Usages en forêts.- Procès-verbaux de reconnaissance des cantons défensables, 1851-1880. Extraction de sable dans les bois 1835 et 1879. Autorisation de défricher, 1849-1854. Concession de passage dans la forêt communale, 1864.

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Archives communales déposées : CHAUMERGY

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Archives communales déposées : CHAUMERGY

Cote/Cotes extrêmes

5E514/

Date

1765-1952

Importance matérielle

2.5 ml

99 articles

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 06/04/2006

Modalités d'entrée : Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 07/04/2006

Archives postérieures à 1789

Biens communaux.- Terres.- Bois - Eaux (série N)

Bois

Usages en forêts.- Procès-verbaux de reconnaissance des cantons défensables, 1851-1880. Extraction de sable dans les bois 1835 et 1879. Autorisation de défricher, 1849-1854. Concession de passage dans la forêt communale, 1864.

Cote/Cotes extrêmes

5E514/56

Date

1835-1880

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Chaumergy, commune

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