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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Registre du 27 avril 1774 au 23 mai 1775

2 lots 108 medias

Cote
2C351, IIC198 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1774-1775
Lieu
Bletterans, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Bletterans
  • registres de formalité (1693-1792)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 27 avril 1774 au 23 mai 1775
2
Registre du 29 juillet 1768 au 22 janvier 1770

2 lots 105 medias

Cote
2C346, IIC193 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1768-1770
Lieu
Bletterans, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Bletterans
  • registres de formalité (1693-1792)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 29 juillet 1768 au 22 janvier 1770
3
Table de 1778 à 1781

2 lots 52 medias

Cote
2C378, 2Cp144 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1778-1781
Lieu
Bletterans, commune
Type de document
table des contrats de mariage
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Bletterans
  • tables (1725-1811)
  • Table des contrats de mariage
  • Table de 1778 à 1781
4
Registre du 1er décembre 1726 au 7 octobre 1728

2 lots 106 medias

Cote
2C317, II C 164 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1726-1728
Lieu
Bletterans, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Bletterans
  • registres de formalité (1693-1792)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 1er décembre 1726 au 7 octobre 1728
5
registre d'enregistrement des arrêtés et décisions du Conseil, ordres de la compagnie, du Directeur et autres employés supérieurs, adressés au contrôleur des actes de Bletterans BERTIN (6 juin 1768- 5 février 1770)

2 lots 54 medias

Cote
2C389, IIC210 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1768-1770
Lieu
Bletterans, commune
Type de document
registre d'ordre
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Bletterans
  • Registres d'ordre (1765-1786)
  • registre d'enregistrement des arrêtés et décisions...
6
Table de 1761 au 1er vendémiaire An VIII

2 lots 27 medias

Cote
2C388, Qp1248 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1761-1799
Lieu
Bletterans, commune
Type de document
table des partages
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Bletterans
  • tables (1725-1811)
  • Table des partages
  • Table de 1761 au 1er vendémiaire An VIII
7
Registre du 14 mars 1771 au 24 mars 1772

2 lots 105 medias

Cote
2C348, IIC195 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1771-1772
Lieu
Bletterans, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Bletterans
  • registres de formalité (1693-1792)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 14 mars 1771 au 24 mars 1772
8
Table de novembre 1765 à mars 1774

2 lots 109 medias

Cote
2C367, Qp1233 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1765-1774
Lieu
Bletterans, commune
Type de document
table des vendeurs
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Bletterans
  • tables (1725-1811)
  • Table des vendeurs
  • Table de novembre 1765 à mars 1774
9
Registre du 6 février 1751 au 16 juillet 1752

2 lots 109 medias

Cote
2C332, IIC179 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1751-1752
Lieu
Bletterans, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Bletterans
  • registres de formalité (1693-1792)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 6 février 1751 au 16 juillet 1752
10
Table d'avril 1774 à avril 1777

2 lots 56 medias

Cote
2C368, 2Cp136 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1774-1777
Lieu
Bletterans, commune
Type de document
table des vendeurs
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Bletterans
  • tables (1725-1811)
  • Table des vendeurs
  • Table d'avril 1774 à avril 1777
11
Table du 8 novembre 1765 au 3 octobre 1779

2 lots 103 medias

Cote
2C374, 2Cp140 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1765-1779
Lieu
Bletterans, commune
Type de document
table des acquéreurs
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Bletterans
  • tables (1725-1811)
  • Table des acquéreurs
  • Table du 8 novembre 1765 au 3 octobre 1779
12
Registre du 30 novembre 1734 au 6 août 1736

2 lots 106 medias

Cote
2C321, II C 168 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1734-1736
Lieu
Bletterans, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Bletterans
  • registres de formalité (1693-1792)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 30 novembre 1734 au 6 août 1736
13
Registre du 25 mai 1764 au 28 octobre 1765

2 lots 105 medias

Cote
2C343, IIC190 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1764-1765
Lieu
Bletterans, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Bletterans
  • registres de formalité (1693-1792)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 25 mai 1764 au 28 octobre 1765
14
Registre du 15 septembre 1786 au 5 septembre 1788

