Protection des enfants du premier âge : 1er registre : certificats délivrés par le maire aux nourrices, sevreuses ou gardeuses, 1881-1920 ; 2è registre des maires : déclaration des nourrices, sevreusses ou gardeuses, 1897-1936 ; rapports annuels, 1884-1895 ; statistique de décès, 1877 ; 1 affiche inspection de l'assistance publique, 15 septembre 1910, cote de rangement 13 Fi 2540. Assistance publique, 1862-1903. Aliénés, 1840-1911. Accidents du travail, 1899-1931 ; affiche, loi du 9 avril 1898, modifiée par la lois du 22 mars 1902, cote de rangement 17 Fi 1483.

Archives communales déposées : CHAMPVANS

Cote/Cotes extrêmes

5E150/

Date

1334-1975

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Champvans a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Présentation du contenu

Il s'agit ici d'un récolement sommaire. Le classement devra être repris ultérieurement afin que l'inventaire soit conforme aux normes de description archivistique.

Archives postérieures à 1789

Assistance et prévoyance (série Q)

Assistance publique

Application des lois d'assistance et de prévoyance

Protection des enfants du premier âge : 1er registre : certificats délivrés par le maire aux nourrices, sevreuses ou gardeuses, 1881-1920 ; 2è registre des maires : déclaration des nourrices, sevreusses ou gardeuses, 1897-1936 ; rapports annuels, 1884-1895 ; statistique de décès, 1877 ; 1 affiche inspection de l'assistance publique, 15 septembre 1910, cote de rangement 13 Fi 2540. Assistance publique, 1862-1903. Aliénés, 1840-1911. Accidents du travail, 1899-1931 ; affiche, loi du 9 avril 1898, modifiée par la lois du 22 mars 1902, cote de rangement 17 Fi 1483.

Cote/Cotes extrêmes

5E150/92

Date

1840-1936

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Champvans, commune