Mirebel, commune - Recherche

1
Registre de demande de dégrèvements d'impôts.

Date

1897-1900

Cote

5E104/29
- Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL
- Archives postérieures à 1789
- Contributions.- Administrations financières. (série...
- Impôts directs
- Registre de demande de dégrèvements d'impôts.
2

2 lots 133 medias
Tables décennales.

Date

1863-1872

Cote

3E/1188
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Conliège
- Tables décennales.
3

214 medias
Mariages, publications de mariage.

Date

1836-1852

Cote

3E/5234
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- M
- MIREBEL
- Registres d'état-civil
- Mariages, publications de mariage
- Mariages, publications de mariage.
4
Besoin d'eau pour alimenter la fontaine : courrier.

Date

1818

Cote

5E104/p60
- Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL
- Archives postérieures à 1789
- Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
- Service des eaux, assainissement
- Besoin d'eau pour alimenter la fontaine : courrier.
5
Procès-verbal de délimitation du territoire de la commune de Mirebel.

Date

1794

Cote

5E104/p7
- Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL
- Archives postérieures à 1789
- Contributions.- Administrations financières. (série...
- Cadastre
- Procès-verbal de délimitation du territoire de la commune...
6
Financement : budgets des exercices 1890 à 1936, comptes administratif des exercices 1913 à 1936, comptes de gestion des exercices 1906 à 1909, quitus du Conseil de préfecture des exercices 1853 à 1904.

Date

1854-1937

Cote

5E104/p65
- Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL
- Archives postérieures à 1789
- Assistance et prévoyance (série Q)
- Bureau de bienfaisance, secours d'urgence
- Bureau de bienfaisance
- Budgets et comptes
- Financement : budgets des exercices 1890 à 1936, comptes...
7
Ventes de biens communaux, 1856 et 1862.

Date

1856-1862

Cote

5E104/64
- Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL
- Archives postérieures à 1789
- Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
- Biens communaux [Adjudications (voir 5 E 104/11*.]
- Ventes de biens communaux, 1856 et 1862.
8

1 media
Mirebel, tableau d'assemblage.géomètre : Tabey

Date

1817

Cote

3Pplan3696
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre M
- Mirebel
- Plans parcellaires napoléoniens
- Mirebel, tableau d'assemblage.géomètre : Tabey
9
C.V.O. n°3 de Mirebel à Bonnefontaine et C.V.O. n°3bis dit prolongement du chemin des Faisses.- Acquisition de terrains : délibérations municipales, actes de cession, arrêtés préfectoraux, plan (1852-1907). Dégradations par un particulier : décision du Conseil de préfecture (1911).

Date

1852-1911

Cote

5E104/p56
- Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL
- Archives postérieures à 1789
- Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
- Voirie
- Petite voirie
- C.V.O. n°3 de Mirebel à Bonnefontaine et C.V.O. n°3bis...
10

2 lots 123 medias
Tables décennales.

Date

1853-1862

Cote

3E/1187
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Conliège
- Tables décennales.
11
Habillement de volontaires de Mirebel (1792). Etat de fournitures à l'administration militaire (1796). Réquisition de denrées : états des livraisons faites (1814-1815).

Date

1792-1815

Cote

5E104/p19
- Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL
- Archives postérieures à 1789
- Affaires militaires (série H)
- Mesures d'exceptions et faits de guerre
- Révolution et occupation de 1814-1815
- Habillement de volontaires de Mirebel (1792). Etat...
12
Propriétés.- Adjudication de parcelles de bois et de terrains : délibérations du bureau de bienfaisance, baux.

Date

1855-1924

Cote

5E104/p67
- Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL
- Archives postérieures à 1789
- Assistance et prévoyance (série Q)
- Bureau de bienfaisance, secours d'urgence
- Bureau de bienfaisance
- Propriétés.- Adjudication de parcelles de bois et de...
13
Listes des électeurs, 1844 et 1851-1923. Incapacités électorales par suite de condamnation, 1870 et 1880.

