Procès-verbaux d'élections à la Chambre d'agriculture, 1933 et 1939 ; au tribunal de commerce de Dole, 1884-1900.

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Archives communales déposées : CHAUMERGY

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Archives communales déposées : CHAUMERGY

Cote/Cotes extrêmes

5E514/

Date

1765-1952

Importance matérielle

2.5 ml

99 articles

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 06/04/2006

Modalités d'entrée : Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 07/04/2006

Archives postérieures à 1789

Elections et personnel (série K)

Elections socioprofessionnelles

Procès-verbaux d'élections à la Chambre d'agriculture, 1933 et 1939 ; au tribunal de commerce de Dole, 1884-1900.

Cote/Cotes extrêmes

5E514/38

Date

1884-1939

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Chaumergy, commune

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