Lombard, commune - Recherche

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Ligne de Lyon à Besançon : embranchement, tracé, 1843-1856. Ligne de Lons-le-Saunier à Saint-Jean-de-Losne : examen de projet, 1891.

Date

1891

Cote

5E334/38
- Contexte : Archives communales déposées : LOMBARD
- Archives postérieures à 1789
- Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
- Chemins de fer
- Ligne de Lyon à Besançon : embranchement, tracé, 1843-1856....
2
Matrice foncière.

Date

1822

Cote

3P2143
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre L
- Lombard
- Etats de sections et matrices
- Matrice foncière.
3

2 lots 72 medias
Naissances, mariages, décès.

Date

1923-1932

Cote

3E/11817
- Contexte : Registres d'état civil (fonds du greffe des tribunaux),...
- L
- LOMBARD
- Naissances, mariages, décès.
4
Rôles d'impositions des contributions directes.

Date

1839-1935

Cote

5E334/18
- Contexte : Archives communales déposées : LOMBARD
- Archives postérieures à 1789
- Contributions.- Administrations financières. (série...
- Impôts directs
- Rôles d'impositions des contributions directes.
5

110 medias
Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1767-1781

Cote

5E334/3
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- L
- Lombard
- Registres paroissiaux
- Baptêmes, mariages, sépultures.
6
Taxe sur les chiens, 1865-1899. Gardes-champêtres. Nominations, révocations, 1830-1846. Ferme du droit de chasse : procès-verbal d'adjudication, 1840-1890. Arrêtés, 1832-1901. Renseignements, surveillance, 1831-1881.

Date

1830-1901

Cote

5E334/24
- Contexte : Archives communales déposées : LOMBARD
- Archives postérieures à 1789
- Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
- Taxe sur les chiens, 1865-1899. Gardes-champêtres....
7

1 media
Lombard, section C, feuille unique.géomètre : [Outhier ?]

Date

1809

Cote

3Pplan3188
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre L
- Lombard
- Plans parcellaires napoléoniens
- Lombard, section C, feuille unique.géomètre : [Outhier...
8
Procès-verbal de délimitation du territoire de la commune et de sa division en sections.

Date

1807

Cote

5E334/15
- Contexte : Archives communales déposées : LOMBARD
- Archives postérieures à 1789
- Contributions.- Administrations financières. (série...
- Impôts directs
- Procès-verbal de délimitation du territoire de la commune...
9

127 medias
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1750-1766

Cote

5E334/2
- Contexte : Archives communales déposées : LOMBARD
- Archives antérieures à 1790
- Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
- Culte
- Registres paroissiaux
- Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
10
Ruisseaux : curages, 1842-1894. Aqueducs : construction, 1848. Un plan géométrique d'une partie du territoire de Lombard lieu-dit la fin du bas pour le curage du ruisseau du Pontot et pour faire ouvrir un fossé au nord et au bord des champs de la fin du bas, 1845 (voir 17 Fi 525).

Date

1842-1894

Cote

5E334/37
- Contexte : Archives communales déposées : LOMBARD
- Archives postérieures à 1789
- Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
- Voirie
- Ruisseaux : curages, 1842-1894. Aqueducs : construction,...
11
1905-1926.

Cote

5E334/9
- Contexte : Archives communales déposées : LOMBARD
- Archives postérieures à 1789
- Administration communale (série D)
- Conseil municipal
- Registres de délibérations du conseil municipal
- 1905-1926.
12

127 medias
Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1750-1766

Cote

5E334/2
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- L
- Lombard
- Registres paroissiaux
- Baptêmes, mariages, sépultures.
13

224 medias
Naissances.

