Archives communales déposées : CONLIEGE

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Cote/Cotes extrêmes

5E61P15

Date

1345-1965

Importance matérielle

14.4 ml

211 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Conliège a été déposé aux Archives départementales du Jura suite aux différentes inspections des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Autre instrument de recherche

Bulletins de déclaration agricole, 1941-1945. Bulletins récapitulatifs communaux, 1945. Registres des récoltes, 1946-1953. Registres des cultures, 1903-1953. Bulletin récapitulatif des déclarations des surfaces ensemencées en céréales et plantées en pommes de terre : récolte 1918. Registre communal des déclarations d'ensemencements en céréales : campagne 1940-1941. Primes d'encouragement à la culture du blé et du seigle : récoltes 1947 et 1948. Etat des surfaces ensemencées en blé, orge, seigle, 1926. Etats des livraisons de blé de la récolte 1946, au 30 septembre 1946 et au 30 avril 1947. Déclarations de récoltes de céréales et engagement de livraisons souscrites par les producteurs, 1947. Souches d'ordre de livraison, 1945-1946. Impositions des oléagineux, 1943-1945. Livraison de produits laitiers, 1947. Relevé des cotes individuelles des bouilleurs de cru ayant récolté de un hecto et moins de dix hectos, 1936. Vins : relevé des déclarations de récolte, 1933 ; déclarations de récoltes, 1924. Appellation d'origine contrôlée "Côtes du Jura" décrets du 31 juillet 1937, 9 septembre 1937 et 28 juillet 1938 ; rapport de délimitation de l'appellation contrôlée "Côtes du Jura", 1943.

Cote/Cotes extrêmes

5E61/158

Date

1903-1953

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux