18 brumaire an X - 12 mai 1824.

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Archives communales déposées : CHAMOLE

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Archives communales déposées : CHAMOLE

Cote/Cotes extrêmes

5E372/

Date

1663-1972

Importance matérielle

1 ml

125 articles

Archives postérieures à 1789

Administration générale de la commune (série D)

Conseil municipal

Registres des délibérations

18 brumaire an X - 12 mai 1824.

Cote/Cotes extrêmes

5E372/2

Date

1801-1824

Présentation du contenu

Mauvais état, incomplet.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Chamole, commune

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