25 juin 1790-16 février 1825.

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Archives communales déposées: MALANGE

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Archives communales déposées: MALANGE

Cote/Cotes extrêmes

5E652/

Date

1643-1960

Importance matérielle

75 articles

Origine

Service versant : communes

Service producteur : communes

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 15/01/2014

Modalités d'entrée : Dépôt

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 17/01/2014

Archives postérieures à 1789

Administration générale de la commune (série D)

Conseil municipal

Registres des délibérations

Cote/Cotes extrêmes

5E652/6-10

Présentation du contenu

Microfilmées 1 Mi 63 : 5 E 652/6* ; 1 Mi 64 : 5 E 652/7*-9* ; 1 Mi 1100 : 5 E 652/10*.