Date

1844-1923

Cote

5E104/47
- Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL
- Archives postérieures à 1789
- Elections et personnel (série K)
- Elections politiques
- Listes des électeurs, 1844 et 1851-1923. Incapacités...
14
Recensement des classes 1905, 1914, 1918 : tableaux nominatifs.

Date

1906-1917

Cote

5E104/p15
- Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL
- Archives postérieures à 1789
- Affaires militaires (série H)
- Recrutement
- Recensement des classes 1905, 1914, 1918 : tableaux...
15
Sinistres des années 1894, 1897, 1898 : états.

Date

1895-1899

Cote

5E104/p6
- Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL
- Archives postérieures à 1789
- Population.- Economie sociale.- Statistiques. (série...
- Agriculture
- Sinistres des années 1894, 1897, 1898 : états.
16
Plébiscite, 1851, 1852. Elections au Sénat, 1876-1887 ; législatives, 1857-1902 ; au conseil d'arrondissement, 1855-1892 ; au conseil général , 1860-1892 ; au conseil municipal, 1834-1900. Nominations de maires, an III et 1840.

Date

1794-1902

Cote

5E104/49
- Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL
- Archives postérieures à 1789
- Elections et personnel (série K)
- Procès-verbaux
- Plébiscite, 1851, 1852. Elections au Sénat, 1876-1887...
17
Comptes administratifs.

Date

1884-1909

Cote

5E104/54
- Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL
- Archives postérieures à 1789
- Finances de la commune (série L)
- Comptes
- Comptes administratifs.
18

255 medias
Naissances.

Date

1821-1852

Cote

3E/5228
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- M
- MIREBEL
- Registres d'état-civil
- Naissances
- Naissances.
19
Délimitation et échange de terrains pour l'ouverture du chemin de la fontaine (dossier avec plan).

Date

1817-1818

Cote

5E104/89
- Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL
- Archives postérieures à 1789
- Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
- Voirie
- Petite voirie
- Délimitation et échange de terrains pour l'ouverture...
20
Naissances, mariages, décès.

Date

1923-1932

Cote

3E/12221
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- M
- MIREBEL
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès
- Naissances, mariages, décès.

Résultats de la recherche

Registre de demande de dégrèvements d'impôts.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL

Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Mariages, publications de mariage.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Besoin d'eau pour alimenter la fontaine : courrier.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL

Procès-verbal de délimitation du territoire de la commune de Mirebel.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL

Financement : budgets des exercices 1890 à 1936, comptes administratif des exercices 1913 à 1936, comptes de gestion des exercices 1906 à 1909, quitus du Conseil de préfecture des exercices 1853 à 1904.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL

Ventes de biens communaux, 1856 et 1862.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL

Mirebel, tableau d'assemblage.géomètre : Tabey

Date

Cote

Contexte : Cadastre

C.V.O. n°3 de Mirebel à Bonnefontaine et C.V.O. n°3bis dit prolongement du chemin des Faisses.- Acquisition de terrains : délibérations municipales, actes de cession, arrêtés préfectoraux, plan (1852-1907). Dégradations par un particulier : décision du Conseil de préfecture (1911).

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL

Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Habillement de volontaires de Mirebel (1792). Etat de fournitures à l'administration militaire (1796). Réquisition de denrées : états des livraisons faites (1814-1815).

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL

Propriétés.- Adjudication de parcelles de bois et de terrains : délibérations du bureau de bienfaisance, baux.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL

Listes des électeurs, 1844 et 1851-1923. Incapacités électorales par suite de condamnation, 1870 et 1880.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL

Recensement des classes 1905, 1914, 1918 : tableaux nominatifs.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL

Sinistres des années 1894, 1897, 1898 : états.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL

Plébiscite, 1851, 1852. Elections au Sénat, 1876-1887 ; législatives, 1857-1902 ; au conseil d'arrondissement, 1855-1892 ; au conseil général , 1860-1892 ; au conseil municipal, 1834-1900. Nominations de maires, an III et 1840.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL

Comptes administratifs.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL

Naissances.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Délimitation et échange de terrains pour l'ouverture du chemin de la fontaine (dossier avec plan).

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL

Naissances, mariages, décès.

Date

Cote