Aide à la recherche

Minutes et répertoires des actes provenant de quelques études de notaires de Morez et études rattachées

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4E

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Jura

Modalités d'entrées

Versement aux Archives départementales du Jura le 17 octobre 2013 par l'étude de maître E. Oudet-Elien, à Morez.

Conditions d'accès

Minutes et répertoires de notaires sont librement communicables, sous réserve de leur état physique, 75 ans après leur établissement (minutes) ou la cloture des registres (répertoires, minutes reliées).

Autre instrument de recherche

Inventaires disponibles

Christian Rochet et Michèle Grudet , Actes et minutes d'études de Morez et études rattachées. Répertoire numérique simple, Montmorot, Archives départementales du Jura, 2016. Consultable en format papier en salle de lecture des Archives du Jura, en format textuels pdf  (accès à l'inventaire) et en format xml-ead sur le présent portail des Archives du Jura (voir ci-dessous).

Mots clés lieux

Morez, commune, Longchaumois, commune, Morbier, commune, Abbaye-en-Grandvaux (L'), lieu-dit, Rousses (Les), commune

Mots clés matières

NOTAIRE

5 juillet 1733 ; 2 février 1734 ; 16 janvier 1736 ; 11 février, 18 mai (deux minutes), 7 octobre 1738 ; 22 février 1739 ; 18 avril, 15 mai 1740 ; 19 mars, 17 décembre 1742 ; 6 avril 1743 ; 20 janvier 1744 ; 20 juillet 1745 ; 3 mai 1746 ; 3 octobre 1747 ; 1er février, 23 mai, 17 octobre, 2 novembre 1748 ; 4 mai 1749 ; 6 octobre, 14 novembre, 14 décembre 1751 ; 29 mars, 1er mai 1752 ; 3 mai 1754.

Cote/Cotes extrêmes

4E16816

Date

1733-1754

Conditions d'accès

Communicable