2 lots 207 medias

Cote
2C360, IIC207 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1786-1788
Lieu
Bletterans, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Bletterans
  • registres de formalité (1693-1792)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 15 septembre 1786 au 5 septembre 1788
15
Registre du 14 mars 1706 au 1er juillet 1709

2 lots 103 medias

Cote
2C311, II C 158 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1706-1709
Lieu
Bletterans, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Bletterans
  • registres de formalité (1693-1792)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 14 mars 1706 au 1er juillet 1709
16
Registre du 20 janvier 1696 au 13 mars 1697

2 lots 52 medias

Cote
2C305, II C 152 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1696-1697
Lieu
Bletterans, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Bletterans
  • registres de formalité (1693-1792)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 20 janvier 1696 au 13 mars 1697
17
table des successions acquittées

2 lots 86 medias

Cote
2C384, Qp1235 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1784-1801
Lieu
Bletterans, commune
Type de document
table des successions
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Bletterans
  • tables (1725-1811)
  • table des successions acquittées
18
Registre du 23 mai 1775 au 29 mai 1776

2 lots 108 medias

Cote
2C352, IIC199 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1775-1776
Lieu
Bletterans, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Bletterans
  • registres de formalité (1693-1792)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 23 mai 1775 au 29 mai 1776
19
Table de 1781 à 1786

2 lots 56 medias

Cote
2C379, 2Cp145 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1781-1786
Lieu
Bletterans, commune
Type de document
table des contrats de mariage
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Bletterans
  • tables (1725-1811)
  • Table des contrats de mariage
  • Table de 1781 à 1786
20
Registre du 11 février 1743 au 20 juillet 1744

2 lots 106 medias

Cote
2C327, IIC174 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1743-1744
Lieu
Bletterans, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Bletterans
  • registres de formalité (1693-1792)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 11 février 1743 au 20 juillet 1744
21
Registre du 14 mai 1763 au 25 mai 1764

2 lots 105 medias

Cote
2C342, IIC189 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1763-1764
Lieu
Bletterans, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Bletterans
  • registres de formalité (1693-1792)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 14 mai 1763 au 25 mai 1764
22
Registre du 11 avril 1740 au 15 juin 1741

2 lots 106 medias

Cote
2C325, II C 172 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1740-1741
Lieu
Bletterans, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Bletterans
  • registres de formalité (1693-1792)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 11 avril 1740 au 15 juin 1741
23
Table des baux, des partages et des contrats de mariage

2 lots 96 medias

Cote
2C376, 2Cp149 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1725-1761
Lieu
Bletterans, commune
Type de document
table des baux, table des partages, table des contrats de mariage
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Bletterans
  • tables (1725-1811)
  • Table des baux, des partages et des contrats de mariage
24
Table 1786 à l'An VIII

2 lots 103 medias

Cote
2C380, Qp1215 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1786-1797
Lieu
Bletterans, commune
Type de document
table des contrats de mariage
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Bletterans
  • tables (1725-1811)
  • Table des contrats de mariage
  • Table 1786 à l'An VIII
25
Table alphabétique des droits de centième denier payés.

2 lots 87 medias

Cote
2C388bis, non coté dans série Q (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1750-1761
Lieu - Type de document
table des droits du centième denier
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Bletterans
  • tables (1725-1811)
  • Table alphabétique des droits de centième denier payés.
26
Registre du 4 décembre 1759 au 4 mars 1761

2 lots 106 medias

Cote
2C339, IIC186 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1759-1761
Lieu
Bletterans, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Bletterans
  • registres de formalité (1693-1792)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 4 décembre 1759 au 4 mars 1761
27
centième denier (3 juillet 1790 au 13 février 1791) puis enregistrement des déclarations des successions directes et collatérales et actes portant translation antérieurs au 1er février 1791 (14 février 1791 au 5 avril 1792)

2 lots 204 medias

Cote
2C363, Qp1053 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1790-1792
Lieu
Bletterans, commune
Type de document
registre du centième denier
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Bletterans
  • registres de formalité (1693-1792)
  • centième denier (3 juillet 1790 au 13 février 1791)...
28
Registre du 12 mars 1755 au 18 juin 1756

