Charnod, commune - Recherche

1

2 lots 266 medias
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à Chilly-le-Vignoble.

Date

1913-1922

Cote

3E/11035
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- arrondissement de Lons-le-Saunier
- arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à...
- Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
2
Concessions de terrains au cimetière, 1881-1948. Répartition du revenu des concessions : procès entre Charnod et Villeneuve, 1900-1904.

Date

1881-1948

Cote

5E517/66
- Contexte : Archives communales déposées : CHARNOD
- Archives postérieures à 1789
- Biens communaux.- Terres.- Bois. (série N)
- Propriétés et droits divers
- Concessions de terrains au cimetière, 1881-1948. Répartition...
3
Rétribution scolaire : rôle, 1864-1875. Enfants admis gratuitement à l'école : arrêté, 1860. Listes nominatives des enfants de 6 à 13 ans, 1882-1906. Extraits du registre d'appel, 1888.

Date

1860-1906

Cote

5E517/87
- Contexte : Archives communales déposées : CHARNOD
- Archives postérieures à 1789
- Instruction publique. - Sciences, lettres et arts....
- Instruction publique
- Rétribution scolaire : rôle, 1864-1875. Enfants admis...
4

206 medias
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1739-1760

Cote

5E517/4
- Contexte : Archives communales déposées : CHARNOD
- Archives antérieures à 1790
- Culte (série GG)
- Registres paroissiaux
- Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
5
Procès-verbal de reconnaissance des officiers et sous-officiers.

Date

1848

Cote

5E517/34
- Contexte : Archives communales déposées : CHARNOD
- Archives postérieures à 1789
- Affaires militaires (série H)
- Garde nationale
- Procès-verbal de reconnaissance des officiers et sous-officiers.
6
Tableaux nominatifs de recensement des classes, 1896, 1916 et 1921.

Date

1896-1921

Cote

5E517/29
- Contexte : Archives communales déposées : CHARNOD
- Archives postérieures à 1789
- Affaires militaires (série H)
- Recrutement
- Tableaux nominatifs de recensement des classes, 1896,...
7

24 medias
Listes nominatives, 1876, 1881, 1886, 1891.

Date

1876-1891

Cote

5E517/15
- Contexte : Recensement de population en archives communales
- C
- Charnod
- Listes nominatives, 1876, 1881, 1886, 1891.
8
Chasse. - Location du droit de chasse : cahier des charges et procès-verbaux d'adjudication, 1847-1949. Autorisations de chasses ou battues sur le territoire des cantons d'Arinthod, Beaufort, Clairvaux, Conliège et Orgelet, 1893-1906.

Date

1847-1949

Cote

5E517/65
- Contexte : Archives communales déposées : CHARNOD
- Archives postérieures à 1789
- Biens communaux.- Terres.- Bois. (série N)
- Bois
- Chasse. - Location du droit de chasse : cahier des...
9
Délimitation partielle des bois, 1875-1876. Bois soumis au régime des taillis, 1892. Réorganisation des triages : contingent pour Charnod, 1882 et 1904.

Date

1875-1904

Cote

5E517/60
- Contexte : Archives communales déposées : CHARNOD
- Archives postérieures à 1789
- Biens communaux.- Terres.- Bois. (série N)
- Bois
- Délimitation partielle des bois, 1875-1876. Bois soumis...
10

2 lots 132 medias
Tables décennales.

Date

1873-1882

Cote

3E/1099
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton d'Arinthod
- Tables décennales.
11

2 lots 267 medias
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à D.

Date

1893-1902

Cote

3E/11030
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- arrondissement de Lons-le-Saunier
- arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à...
- Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
12
Réparation du plan cadastral, 1884-1885 et de la matrice foncière, 1902.

Date

1884-1902

Cote

5E517/26
- Contexte : Archives communales déposées : CHARNOD
- Archives postérieures à 1789
- Contributions.- Administrations financières. (série...
- Réparation du plan cadastral, 1884-1885 et de la matrice...
13

100 medias
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

1903-1912

Cote

3E/10646
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- CHARNOD
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
14
Taxe sur les chiens : registres des déclarations, 1855-1890 ; rôles, 1891, 1899 et 1911. Contributions sur les voitures, chevaux et taxe sur les vélocipèdes, 1872 et 1901-1904.

Date

1855-1911

Cote

5E517/54
- Contexte : Archives communales déposées : CHARNOD
- Archives postérieures à 1789
- Finances de la commune (série L)
- Revenus et charges de la commune
- Taxe sur les chiens : registres des déclarations, 1855-1890...
15
Aliénés.- Arrêtés d'internement et frais de séjour.

