Livres de détail des recettes et des dépenses, 1935-1954. Journaux divisionnaires des débits et des crédits, 1955-1959. Journaux centralisateurs, 1955-1959. Quittances, 1792-1793. Réclamations faites par la commune de sommmes dûes par des particuliers, 1793, 1807 et 1888. Rapport du maire au conseil municipal sur la situation financière de la commune, an XII. Emprunt à la caisse du bureau de charité, pour les besoins extraordinaires de la commune, 1814. Traitement du receveur, 1887, 1922 et 1927.

Archives communales déposées : CONLIEGE

Cote/Cotes extrêmes

5E61P15

Date

1345-1965

Importance matérielle

14.4 ml

211 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Conliège a été déposé aux Archives départementales du Jura suite aux différentes inspections des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Autre instrument de recherche

Inventaire complémentaire au format pdf

Archives postérieures à 1789

Finances de la commune (série L)

Comptabilité

Comptes

Livres de détail des recettes et des dépenses, 1935-1954. Journaux divisionnaires des débits et des crédits, 1955-1959. Journaux centralisateurs, 1955-1959. Quittances, 1792-1793. Réclamations faites par la commune de sommmes dûes par des particuliers, 1793, 1807 et 1888. Rapport du maire au conseil municipal sur la situation financière de la commune, an XII. Emprunt à la caisse du bureau de charité, pour les besoins extraordinaires de la commune, 1814. Traitement du receveur, 1887, 1922 et 1927.

Cote/Cotes extrêmes

5E61/146

Date

1792-1954

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Conliège, commune