2 lots 106 medias

Cote
2C335, IIC182 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1755-1756
Lieu
Bletterans, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Bletterans
  • registres de formalité (1693-1792)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 12 mars 1755 au 18 juin 1756
29
Registre du 9 novembre 1758 au 4 décembre 1759

2 lots 106 medias

Cote
2C338, IIC185 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1758-1759
Lieu
Bletterans, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Bletterans
  • registres de formalité (1693-1792)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 9 novembre 1758 au 4 décembre 1759
30
Registre du 24 mars 1697 au 3 avril 1698

2 lots 64 medias

Cote
2C306, II C 153 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1697-1698
Lieu
Bletterans, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Bletterans
  • registres de formalité (1693-1792)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 24 mars 1697 au 3 avril 1698
31
Table de 1726 à 1750 (avec état récapitulatif particulier pour les communautés d'habitants)

2 lots 93 medias

Cote
2C372, Qp1232 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1726-1750
Lieu
Bletterans, commune
Type de document
table des acquéreurs
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Bletterans
  • tables (1725-1811)
  • Table des acquéreurs
  • Table de 1726 à 1750 (avec état récapitulatif particulier...
32
Table de mai 1777 à juin 1785

2 lots 118 medias

Cote
2C369, Qp1234 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1777-1785
Lieu
Bletterans, commune
Type de document
table des vendeurs
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Bletterans
  • tables (1725-1811)
  • Table des vendeurs
  • Table de mai 1777 à juin 1785
33
Registre du 23 novembre 1732 au 30 novembre 1734

2 lots 106 medias

Cote
2C320, II C 167 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1732-1734
Lieu
Bletterans, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Bletterans
  • registres de formalité (1693-1792)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 23 novembre 1732 au 30 novembre 1734
34
Registre du 6 février 1782 au 24 avril 1784

2 lots 205 medias

Cote
2C358, IIC205 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1782-1784
Lieu
Bletterans, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Bletterans
  • registres de formalité (1693-1792)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 6 février 1782 au 24 avril 1784
35
Table de 1741 à 1753

2 lots 104 medias

Cote
2C365, 2Cp134 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1741-1753
Lieu
Bletterans, commune
Type de document
table des vendeurs
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Bletterans
  • tables (1725-1811)
  • Table des vendeurs
  • Table de 1741 à 1753
36
table des donations éventuelles (janvier 1748- janvier 1807)

2 lots 102 medias

Cote
2C386, Qp1246 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1748-1807
Lieu
Bletterans, commune
Type de document
table des donations
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Bletterans
  • tables (1725-1811)
  • Table des donations
  • table des donations éventuelles (janvier 1748- janvier...
37
Table du 1er avril 1790 au 26 ventôse An IV

2 lots 96 medias

Cote
2C371, Qp1186 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1790-1796
Lieu
Bletterans, commune
Type de document
table des vendeurs
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Bletterans
  • tables (1725-1811)
  • Table des vendeurs
  • Table du 1er avril 1790 au 26 ventôse An IV
38
registre d'enregistrement des arrêtés et décisions du Conseil, ordres de la compagnie, du Directeur et autres employés supérieurs, adressés au contrôleur des actes de Bletterans RIVIERE (29 mars 1765- 5 septembre 1786)

2 lots 204 medias

Cote
2C390, IIC211 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1765-1786
Lieu
Bletterans, commune
Type de document
registre d'ordre
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Bletterans
  • Registres d'ordre (1765-1786)
  • registre d'enregistrement des arrêtés et décisions...
39
Registre du 1er avril 1762 au 14 mai 1763

2 lots 105 medias

Cote
2C341, IIC188 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1762-1763
Lieu
Bletterans, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Bletterans
  • registres de formalité (1693-1792)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 1er avril 1762 au 14 mai 1763
40
Registre du 1er mai 1700 au 28 octobre 1702

2 lots 101 medias

Cote
2C309, II C 156 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1700-1702
Lieu
Bletterans, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Bletterans
  • registres de formalité (1693-1792)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 1er mai 1700 au 28 octobre 1702