Date

1793-1822

Cote

3E/4612
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- L
- LOMBARD
- Registres d'état-civil
- Naissances
- Naissances.
14
Lombard

Date

1808-1813

Cote

3Pplan6798/2
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds de la Préfecture
- Documents cadastraux
- Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
- Canton de Sellières
- Lombard
15
Lombard

Date

1808-1813

Cote

3Pplan6798/3
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds de la Préfecture
- Documents cadastraux
- Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
- Canton de Sellières
- Lombard
16
Matrice foncière, procès-verbaux de délimitation du territoire, d'évaluation et d'expertise ; compte 1 à 348.

Date

1810

Cote

3P2141
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre L
- Lombard
- Etats de sections et matrices
- Matrice foncière, procès-verbaux de délimitation du...
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Listes électorales politiques et municipales, 1831-1933 ; pour l'appel des votants, 1864-1935 ; à la chambre d'agriculture, 1929-1933 ; à la chambre de commerce de Lons-le-Saunier, 1884-1937 ; des membres du tribunal de commerce de Lons-le-Saunier, 1848. Listes des personnes habitant la commune qui réunissent les conditions légales exigées pour remplir les fonctions de jurés, 1848-1912. Radiations des listes électorales par suite de condamnation, 1849-1900.

Date

1831-1937

Cote

5E334/25
- Contexte : Archives communales déposées : LOMBARD
- Archives postérieures à 1789
- Elections et personnel (série K)
- Listes électorales
- Listes électorales politiques et municipales, 1831-1933...
18
Listes des plus imposés de la commune.

Date

1824-1828

Cote

5E334/19
- Contexte : Archives communales déposées : LOMBARD
- Archives postérieures à 1789
- Contributions.- Administrations financières. (série...
- Impôts directs
- Listes des plus imposés de la commune.
19
Matrice cadastrale, deuxième volume.

Date

1822-1867

Cote

5E334/12
- Contexte : Archives communales déposées : LOMBARD
- Archives postérieures à 1789
- Contributions.- Administrations financières. (série...
- Impôts directs
- Matrice cadastrale, deuxième volume.
20
1856-1877.

Cote

5E334/7
- Contexte : Archives communales déposées : LOMBARD
- Archives postérieures à 1789
- Administration communale (série D)
- Conseil municipal
- Registres de délibérations du conseil municipal
- 1856-1877.

Résultats de la recherche

Ligne de Lyon à Besançon : embranchement, tracé, 1843-1856. Ligne de Lons-le-Saunier à Saint-Jean-de-Losne : examen de projet, 1891.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : LOMBARD

Matrice foncière.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Naissances, mariages, décès.

Date

Cote

Contexte : Registres d'état civil (fonds du greffe des tribunaux),...

Rôles d'impositions des contributions directes.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : LOMBARD

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Cote

Contexte : FRAD039_5E_RP

Taxe sur les chiens, 1865-1899. Gardes-champêtres. Nominations, révocations, 1830-1846. Ferme du droit de chasse : procès-verbal d'adjudication, 1840-1890. Arrêtés, 1832-1901. Renseignements, surveillance, 1831-1881.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : LOMBARD

Lombard, section C, feuille unique.géomètre : [Outhier ?]

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Procès-verbal de délimitation du territoire de la commune et de sa division en sections.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : LOMBARD

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : LOMBARD

Ruisseaux : curages, 1842-1894. Aqueducs : construction, 1848. Un plan géométrique d'une partie du territoire de Lombard lieu-dit la fin du bas pour le curage du ruisseau du Pontot et pour faire ouvrir un fossé au nord et au bord des champs de la fin du bas, 1845 (voir 17 Fi 525).

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : LOMBARD

1905-1926.

Cote

Contexte : Archives communales déposées : LOMBARD

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Cote

Contexte : FRAD039_5E_RP

Naissances.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Lombard

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Lombard

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Matrice foncière, procès-verbaux de délimitation du territoire, d'évaluation et d'expertise ; compte 1 à 348.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : LOMBARD

Listes des plus imposés de la commune.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : LOMBARD

Matrice cadastrale, deuxième volume.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : LOMBARD

1856-1877.

Cote

Contexte : Archives communales déposées : LOMBARD