parlement - Recherche

1
Recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes, arrêts du conseil de sa majesté, vérifiés, publiés et régistrés au parlement séant à Besançon, et des règlemens de cette cour depuis la réunion de la Franche-Comté à la Couronne. Tome premier : de 1674 à 1699 inclusivement.

Date de publication

1771

Auteur

Recueil des édits et déclarations du roi (fançais)[anonyme]

Cote

Fo2/1
- Contexte : Fonds général
- Fo
- Recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes,...
2
Histoire de la Justice 1995-1996.

Date de publication

1996

Auteur

BUFQUIN Pierre[co-auteur]

Cote

8oG2073/8-9
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG2001-2250
- Histoire de la Justice 1995-1996.
3
Les officiers au Parlement de Dole et leur famille. Tome 1 : Introduction, table des officiers du Parlement, table générale des noms de famille, table générale de l'ouvrage.

Date de publication

1961

Auteur

PIDOUX de LA MADUERE Sylvain[Auteur]

Cote

2J602
- Contexte : Ouvrages de portée générale (histoire, droit etc.)...
- Les officiers au Parlement de Dole et leur famille....
4
Confessions et jugements de criminels au parlement de Paris (1319-1350).

Date de publication

1971

Auteur

LANGLOIS Monique[éditeur]

Cote

8oG760
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG751-1000
- Confessions et jugements de criminels au parlement...
5
Inventaire-sommaire des archives départementales antérieures à 1790. Bouches-du-Rhône. Archives civiles - Série B. Tome III. Fonds du Parlement de Provence. Enregistrement (1681-1790). (Articles n° B 3369 à B 3479).

Date de publication

1983

Auteur

ROUX Augustin

Cote

4oG219/5
- Contexte : Fonds général
- 4oG
- 4oG1-250
- Inventaire-sommaire des archives départementales antérieures...
6
Hommes et gens du roi dans les parlements de France à l'époque moderne.

Date de publication

2011

Auteur

LE MAO Caroline[directeur de publication]

Cote

8oG3595
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG3501-3750
- Hommes et gens du roi dans les parlements de France...
7
Recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes, arrêts du conseil de sa majesté, vérifiés, publiés et régistrés au parlement séant à Besançon, et des règlemens de cette cour depuis la réunion de la Franche-Comté à la Couronne. Tome second : de 1700 à 1713 inclusivement.

Date de publication

1772

Auteur

Recueil des édits et déclarations du roi (fançais)[anonyme]

Cote

Fo2/2
- Contexte : Fonds général
- Fo
- Recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes,...
8
Parlements et parlementaires de France au XVIIIe siècle. N°15 de Parlement[s]. Revue d'histoire politique.

Date de publication

2011

Auteur

BIDOUZE Frédéric[directeur de publication]

Cote

8oG3599
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG3501-3750
- Parlements et parlementaires de France au XVIIIe siècle....
9
Observations sur l'extrait des registres du Parlement de Franche-Comté à la séance du 31 mars 1789.

Date de publication

[1789 ?]

Auteur

anonyme

Cote

Br3544
- Contexte : brochures
- Br
- Br3501-3750
- Observations sur l'extrait des registres du Parlement...
10
Les origines du parlement de Franche-Comté. Etude sur l'organisation des tribunaux du souverain dans cette province du douzième siècle au commencement du quinzième. Positions de thèse soutenue à l'école des chartes pour obtenir le diplôme d'archiviste paléographe.

Date de publication

1869

Auteur

GAUTHIER Jules[auteur]

Cote

Br1015
- Contexte : brochures
- Br
- Br1001-1250
- Les origines du parlement de Franche-Comté. Etude sur...
11
Le Parlement en sa Cour. Etudes en l'honneur du Professeur Jean Hilaire. Histoire et archives hors-série n°11.

Date de publication

2012

Auteur

DESCAMPS Olivier[directeur de publication]

Cote

8oG3868, Per1200 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG3751-4000
- Le Parlement en sa Cour. Etudes en l'honneur du Professeur...
12
Recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes, arrêts du conseil de sa majesté, vérifiés, publiés et régistrés au parlement séant à Besançon, et des règlemens de cette cour depuis la réunion de la Franche-Comté à la Couronne. Tome troisième : de 1714 à 1745 inclusivement.

Date de publication

1774

Auteur

Recueil des édits et déclarations du roi (fançais)[anonyme]

Cote

Fo2/3
- Contexte : Fonds général
- Fo
- Recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes,...
13
Le Parlement en exil ou Histoire politique et judiciaire des translations du Parlement de Paris (XVe - XVIIe siècle). Histoire et archives hors-série n°8.

