Acquisition d'immeuble, 1818 ; ratification, 1821. Maison commune. - Travaux, 1927. Salle des fêtes. - Acquisition et aménagement, 1932. Salle d'audience. - Construction, 1834 ; réparations, 1857 et 1861. Poids publics. - Construction, 1888-1894. Construction d'un four et d'une chambre à four, 1871. Travaux aux buffets des archives, 1863.

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Archives communales déposées : CHAUMERGY

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Archives communales déposées : CHAUMERGY

Cote/Cotes extrêmes

5E514/

Date

1765-1952

Importance matérielle

2.5 ml

99 articles

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 06/04/2006

Modalités d'entrée : Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 07/04/2006

Archives postérieures à 1789

Edifices communaux.- Monuments et établissements publics (série M)

Edifices publics

Acquisition d'immeuble, 1818 ; ratification, 1821. Maison commune. - Travaux, 1927. Salle des fêtes. - Acquisition et aménagement, 1932. Salle d'audience. - Construction, 1834 ; réparations, 1857 et 1861. Poids publics. - Construction, 1888-1894. Construction d'un four et d'une chambre à four, 1871. Travaux aux buffets des archives, 1863.

Cote/Cotes extrêmes

5E514/48

Date

1818-1927

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Chaumergy, commune

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