Date

1878-1892

Cote

5E517/79
- Contexte : Archives communales déposées : CHARNOD
- Archives postérieures à 1789
- Assistance et prévoyance (série Q)
- Etablissements hospitaliers, hospitalisation
- Aliénés.- Arrêtés d'internement et frais de séjour.
16
Travaux aux chemins vicinaux ordinaires de Charnod à Valfin, 1849 ; n°5 de Charnod sur le Creux, 1890 ; n°7 du C.V.O. n1 au C.I.C. n°36, 1891-1892. Arrêté concernant le dépôt du plan à la mairie de Villeneuve-les-Charnod pour les limites du C.V.O. n°3, 1864.

Date

1849-1892

Cote

5E517/71
- Contexte : Archives communales déposées : CHARNOD
- Archives postérieures à 1789
- Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
- Petite voirie
- Travaux aux chemins vicinaux ordinaires de Charnod...
17
Charnod, section B, le Midi, feuille 1.géomètre : Renardet

Date

1830

Cote

3Pplan1264
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Charnod
- Plans parcellaires napoléoniens
- Charnod, section B, le Midi, feuille 1.géomètre : Renardet
18
Inventaire des archives et du mobilier de la mairie.

Date

1842-1856

Cote

5E517/12
- Contexte : Archives communales déposées : CHARNOD
- Archives postérieures à 1789
- Administration générale de la commune (série D)
- Administration de la commune
- Inventaire des archives et du mobilier de la mairie.
19
Commission municipale scolaire.- Nominations de membres, 1882-1908. Disjonction de Villeneuve-lès-Charnod d'avec Charnod, 1879-1884.

Date

1879-1908

Cote

5E517/85
- Contexte : Archives communales déposées : CHARNOD
- Archives postérieures à 1789
- Instruction publique. - Sciences, lettres et arts....
- Instruction publique
- Commission municipale scolaire.- Nominations de membres,...
20

2 lots 149 medias
Tables décennales.

Date

1863-1872

Cote

3E/1098
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton d'Arinthod
- Tables décennales.

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Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à Chilly-le-Vignoble.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Concessions de terrains au cimetière, 1881-1948. Répartition du revenu des concessions : procès entre Charnod et Villeneuve, 1900-1904.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : CHARNOD

Rétribution scolaire : rôle, 1864-1875. Enfants admis gratuitement à l'école : arrêté, 1860. Listes nominatives des enfants de 6 à 13 ans, 1882-1906. Extraits du registre d'appel, 1888.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : CHARNOD

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : CHARNOD

Procès-verbal de reconnaissance des officiers et sous-officiers.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : CHARNOD

Tableaux nominatifs de recensement des classes, 1896, 1916 et 1921.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : CHARNOD

Listes nominatives, 1876, 1881, 1886, 1891.

Date

Cote

Contexte : Recensement de population en archives communales

Chasse. - Location du droit de chasse : cahier des charges et procès-verbaux d'adjudication, 1847-1949. Autorisations de chasses ou battues sur le territoire des cantons d'Arinthod, Beaufort, Clairvaux, Conliège et Orgelet, 1893-1906.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : CHARNOD

Délimitation partielle des bois, 1875-1876. Bois soumis au régime des taillis, 1892. Réorganisation des triages : contingent pour Charnod, 1882 et 1904.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : CHARNOD

Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à D.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Réparation du plan cadastral, 1884-1885 et de la matrice foncière, 1902.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : CHARNOD

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Taxe sur les chiens : registres des déclarations, 1855-1890 ; rôles, 1891, 1899 et 1911. Contributions sur les voitures, chevaux et taxe sur les vélocipèdes, 1872 et 1901-1904.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : CHARNOD

Aliénés.- Arrêtés d'internement et frais de séjour.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : CHARNOD

Travaux aux chemins vicinaux ordinaires de Charnod à Valfin, 1849 ; n°5 de Charnod sur le Creux, 1890 ; n°7 du C.V.O. n1 au C.I.C. n°36, 1891-1892. Arrêté concernant le dépôt du plan à la mairie de Villeneuve-les-Charnod pour les limites du C.V.O. n°3, 1864.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : CHARNOD

Charnod, section B, le Midi, feuille 1.géomètre : Renardet

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Inventaire des archives et du mobilier de la mairie.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : CHARNOD

Commission municipale scolaire.- Nominations de membres, 1882-1908. Disjonction de Villeneuve-lès-Charnod d'avec Charnod, 1879-1884.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : CHARNOD

Tables décennales.

Date

Cote