Date de publication

2007

Auteur

DAUBRESSE Sylvie[co-auteur]

Cote

8oG3865, Per1200 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG3751-4000
- Le Parlement en exil ou Histoire politique et judiciaire...
14
La chancellerie près le parlement de Bourgogne de 1476 à 1790.

Date de publication

1927

Auteur

BOUREE André[auteur]

Cote

4oF566
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 4oF
- 4oF501-750
- La chancellerie près le parlement de Bourgogne de 1476...
15
Parlement de Dole. Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 B.

Date de publication

199

Auteur

COURTIEU Jean[auteur]

Cote

4oF319
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 4oF
- 4oF251-500
- Parlement de Dole. Répertoire numérique détaillé de...
16
Edits et déclarations du roy, arrests et règlemens de Sa Majesté et de la Souveraine Cour de Parlement à Besançon, depuis l'an 1710.

Date de publication

1701

Auteur

Recueil des édits et déclarations du roy (français)[anonyme]

Cote

Fo4/4
- Contexte : Fonds général
- Fo
- Edits et déclarations du roy, arrests et règlemens...
17
Table alphabétique de tous les édits, déclarations, lettres-patentes du Roy, arrêts de son Conseil d'Etat et du Parlement de Besançon, qui ont été publiés audit Parlement, et envoyés dans les Présidiaux et Bailliages royaux de la Province du Comté de Bourgogne, depuis l'année 1674, jusques et compris l'année 1725.

Date de publication

1730

Auteur

anonyme

Cote

8oF1534
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 8oF
- 8oF1501-1750
- Table alphabétique de tous les édits, déclarations,...
18
Extrait des registres du parlement de Franche-Comté à la séance du 30 août 1787.

Date de publication

1787

Auteur

anonyme

Cote

Br371
- Contexte : brochures
- Br
- Br251-500
- Extrait des registres du parlement de Franche-Comté...
19
Table alphabétique de tous les édits, déclarations, lettres-patentes de Sa Majesté Louis XIV. Arrêts de son Conseil d'Etat, arrêts et règlemens du Parlement de Besançon, qui y ont été publiés depuis le commencement de l'année 1710 jusqu'au premier septembre 1715, jour de la mort de Sadite Majesté.

Date de publication

1701

Auteur

Recueil des édits et déclarations du roy (français)[anonyme]

Cote

Fo4/5
- Contexte : Fonds général
- Fo
- Table alphabétique de tous les édits, déclarations,...
20
Naissance d'un grand corps de l'Etat. Les gens du Parlement de Paris (1345-1454).

Date de publication

1981

Auteur

AUTRAND Françoise[auteur]

Cote

8oG3107
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG3001-3250
- Naissance d'un grand corps de l'Etat. Les gens du Parlement...

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Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Histoire de la Justice 1995-1996.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Les officiers au Parlement de Dole et leur famille. Tome 1 : Introduction, table des officiers du Parlement, table générale des noms de famille, table générale de l'ouvrage.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Ouvrages de portée générale (histoire, droit etc.)...

Confessions et jugements de criminels au parlement de Paris (1319-1350).

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Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Inventaire-sommaire des archives départementales antérieures à 1790. Bouches-du-Rhône. Archives civiles - Série B. Tome III. Fonds du Parlement de Provence. Enregistrement (1681-1790). (Articles n° B 3369 à B 3479).

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Hommes et gens du roi dans les parlements de France à l'époque moderne.

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Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes, arrêts du conseil de sa majesté, vérifiés, publiés et régistrés au parlement séant à Besançon, et des règlemens de cette cour depuis la réunion de la Franche-Comté à la Couronne. Tome second : de 1700 à 1713 inclusivement.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Parlements et parlementaires de France au XVIIIe siècle. N°15 de Parlement[s]. Revue d'histoire politique.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Observations sur l'extrait des registres du Parlement de Franche-Comté à la séance du 31 mars 1789.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : brochures

Les origines du parlement de Franche-Comté. Etude sur l'organisation des tribunaux du souverain dans cette province du douzième siècle au commencement du quinzième. Positions de thèse soutenue à l'école des chartes pour obtenir le diplôme d'archiviste paléographe.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : brochures

Le Parlement en sa Cour. Etudes en l'honneur du Professeur Jean Hilaire. Histoire et archives hors-série n°11.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Le Parlement en exil ou Histoire politique et judiciaire des translations du Parlement de Paris (XVe - XVIIe siècle). Histoire et archives hors-série n°8.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

La chancellerie près le parlement de Bourgogne de 1476 à 1790.

Date de publication

Auteur

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Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

Parlement de Dole. Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 B.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

Edits et déclarations du roy, arrests et règlemens de Sa Majesté et de la Souveraine Cour de Parlement à Besançon, depuis l'an 1710.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

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