Travaux aux C.V.O. n°1 de Mirebel à Chatillon, 1852, 1858 et 1884-1887 ; n°2 de Mirebel à la Marre, 1853 et 1858 ; n°3 de Mirebel à Bonnefontaine, 1852-1858, 1895 et 1912 ; n°4 de Mirebel à Verges, 1855-1885 et 1920 [Dossier avec trois plans.] ; n°7 et 10 de Chatillon à Pont du Navoy et de Mirebel à Marigny, 1852-1864 et 1911-1912.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Archives communales déposées : MIREBEL

Déplier tous les niveaux

Archives communales déposées : MIREBEL

Cote/Cotes extrêmes

5E104/

Date

1710-1954

Importance matérielle

1 ml

118 articles

Archives postérieures à 1789

Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime des eaux. (série O)

Voirie

Présentation du contenu

Adjudications : voir 5 E 104/11.

Petite voirie

Travaux aux C.V.O. n°1 de Mirebel à Chatillon, 1852, 1858 et 1884-1887 ; n°2 de Mirebel à la Marre, 1853 et 1858 ; n°3 de Mirebel à Bonnefontaine, 1852-1858, 1895 et 1912 ; n°4 de Mirebel à Verges, 1855-1885 et 1920 [Dossier avec trois plans.] ; n°7 et 10 de Chatillon à Pont du Navoy et de Mirebel à Marigny, 1852-1864 et 1911-1912.

Cote/Cotes extrêmes

5E104/91

Date

1852-1920

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Mirebel, commune

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.