5E323/
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Le fonds d'archives de la commune de Lamoura a été déposé aux Archives départementales suite aux inspections des archives communales, conformément à l'article L 211-11 du code du patrimoine. Ce dépôt s'est effectué en deux étapes. Un premier dépôt est intervenu le 20 juin 1984, un second a été réalisé le 4 septembre 2012.
Présentation du contenu
Lamoura a été détaché de Septmoncel en 1839 ce qui explique que les registres de délibérations débutent en 1840 et les recensements de population à partir de 1841. D'intéressants documents concernent les bâtiments communaux, en particulier les édifices du culte qui commencent en 1810 puisque c'est le prêtre de la section de la Chaux-Berthod (actuellement Lamoura) qui fut à l'initiative de la construction de l'église et du presbytère.
Mode de classement
Le classement a été réalisé en appliquant le cadre de classement des archives communales.
Autre instrument de recherche
Présentation du contenu
Rôle de pâturage : voir 5 E 323/92.
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Voir aussi 5 E 323/13 et 14.
Ce registre contient des notifications sur la mobilisation générale en septembre 1939 ; des permis de circulation ; allocations-militaires, 1939-1942. Voir aussi les questionnaires, 1900-1939 cotés 5 E 323/16.
Conditions d'accès
Communicable
Mots clés lieux
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.