Procès entre le bureau de charité et messieurs Regnaud, curé, Bouchard, Arbel et les Capucins de Lons-le-Saunier au sujet d'une somme léguée aux pauvres de Conliège par Jean François Bouchard, religieux Capucin, décédé, pourvu d'une cure séculière au Fort Royal de la Martinique, 1766-1771.

Aide à la recherche

Archives communales déposées : CONLIEGE

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Archives communales déposées : CONLIEGE

Cote/Cotes extrêmes

5E61P15

Date

1345-1965

Importance matérielle

14.4 ml

211 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Conliège a été déposé aux Archives départementales du Jura suite aux différentes inspections des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Autre instrument de recherche

Inventaire complémentaire au format pdf

Archives antérieures à 1790

Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique. (série GG)

Assistance

Procès entre le bureau de charité et messieurs Regnaud, curé, Bouchard, Arbel et les Capucins de Lons-le-Saunier au sujet d'une somme léguée aux pauvres de Conliège par Jean François Bouchard, religieux Capucin, décédé, pourvu d'une cure séculière au Fort Royal de la Martinique, 1766-1771.

Cote/Cotes extrêmes

5E61/66

Date

1766-1771

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Conliège, commune