Construction d'aqueducs et de rigoles pavées, 1863-1867. Différent entre un habitant et la commune de Mirebel, au sujet d'assainissement (un croquis), 1935.

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Archives communales déposées : MIREBEL

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Archives communales déposées : MIREBEL

Cote/Cotes extrêmes

5E104/

Date

1710-1954

Importance matérielle

1 ml

118 articles

Archives postérieures à 1789

Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime des eaux. (série O)

Service des eaux, assainissement

Construction d'aqueducs et de rigoles pavées, 1863-1867. Différent entre un habitant et la commune de Mirebel, au sujet d'assainissement (un croquis), 1935.

Cote/Cotes extrêmes

5E104/99

Date

1863-1935

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Mirebel, commune

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