Sinistres, 1840-1938. Epizooties, an VI (1797)-1961. Distribution de produits pétroliers, 1939-1940. Bordereau récapitulatif des déclarations en vue de l'attribution d'une ristourne sur les carburants, 1950. Recensement du bétail existant à la date du 30 juin 1918. Rôles ou états nominatifs des particuliers ayant vaches à la serve commune, en 1817, 1818 et 1821. Taxe sur le bétail, 1820-1917. Nominations de pâtres, 1881-1894.

Aide à la recherche

Archives communales déposées : CONLIEGE

Déplier tous les niveaux

Archives communales déposées : CONLIEGE

Cote/Cotes extrêmes

5E61P15

Date

1345-1965

Importance matérielle

14.4 ml

211 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Conliège a été déposé aux Archives départementales du Jura suite aux différentes inspections des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Autre instrument de recherche

Inventaire complémentaire au format pdf

Archives postérieures à 1789

Population.- Economie sociale.- Statistique (série F)

Agriculture

Sinistres, 1840-1938. Epizooties, an VI (1797)-1961. Distribution de produits pétroliers, 1939-1940. Bordereau récapitulatif des déclarations en vue de l'attribution d'une ristourne sur les carburants, 1950. Recensement du bétail existant à la date du 30 juin 1918. Rôles ou états nominatifs des particuliers ayant vaches à la serve commune, en 1817, 1818 et 1821. Taxe sur le bétail, 1820-1917. Nominations de pâtres, 1881-1894.

Cote/Cotes extrêmes

5E61/159

Date

1797-1961

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Conliège, commune