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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Registre du 2 octobre 1732 au 10 août 1733

2 lots 106 medias

Cote
2C153, II C 25 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1732-1733
Lieu
Arinthod, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Arinthod
  • registres de formalité (1701-1791)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 2 octobre 1732 au 10 août 1733
2
Registre du 30 janvier au 30 novembre

2 lots 106 medias

Cote
2C183, II C 55 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1758
Lieu
Arinthod, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Arinthod
  • registres de formalité (1701-1791)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 30 janvier au 30 novembre
3
Registre du 1er octobre 1744 au 22 septembre 1745

2 lots 106 medias

Cote
2C167, II C 39 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1744-1745
Lieu
Arinthod, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Arinthod
  • registres de formalité (1701-1791)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 1er octobre 1744 au 22 septembre 1745
4
table des baux des biens appartenant aux laïcs

2 lots 104 medias

Cote
2C2168
Date
1768-1787
Lieu - Type de document
table des baux
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Arinthod
  • tables (1725-1810)
  • Table des baux
  • table des baux des biens appartenant aux laïcs
5
Registre du 7 décembre 1727 au 22 novembre 1728

2 lots 119 medias

Cote
2C148, II C 20 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1727-1728
Lieu
Arinthod, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Arinthod
  • registres de formalité (1701-1791)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 7 décembre 1727 au 22 novembre 1728
6
table des mutations en ligne collatérale (1er janvier 1768- 10 messidor An X)

2 lots 81 medias

Cote
2C223, 2 Cp 124 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1768-1802
Lieu
Arinthod, commune
Type de document
table des mutations
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Arinthod
  • tables (1725-1810)
  • Table des mutations
  • table des mutations en ligne collatérale (1er janvier...
7
Registre du 16 novembre 1726 au 7 décembre 1727

2 lots 108 medias

Cote
2C147, II C 19 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1726-1727
Lieu
Arinthod, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Arinthod
  • registres de formalité (1701-1791)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 16 novembre 1726 au 7 décembre 1727
8
Registre du 21 avril au 21 décembre

2 lots 106 medias

Cote
2C163, II C 35 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1741
Lieu
Arinthod, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Arinthod
  • registres de formalité (1701-1791)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 21 avril au 21 décembre
9
Registre du 10 mars au 10 décembre

2 lots 105 medias

Cote
2C202, II C 74 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1773
Lieu
Arinthod, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Arinthod
  • registres de formalité (1701-1791)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 10 mars au 10 décembre
10
Registre du 20 novembre 1739 au 1er septembre 1740

2 lots 106 medias

Cote
2C161, II C 33 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1739-1740
Lieu
Arinthod, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Arinthod
  • registres de formalité (1701-1791)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 20 novembre 1739 au 1er septembre 1740
11
Registre du 5 décembre 1731 au 1er octobre 1732

2 lots 106 medias

Cote
2C152, II C 24 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1731-1732
Lieu
Arinthod, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Arinthod
  • registres de formalité (1701-1791)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 5 décembre 1731 au 1er octobre 1732
12
Registre du 23 octobre 1748 au 31 août 1749

2 lots 105 medias

Cote
2C172, II C 44 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1748-1749
Lieu
Arinthod, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Arinthod
  • registres de formalité (1701-1791)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 23 octobre 1748 au 31 août 1749
13
Registre du 12 février 1715 au 23 septembre 1716

2 lots 105 medias

Cote
2C138, II C 10 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1715-1716
Lieu
Arinthod, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Arinthod
  • registres de formalité (1701-1791)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 12 février 1715 au 23 septembre 1716
14
Registre du 2 janvier au 4 décembre

2 lots 106 medias

Cote
2C151, II C 23 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1731
Lieu
Arinthod, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Arinthod
  • registres de formalité (1701-1791)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 2 janvier au 4 décembre
15
Registre du 31 mai 1775 au 4 février 1776

2 lots 105 medias

Cote
2C205, II C 77 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1775-1776
Lieu
Arinthod, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Arinthod
  • registres de formalité (1701-1791)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 31 mai 1775 au 4 février 1776
16
contrôle des actes des notaires et des actes sous seing privé(19 juin 1707 au 28 novembre 1708

2 lots 55 medias

Cote
2C132, II C 4 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1707-1708
Lieu
Arinthod, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Arinthod
  • registres de formalité (1701-1791)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
17
Registre du 2 février au 28 décembre

