Inventaires des archives et mobiliers de la mairie, 1790, an XI et 1807 ; vol de titre et papiers déposés dans les archives de la mairie, 1806. Inventaire descriptif et estimatif des meubles et effets existant dans le château de Publy appartenant à la veuve Chatelier du Mesnil, an II. Délégation de Monsieur le Maire de Conliège pour procéder à la remise des archives de la mairie de Blye, entre les mains du maire en exercice, 1825.

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Archives communales déposées : CONLIEGE

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Archives communales déposées : CONLIEGE

Cote/Cotes extrêmes

5E61P15

Date

1345-1965

Importance matérielle

14.4 ml

211 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Conliège a été déposé aux Archives départementales du Jura suite aux différentes inspections des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Autre instrument de recherche

Inventaire complémentaire au format pdf

Archives postérieures à 1789

Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)

Biens communaux

Inventaires des archives et mobiliers de la mairie, 1790, an XI et 1807 ; vol de titre et papiers déposés dans les archives de la mairie, 1806. Inventaire descriptif et estimatif des meubles et effets existant dans le château de Publy appartenant à la veuve Chatelier du Mesnil, an II. Délégation de Monsieur le Maire de Conliège pour procéder à la remise des archives de la mairie de Blye, entre les mains du maire en exercice, 1825.

Cote/Cotes extrêmes

5E61/188

Date

1790-1825

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Conliège, commune