Archives communales déposées : CHATELNEUF

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Cote/Cotes extrêmes

5E464/

Date

1692-1996

Importance matérielle

3.25 ml

63 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Chatelneuf a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Présentation du contenu

Il s'agit ici d'un récolement provisoire qui nécessitera un nouveau travail de classement pour être conforme aux normes de description archivistiques.

Statistique agricole : questionnaires, 1900-1941 ; statistique de 1793. Commission de statistiques agricoles : séances, 1902-1903 ; nomination de membres, 1902. Bulletins de déclarations agricoles, 1941-1944. Bulletins récapitulatifs communaux, 1943-1944. Etats communaux, 1950-1954. Registres des cultures : renseignements agricoles, 1902-1903. Registre de culture, 1943-1953. Registre de récoltes, 1950. Registres de déclarations d'ensemencement de blé, 1933-1940. Registres communaux des déclarations de récoltes de blé : campagne, 1936-1937, 1938-1939. Registre communal des déclarations d'ensemencements en céréales ; campagne 1940-1941. Récapitulation des déclarations des surfaces ensemencées en céréales (récolte de 1919). Récapitulation des déclarations des surfaces ensemencées en céréales et plantées en pomme de terre (récolte de 1918). Déclarations et état des surfaces ensemencées en blé, orge, seigle, 1926. Résultats des déclarations des superficies ensemencées en blé, des surfaces des terres labourables, des quantités de blé récoltées : campagne, 1934-1935 et 1935-1936. Etats des producteurs de blé ayant souscrit la déclaration prévue en vue de bénéficier de l'exonération de la taxe à la production sur les quantités de blé destinées à la consommation familiale, 1935. Prime d'encouragement à la culture du blé et du seigle (récolte 1947, 1948). Sinistres, 1901-1910. Epizootie, 1871-1920. Recensement du bétail, 1918. Rôle du bétail, 1866-1971. Demandes de médaille agricole, 1900 et 1906. Procès-verbal de l'Assemblée générale constitutive du syndicat de défense contre les ennemis des cultures, 1941. Bordereau de ticket de carburant, 1949. Déclaration d'adhésion à la législation sur les accidents du travail agricole, 1953.

Cote/Cotes extrêmes

5E464/49

Date

1793-1971

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable [substitution:2Mi508]

Mots clés lieux