La Côte du Muans : délimitation provisoire, 1821-1824 ; procès-verbal de bornage, 1826 ; délimitation : procès entre les communes de Sainte-Agnès, Vincelles et Cesancey, 1837-1841, pièces justificatives, 1825-1836. Deux plans parcours inclinés : 1823 (voir 17 Fi 664) ; 1826 (voir 17 Fi 665), le procès-verbal de bornage de 1826 correspond à ce plan.

Aide à la recherche

Archives communales déposées : Sainte-Agnès

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Archives communales déposées : Sainte-Agnès

Cote/Cotes extrêmes

5E421/

Date

1641-1993

Importance matérielle

2 ml

98 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Sainte-Agnès a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Autre instrument de recherche

L'inventaire du fonds communal est consultable en salle de lecture.

Archives postérieures à 1789

Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)

Biens communaux

La Côte du Muans : délimitation provisoire, 1821-1824 ; procès-verbal de bornage, 1826 ; délimitation : procès entre les communes de Sainte-Agnès, Vincelles et Cesancey, 1837-1841, pièces justificatives, 1825-1836. Deux plans parcours inclinés : 1823 (voir 17 Fi 664) ; 1826 (voir 17 Fi 665), le procès-verbal de bornage de 1826 correspond à ce plan.

Cote/Cotes extrêmes

5E421/75

Date

1821-1841

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Sainte-Agnès, commune