Déplier tous les niveaux
Archives communales déposées : TAVAUX
Dates d'entrée : 17/06/2005
Modalités d'entrée : Dépôt
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Dates de prise en charge : 21/06/2005
Archives postérieures à 1789
Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime des eaux. (série O)
Entretien des chemins, an X (1802) - 1944.
Etat de réparation du chemin vicinal de Tavaux à Molay, 1817. Cession de terrain pour le redressement et la rectification du chemin vicinal n°2, de Tavaux à Aumur, 1851 ; travaux, 1851, 1868-1870 ; anticipation sur ce chemin faite par un particulier, 1833. Chemin vicinal ordinaire n°3, de Tavaux à Damparis.- Construction d'un aqueduc par la commune, 1862 : constructions d'aqueducs par des particuliers, 1854 et 1876 ; subventions spéciales pour les dégradations extraordinaires causées au chemin par l'exploitation de carrières, 1859-1886. Chemin vicinal n°5, de Tavaux à l'Abergement-la-Ronce.- Construction d'un aqueduc, 1807 ; d'un ponceau, 1849 : élargissement et aménagement de ce chemin, 1967-1970. Ouverture du chemin vicinal ordinaire n°6, de Tavaux à Champdivers.- Actes d'acquisition d'immeuble, pour cause d'utilité publique, 1902. Chemin vicinal ordinaire n°7, de Tavaux à Gevry.- Acquisition d'immeuble pour cause d'utilité publique, 1887-1889 ; aménagement, 1968-1969.
Évaluation, tris et éliminations, sort final