2 lots 105 medias

Cote
2C191, II C 63 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1764
Lieu
Arinthod, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Arinthod
  • registres de formalité (1701-1791)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 2 février au 28 décembre
18
Registre du 1er septembre 1749 au 29 juin 1750

2 lots 107 medias

Cote
2C173, II C 45 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1749-1750
Lieu
Arinthod, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Arinthod
  • registres de formalité (1701-1791)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 1er septembre 1749 au 29 juin 1750
19
contrôle des actes des notaires et des actes sous seing privé 10 juin 1762 au 24 mars 1763

2 lots 105 medias

Cote
2C189, II C 61 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1762-1763
Lieu
Arinthod, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Arinthod
  • registres de formalité (1701-1791)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
20
Registre du 22 janvier 1766 au 5 mars 1767

2 lots 106 medias

Cote
2C193, II C 65 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1766-1767
Lieu
Arinthod, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Arinthod
  • registres de formalité (1701-1791)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 22 janvier 1766 au 5 mars 1767
21
Registre du 3 juillet 1772 au 10 mars 1773

2 lots 106 medias

Cote
2C201, II C 73 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1772-1773
Lieu
Arinthod, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Arinthod
  • registres de formalité (1701-1791)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 3 juillet 1772 au 10 mars 1773
22
Registre du 20 juillet 1724 au 5 octobre 1725

2 lots 106 medias

Cote
2C145, II C 17 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1724-1725
Lieu
Arinthod, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Arinthod
  • registres de formalité (1701-1791)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 20 juillet 1724 au 5 octobre 1725
23
Registre du 25 juillet 1783 au 14 janvier 1785

2 lots 205 medias

Cote
2C215, II C 87 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1783-1785
Lieu
Arinthod, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Arinthod
  • registres de formalité (1701-1791)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 25 juillet 1783 au 14 janvier 1785
24
table des baux des biens appartenant aux laïcs

2 lots 90 medias

Cote
2C2169
Date
1788-1816
Lieu - Type de document
table des baux
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Arinthod
  • tables (1725-1810)
  • Table des baux
  • table des baux des biens appartenant aux laïcs
25
Registre du 9 juillet 1786 au 3 janvier 1788

2 lots 214 medias

Cote
2C217, II C 89 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1786-1788
Lieu
Arinthod, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Arinthod
  • registres de formalité (1701-1791)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 9 juillet 1786 au 3 janvier 1788
26
Registre du 20 février au 17 décembre

2 lots 105 medias

Cote
2C213, II C 85 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1781
Lieu
Arinthod, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Arinthod
  • registres de formalité (1701-1791)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 20 février au 17 décembre
27
Registre du 18 mars 1706 au 19 juin 1707

2 lots 54 medias

Cote
2C131, II C 3 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1706-1707
Lieu
Arinthod, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Arinthod
  • registres de formalité (1701-1791)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 18 mars 1706 au 19 juin 1707
28
Registre du 27 novembre 1769 au 22 août 1770

2 lots 105 medias

Cote
2C197, II C 69 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1769-1770
Lieu
Arinthod, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Arinthod
  • registres de formalité (1701-1791)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 27 novembre 1769 au 22 août 1770
29
Registre du 20 juin 1759 au 16 février 1760

2 lots 106 medias

Cote
2C185, II C 57 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1759-1760
Lieu
Arinthod, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Arinthod
  • registres de formalité (1701-1791)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 20 juin 1759 au 16 février 1760
30
Table des sépultures

2 lots 91 medias

Cote
2C2172
Date
1768-1802
Lieu - Type de document -
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Arinthod
  • tables (1725-1810)
  • Table des sépultures
31
Registre du 22 décembre 1741 au 9 octobre 1742

2 lots 110 medias

Cote
2C164, II C 36 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1741-1742
Lieu
Arinthod, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Arinthod
  • registres de formalité (1701-1791)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 22 décembre 1741 au 9 octobre 1742
32
Registre du 15 juillet 1735 au 9 mai 1736

2 lots 106 medias

Cote
2C156, II C 28 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1735-1736
Lieu
Arinthod, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Arinthod
  • registres de formalité (1701-1791)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 15 juillet 1735 au 9 mai 1736
33
Table des tutelles et curatelles

