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Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Le fonds de la commune de Cuisia a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.
Cote/Cotes extrêmes
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation
Conditions d'accès
NC numérisé
Notes
Contient les publications de mariage pour la période an IV-an X de Cuisia et de la commune de La Biolée, rattachée ultérieurement.
Mots clés lieux
Mots clés matières
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