, II C 155 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1699-1700	Lieu Bletterans, commune	Type de document registre des actes des notaires et sous seing privé
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Bletterans registres de formalité (1693-1792) Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 9 février 1699 au 23 avril 1700
63	2 lots 101 medias	Registre du 3 septembre 1711 au 4 octobre 1716	Cote 2C313, II C 160 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1711-1716	Lieu Bletterans, commune	Type de document registre des actes des notaires et sous seing privé
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Bletterans registres de formalité (1693-1792) Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 3 septembre 1711 au 4 octobre 1716
64	2 lots 54 medias	Table de 1788 à 1811	Cote 2C382, Qp1227 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1788-1811	Lieu Bletterans, commune	Type de document table des testaments
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Bletterans tables (1725-1811) Table des testaments Table de 1788 à 1811
65	2 lots 105 medias	Registre du 18 janvier 1780 au 21 janvier 1781	Cote 2C356, IIC203 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1780-1781	Lieu Bletterans, commune	Type de document registre des actes des notaires et sous seing privé
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Bletterans registres de formalité (1693-1792) Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 18 janvier 1780 au 21 janvier 1781
66	2 lots 105 medias	Registre du 4 mars 1761 au 31 mars 1762	Cote 2C340, IIC187 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1761-1762	Lieu Bletterans, commune	Type de document registre des actes des notaires et sous seing privé
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Bletterans registres de formalité (1693-1792) Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 4 mars 1761 au 31 mars 1762
67	2 lots 117 medias	Registre du 29 mai 1776 au 12 septembre 1777	Cote 2C353, IIC200 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1776-1777	Lieu Bletterans, commune	Type de document registre des actes des notaires et sous seing privé
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Bletterans registres de formalité (1693-1792) Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 29 mai 1776 au 12 septembre 1777
68	2 lots 106 medias	Registre du 22 juillet 1744 au 18 avril 1746	Cote 2C328, IIC175 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1744-1746	Lieu Bletterans, commune	Type de document registre des actes des notaires et sous seing privé
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Bletterans registres de formalité (1693-1792) Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 22 juillet 1744 au 18 avril 1746
69	2 lots 105 medias	Registre du 22 janvier 1781 au 6 février 1782	Cote 2C357, IIC204 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1781-1782	Lieu Bletterans, commune	Type de document registre des actes des notaires et sous seing privé
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Bletterans registres de formalité (1693-1792) Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 22 janvier 1781 au 6 février 1782
70	2 lots 54 medias	Table de 1725 à 1787	Cote 2C381, 2Cp146 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1725-1787	Lieu Bletterans, commune	Type de document table des testaments
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Bletterans tables (1725-1811) Table des testaments Table de 1725 à 1787
71	2 lots 210 medias	Registre du 3 novembre 1790 au 31 janvier 1791 puis enregistrement des seuls actes sous seing privé du 1er février 1791 au 5 avril 1792	Cote 2C362, Qp900 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1790-1792	Lieu Bletterans, commune	Type de document registre des actes des notaires et sous seing privé
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Bletterans registres de formalité (1693-1792) Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 3 novembre 1790 au 31 janvier 1791 puis...
72	2 lots 106 medias	Registre du 28 décembre 1757 au 8 novembre 1758	Cote 2C337, IIC184 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1757-1758	Lieu Bletterans, commune	Type de document registre des actes des notaires et sous seing privé
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Bletterans registres de formalité (1693-1792) Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 28 décembre 1757 au 8 novembre 1758
73	2 lots 207 medias	Registre du 6 septembre 1788 au 3 novembre 1790	Cote 2C361, IIC208 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1788-1790	Lieu Bletterans, commune	Type de document registre des actes des notaires et sous seing privé
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Bletterans registres de formalité (1693-1792) Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 6 septembre 1788 au 3 novembre 1790
74	2 lots 115 medias	Table de1753 à octobre 1765	Cote 2C366, 2Cp135 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1753-1765	Lieu Bletterans, commune	Type de document table des vendeurs
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Bletterans tables (1725-1811) Table des vendeurs Table de1753 à octobre 1765
75	2 lots 81 medias	Table de juillet 1785 à mars 1790	Cote 2C370, 2Cp137 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1785-1790	Lieu Bletterans, commune	Type de document table des vendeurs
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Bletterans tables (1725-1811) Table des vendeurs Table de juillet 1785 à mars 1790
76	2 lots 106 medias	Registre du 18 juin 1756 au 27 décembre 1757	Cote 2C336, IIC183 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1756-1757	Lieu Bletterans, commune	Type de document registre des actes des notaires et sous seing privé
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Bletterans registres de formalité (1693-1792) Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 18 juin 1756 au 27 décembre 1757
77	2 lots 156 medias	Table du 10 juillet 1781 au 1er germinal An X	Cote 2C375, 2Cp141 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1781-1802	Lieu Bletterans, commune	Type de document table des acquéreurs
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Bletterans tables (1725-1811) Table des acquéreurs Table du 10 juillet 1781 au 1er germinal An X
78	2 lots 102 medias	Registre du 16 février 1724 au 30 novembre 1726	Cote 2C316, II C 163 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1724-1726	Lieu Bletterans, commune	Type de document registre des actes des notaires et sous seing privé
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Bletterans registres de formalité (1693-1792) Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 16 février 1724 au 30 novembre 1726
79	2 lots 107 medias	Registre du 18 avril 1746 au 31 décembre 1747	Cote 2C329, IIC176 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1746-1747	Lieu Bletterans, commune	Type de document registre des actes des notaires et sous seing privé
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Bletterans registres de formalité (1693-1792) Enregistrement des actes des notaires et des actes... Registre du 18 avril 1746 au 31 décembre 1747
80	2 lots 84 medias	table des décès	Cote 2C383, 2Cp147 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1780-1784	Lieu Bletterans, commune	Type de document table des décès
		Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires... Bureau de Bletterans tables (1725-1811) table des décès

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Registre du 27 avril 1774 au 23 mai 1775

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Registre du 29 juillet 1768 au 22 janvier 1770

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Table de 1778 à 1781

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registre d'enregistrement des arrêtés et décisions du Conseil, ordres de la compagnie, du Directeur et autres employés supérieurs, adressés au contrôleur des actes de Bletterans BERTIN (6 juin 1768- 5 février 1770)

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Table de 1761 au 1er vendémiaire An VIII

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Registre du 14 mars 1771 au 24 mars 1772

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Table de novembre 1765 à mars 1774

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Table d'avril 1774 à avril 1777

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Registre du 15 septembre 1786 au 5 septembre 1788

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