2 lots 48 medias

Cote
2C2173
Date
1770-1793
Lieu - Type de document -
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Arinthod
  • tables (1725-1810)
  • Table des tutelles et curatelles
34
Table de 1760 à 1809

2 lots 92 medias

Cote
2C228, Qp 755 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1760-1809
Lieu
Arinthod, commune
Type de document
table des droits du centième denier
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Arinthod
  • tables (1725-1810)
  • Table des droits du centième denier payés
  • Table de 1760 à 1809
35
Registre du 19 avril 1751 au 15 mars 1752

2 lots 106 medias

Cote
2C175, II C 47 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1751-1752
Lieu
Arinthod, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Arinthod
  • registres de formalité (1701-1791)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 19 avril 1751 au 15 mars 1752
36
Registre du 1er novembre 1711 au 1er septembre 1712

2 lots 55 medias

Cote
2C135, II C 7 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1711-1712
Lieu
Arinthod, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Arinthod
  • registres de formalité (1701-1791)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 1er novembre 1711 au 1er septembre 1712
37
Registre du 14 octobre 1755 au 10 juillet 1756

2 lots 106 medias

Cote
2C180, II C 52 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1755-1756
Lieu
Arinthod, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Arinthod
  • registres de formalité (1701-1791)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 14 octobre 1755 au 10 juillet 1756
38
Registre du 4 janvier 1788 au 13 mars 1789

2 lots 205 medias

Cote
2C218, II C 90 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1788-1789
Lieu
Arinthod, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Arinthod
  • registres de formalité (1701-1791)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 4 janvier 1788 au 13 mars 1789
39
Registre du 2 novembre 1779 au 11 avril 1780

2 lots 105 medias

Cote
2C211, II C 83 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1779-1780
Lieu
Arinthod, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Arinthod
  • registres de formalité (1701-1791)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 2 novembre 1779 au 11 avril 1780
40
Table des contrats de mariage

2 lots 96 medias

Cote
2C2170
Date
1786-1808
Lieu - Type de document -
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Arinthod
  • tables (1725-1810)
  • Table des contrats de mariage
41
Registre du 17 février au 20 novembre

2 lots 106 medias

Cote
2C186, II C 58 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1760
Lieu
Arinthod, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Arinthod
  • registres de formalité (1701-1791)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 17 février au 20 novembre
42
Table de 1725 à 1733 (voir suite sur le registre suivant pour certaines lettres comme le B)

2 lots 103 medias

Cote
2C226, Qp 690 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1725-1733
Lieu
Arinthod, commune
Type de document
table des droits du centième denier
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Arinthod
  • tables (1725-1810)
  • Table des droits du centième denier payés
  • Table de 1725 à 1733 (voir suite sur le registre suivant...
43
Registre du 22 septembre 1745 au 17 septembre 1746

2 lots 106 medias

Cote
2C168, II C 40 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1745-1746
Lieu
Arinthod, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Arinthod
  • registres de formalité (1701-1791)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 22 septembre 1745 au 17 septembre 1746
44
Registre du 13 mars 1789 au 21 avril 1790

2 lots 206 medias

Cote
2C219, II C 91 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1789-1790
Lieu
Arinthod, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Arinthod
  • registres de formalité (1701-1791)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 13 mars 1789 au 21 avril 1790
45
Registre du 28 décembre 1764 au 22 janvier 1766

2 lots 105 medias

Cote
2C192, II C 64 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1764-1766
Lieu
Arinthod, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Arinthod
  • registres de formalité (1701-1791)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 28 décembre 1764 au 22 janvier 1766
46
Registre du 30 mars 1714 au 12 février 1715

2 lots 55 medias

Cote
2C137, II C 9 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1714-1715
Lieu
Arinthod, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Arinthod
  • registres de formalité (1701-1791)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 30 mars 1714 au 12 février 1715
47
Registre du 28 novembre 1708 au 28 juillet 1709

2 lots 53 medias

Cote
2C133, II C 5 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1708-1709
Lieu
Arinthod, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Arinthod
  • registres de formalité (1701-1791)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 28 novembre 1708 au 28 juillet 1709
48
Registre du 5 mars 1767 au 10 mars 1768

2 lots 105 medias

Cote
2C194, II C 66 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1767-1768
Lieu
Arinthod, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Arinthod
  • registres de formalité (1701-1791)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 5 mars 1767 au 10 mars 1768
49
Registre du 19 novembre 1771 au 2 juillet 1772

