Plébiscite, 1851, 1852 et 1870. Elections au Sénat, 1876-1905 ; législatives, 1852-1902 ; au conseil d'arrondissement, 1871-1901 ; au conseil général, 1861-1904 ; au conseil municipal, 1831-1904 ; nominations de maires, d'adjoints et de conseillers municipaux, 1808-1874 ; démissions, 1867-1886. Protestation et annulation d'élection de conseillers municipaux, 1865 et 1881-1884. Liste des maires de 1790 à 1976.

Archives communales déposées : PARCEY

Cote/Cotes extrêmes

5E158/

Date

1768-1976

Importance matérielle

4 ml

154 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Parcey a été déposé aux Archives départementales du Jura suite aux inspections des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Mode de classement

Le classement a été réalisé en appliquant le cadre de classement des archives communales de 1926.

Autre instrument de recherche

Inventaires en pdf

Voir l'inventaire du fonds ancien

Voir l'inventaire du fonds moderne

Archives postérieures à 1789

Elections et personnel (série K)

Elections politiques

Procès-verbaux

Plébiscite, 1851, 1852 et 1870. Elections au Sénat, 1876-1905 ; législatives, 1852-1902 ; au conseil d'arrondissement, 1871-1901 ; au conseil général, 1861-1904 ; au conseil municipal, 1831-1904 ; nominations de maires, d'adjoints et de conseillers municipaux, 1808-1874 ; démissions, 1867-1886. Protestation et annulation d'élection de conseillers municipaux, 1865 et 1881-1884. Liste des maires de 1790 à 1976.

Cote/Cotes extrêmes

5E158/p71

Date

1790-1976

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Parcey, commune