2 lots 105 medias

Cote
2C200, II C 72 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1771-1772
Lieu
Arinthod, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Arinthod
  • registres de formalité (1701-1791)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 19 novembre 1771 au 2 juillet 1772
50
Registre du 30 janvier au 15 décembre

2 lots 106 medias

Cote
2C177, II C 49 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1753
Lieu
Arinthod, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Arinthod
  • registres de formalité (1701-1791)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 30 janvier au 15 décembre
51
Registre du 1er septembre 1777 au 9 mai 1778

2 lots 105 medias

Cote
2C208, II C 80 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1777-1778
Lieu
Arinthod, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Arinthod
  • registres de formalité (1701-1791)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 1er septembre 1777 au 9 mai 1778
52
Registre du 22 novembre 1728-18 janvier 1730

2 lots 106 medias

Cote
2C149, II C 21 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1728-1730
Lieu
Arinthod, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Arinthod
  • registres de formalité (1701-1791)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 22 novembre 1728-18 janvier 1730
53
Table de 1740 à 1810

2 lots 45 medias

Cote
2C231, 2 Cp 126 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1740-1810
Lieu
Arinthod, commune
Type de document
table des partages
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Arinthod
  • tables (1725-1810)
  • Table des partages
  • Table de 1740 à 1810
54
Registre du 24 août 1770 au 27 mars 1771

2 lots 106 medias

Cote
2C198, II C 70 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1770-1771
Lieu
Arinthod, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Arinthod
  • registres de formalité (1701-1791)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 24 août 1770 au 27 mars 1771
55
Registre du 7 septembre 1718 au 13 mars 1720

2 lots 105 medias

Cote
2C140, II C 12 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1718-1720
Lieu
Arinthod, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Arinthod
  • registres de formalité (1701-1791)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 7 septembre 1718 au 13 mars 1720
56
Registre du 18 janvier 1730 au 2 janvier 1731

2 lots 106 medias

Cote
2C150, II C 22 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1730-1731
Lieu
Arinthod, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Arinthod
  • registres de formalité (1701-1791)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 18 janvier 1730 au 2 janvier 1731
57
Registre du 18 juin 1723 au 20 juillet 1724

2 lots 105 medias

Cote
2C144, II C 16 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1723-1724
Lieu
Arinthod, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Arinthod
  • registres de formalité (1701-1791)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 18 juin 1723 au 20 juillet 1724
58
Registre du 25 novembre 1776 au 1er septembre 1777

2 lots 105 medias

Cote
2C207, II C 79 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1776-1777
Lieu
Arinthod, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Arinthod
  • registres de formalité (1701-1791)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 25 novembre 1776 au 1er septembre 1777
59
Registre du 11 août 1733 au 26 juillet 1734)

2 lots 105 medias

Cote
2C154, II C 26 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1733-1734
Lieu
Arinthod, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Arinthod
  • registres de formalité (1701-1791)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 11 août 1733 au 26 juillet 1734)
60
Registre du 21 avril 1790 au 4 août 1791

2 lots 206 medias

Cote
2C220, Qp 5330 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1790-1791
Lieu
Arinthod, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Arinthod
  • registres de formalité (1701-1791)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 21 avril 1790 au 4 août 1791
61
Registre du 14 juin 1747 au 15 mars 1748

2 lots 106 medias

Cote
2C170, II C 42 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1747-1748
Lieu
Arinthod, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Arinthod
  • registres de formalité (1701-1791)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 14 juin 1747 au 15 mars 1748
62
table des successions collatérales

2 lots 43 medias

Cote
2C222, 2 Cp 123 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1740-1786
Lieu
Arinthod, commune
Type de document
table des successions
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Arinthod
  • tables (1725-1810)
  • table des successions collatérales
63
Registre du 16 décembre 1753 au 31 octobre 1754

2 lots 106 medias

Cote
2C178, II C 50 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1753-1754
Lieu
Arinthod, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Arinthod
  • registres de formalité (1701-1791)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 16 décembre 1753 au 31 octobre 1754
64
Registre du 9 janvier 1722 au 18 juin 1723

2 lots 105 medias

Cote
2C143, II C 15 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1722-1723
Lieu
Arinthod, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Arinthod
  • registres de formalité (1701-1791)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 9 janvier 1722 au 18 juin 1723
65
table des vendeurs

2 lots 394 medias

Cote
2C221, 2 Cp 122 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1740-1784
Lieu
Arinthod, commune
Type de document
table des vendeurs
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Arinthod
  • tables (1725-1810)
  • table des vendeurs
66
Registre du 10 décembre 1773 au 28 septembre 1774

2 lots 105 medias

Cote
2C203, II C 75 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1773-1774
Lieu
Arinthod, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Arinthod
  • registres de formalité (1701-1791)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 10 décembre 1773 au 28 septembre 1774
67
Registre du 27 juillet 1734 au 15 juillet 1735

2 lots 106 medias

Cote
2C155, II C 27 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1734-1735
Lieu
Arinthod, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Arinthod
  • registres de formalité (1701-1791)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 27 juillet 1734 au 15 juillet 1735
68
Table du 1er juin 1786 au 20 mai 1810

2 lots 65 medias

Cote
2C230, Qp 758 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1786-1810
Lieu
Arinthod, commune
Type de document
table des partages
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Arinthod
  • tables (1725-1810)
  • Table des partages
  • Table du 1er juin 1786 au 20 mai 1810
69
Registre du 10 mai 1778 au 25 janvier 1779

2 lots 105 medias

Cote
2C209, II C 81 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1778-1779
Lieu
Arinthod, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Arinthod
  • registres de formalité (1701-1791)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 10 mai 1778 au 25 janvier 1779
70
Registre du 14 janvier 1785 au 8 juillet 1786

2 lots 204 medias

Cote
2C216, II C 88 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1785-1786
Lieu
Arinthod, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Arinthod
  • registres de formalité (1701-1791)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 14 janvier 1785 au 8 juillet 1786
71
Table de 1734 à 1748

2 lots 105 medias

Cote
2C227, Qp 691 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1734-1748
Lieu
Arinthod, commune
Type de document
table des droits du centième denier
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Arinthod
  • tables (1725-1810)
  • Table des droits du centième denier payés
  • Table de 1734 à 1748
72
Registre du 12 avril 1780 au 20 février 1781

2 lots 105 medias

Cote
2C212, II C 84 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1780-1781
Lieu
Arinthod, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Arinthod
  • registres de formalité (1701-1791)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 12 avril 1780 au 20 février 1781
73
Registre du 29 octobre 1743-30 septembre 1744

2 lots 106 medias

Cote
2C166, II C 38 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1743-1744
Lieu
Arinthod, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Arinthod
  • registres de formalité (1701-1791)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 29 octobre 1743-30 septembre 1744
74
Table des testaments

2 lots 69 medias

Cote
2C2171
Date
1766-1816
Lieu - Type de document -
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Arinthod
  • tables (1725-1810)
  • Table des testaments
75
table alphabétique des mutations des immeubles (pour vérification des fausses estimations éventuelles de la valeur réelle des biens) (1787 au prairial An VI)

2 lots 227 medias

Cote
2C225, Qp 695 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1787-1798
Lieu
Arinthod, commune
Type de document
table des mutations
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Arinthod
  • tables (1725-1810)
  • Table des mutations
  • table alphabétique des mutations des immeubles (pour...
76
Registre du 27 mars au 18 novembre

2 lots 105 medias

Cote
2C199, II C 71 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1771
Lieu
Arinthod, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Arinthod
  • registres de formalité (1701-1791)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 27 mars au 18 novembre
77
Registre du 28 juillet 1709 au 29 octobre 1711

2 lots 155 medias

Cote
2C134, II C 6 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1709-1711
Lieu
Arinthod, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Arinthod
  • registres de formalité (1701-1791)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 28 juillet 1709 au 29 octobre 1711
78
Registre du 26 janvier au 2 novembre

2 lots 105 medias

Cote
2C210, II C 82 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1779
Lieu
Arinthod, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Arinthod
  • registres de formalité (1701-1791)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 26 janvier au 2 novembre
79
Registre du 28 mars 1757 au 30 janvier 1758

2 lots 106 medias

Cote
2C182, II C 54 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1757-1758
Lieu
Arinthod, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Arinthod
  • registres de formalité (1701-1791)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 28 mars 1757 au 30 janvier 1758
80
Registre du 4 février au 25 novembre

2 lots 105 medias

Cote
2C206, II C 78 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1776
Lieu
Arinthod, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau d'Arinthod
  • registres de formalité (1701-1791)
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 4 février au 25 novembre