VIN - Recherche

1

Le Vin d'Arbois. Origine lointaine. Histoire et protection de la vigne. La gamme des vins. Réputation.

Date de publication

1979

Auteur

GRAND G., commandant

Cote

Br4746

Contexte : brochures
Br
Br4501-4750
Le Vin d'Arbois. Origine lointaine. Histoire et protection...

2

Déclarations au titre de la politique agricole commune (PAC).- Procédure de dédouanement domicilié et T5 (document de transit accompagnant les produits PAC) : dossier de la fromagerie Bel (spécimen de l'année 2000).

Date

2000

Cote

2780W/31

Contexte : Viti-viniculture, tabac et contrôles douaniers
Douanes.
Dédouanement.
Déclarations au titre de la politique agricole commune...

Producteur :

Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départementales / Economie.Finances. / Douanes / Division des douanes de Lons-le-Saunier

3

Etude des vignobles de France pour servir à l'enseignement mutuel de la viticulture et de la vinification françaises. Tome I. Régions du Sud-Est et du Sud-Ouest.

Date de publication

1868

Auteur

GUYOT Jules

Cote

8oG266/1

Contexte : Fonds général
8oG
8oG251-500
Etude des vignobles de France pour servir à l'enseignement...

4

Etude des vignobles de France pour servir à l'enseignement mutuel de la viticulture et de la vinification françaises. Tome III. Régions du Centre-Nord, du Nord-Est et du Nord-Ouest.

Date de publication

1868

Auteur

GUYOT Jules

Cote

8oG266/3

Contexte : Fonds général
8oG
8oG251-500
Etude des vignobles de France pour servir à l'enseignement...

5

Autorisations de perfectionnement actif soldées : dossier de la fromagerie Bel (spécimen de l'année 2000).

Date

2000

Cote

2780W/32

Contexte : Viti-viniculture, tabac et contrôles douaniers
Douanes.
Dédouanement.
Autorisations de perfectionnement actif soldées : dossier...

Producteur :

Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départementales / Economie.Finances. / Douanes / Division des douanes de Lons-le-Saunier

6

Déclarations récapitulatives mensuelles (DRM) de stocks et ventes d'alcool des opérateurs économiques agréés (OEA : exploitants viti-vinicoles, négociants...), campagne 2010-2011 (classement des dossiers des opérateurs par commune).

Date

2011

Cote

2780W/1-2780W/16

Contexte : Viti-viniculture, tabac et contrôles douaniers
Contributions indirectes.
Production, vente et négoce de vins et alcools.
Déclarations récapitulatives mensuelles (DRM) de stocks...

Producteur :

Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départementales / Economie.Finances. / Douanes / Division des douanes de Lons-le-Saunier

7

Contentieux douanier.- Exportations sans autorisation de marchandises prohibées (deux dossiers, année spécimen 2015).

Date

2015

Cote

2780W/37

Contexte : Viti-viniculture, tabac et contrôles douaniers
Douanes.
Contentieux douanier.- Exportations sans autorisation...

Producteur :

Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départementales / Economie.Finances. / Douanes / Division des douanes de Lons-le-Saunier

8

Contrôles douaniers.- Dossiers de contrôle conformes ou non conformes, pouvant contenir des règlements transactionnels (année 2015 spécimen, classement Jura puis autres départements, et ordre alphabétique de localisation des organismes ou particuliers contrôlés).

Date

2015

Cote

2780W/33-2780W/36

Contexte : Viti-viniculture, tabac et contrôles douaniers
Douanes.
Dédouanement.
Contrôles douaniers.- Dossiers de contrôle conformes...

Producteur :

Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départementales / Economie.Finances. / Douanes / Division des douanes de Lons-le-Saunier

9

Etude des vignobles de France pour servir à l'enseignement mutuel de la viticulture et de la vinification françaises. Tome II.

Auteur

GUYOT Jules

Cote

8oG266/2

Contexte : Fonds général
8oG
8oG251-500
Etude des vignobles de France pour servir à l'enseignement...

10

Contrôle des producteurs, vendeurs et négociants de vins et alcools.- Dossiers individuels pouvant contenir une phase contentieuse (classement des dossiers individuels par année, commune, ordre alphabétique des particuliers puis des entreprises).

Date

2014-2017

Cote

2780W/17-2780W/24

Contexte : Viti-viniculture, tabac et contrôles douaniers
Contributions indirectes.
Production, vente et négoce de vins et alcools.
Contrôle des producteurs, vendeurs et négociants de...

Producteur :

Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départementales / Economie.Finances. / Douanes / Division des douanes de Lons-le-Saunier

11

Tabacs.- Secours financiers attribués à des personnes issus du produit de la redevance sur le tabac : dossiers individuels clos ou en dépossession en 2009 (classement alphabétique)

Date

1990-2009

Cote

2780W/25-2780W/30

Contexte : Viti-viniculture, tabac et contrôles douaniers
Contributions indirectes.
Tabacs.- Secours financiers attribués à des personnes...

Producteur :

Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départementales / Economie.Finances. / Douanes / Division des douanes de Lons-le-Saunier

12

Pollutions viti-vinicoles- rapport de stage (1998)- contrat pour la réduction des pollutions par les exploitations viti-vinicoles du vignoble jurassien : original signé le 27/02/2001- pôle de compétence eau-environnement sur le programme de réduction des pollutions : réunion du 31/05/2001Utilisation des produits phytosanitaires- questionnaire aux maires (2001)- avis sur projet d'arrêté relatif à la mise sur le marché et à l'utilisation des produits phytosanitaires (2004)- PMOA (programme de maîtrise des pollutions d'origine agricole) : réunion du conseil d'administration du 29/03/2001- arrêté préfectoral de la Haute-Saône du 21/04/2004 relatif au programme d'actions à mettre en oeuvre en vue de la protection des eaux contre la pollution par les nitrates d'origine agricoleHydrogéologues agréés en matière d'hygiène publique :- procès-verbal de la réunion du 02/02/1995- arrêtés préfectoraux de la région Franche-Comté n°96/085 du 03/07/1996 et n°01/215 du 29/03/2001 fixant la liste des hydrogéologues agréés

Date

1995-2004

Cote

2286W104

Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
Assainissement
Pollutions viti-vinicoles- rapport de stage (1998)-...

Producteur :

Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

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Le Vin d'Arbois. Origine lointaine. Histoire et protection de la vigne. La gamme des vins. Réputation.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : brochures

Déclarations au titre de la politique agricole commune (PAC).- Procédure de dédouanement domicilié et T5 (document de transit accompagnant les produits PAC) : dossier de la fromagerie Bel (spécimen de l'année 2000).

Date

Cote

Contexte : Viti-viniculture, tabac et contrôles douaniers

Producteur :

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Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Etude des vignobles de France pour servir à l'enseignement mutuel de la viticulture et de la vinification françaises. Tome III. Régions du Centre-Nord, du Nord-Est et du Nord-Ouest.

Date de publication

Auteur

Cote

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Date

Cote

Contexte : Viti-viniculture, tabac et contrôles douaniers

Producteur :

Déclarations récapitulatives mensuelles (DRM) de stocks et ventes d'alcool des opérateurs économiques agréés (OEA : exploitants viti-vinicoles, négociants...), campagne 2010-2011 (classement des dossiers des opérateurs par commune).

Date

Cote

Contexte : Viti-viniculture, tabac et contrôles douaniers

Producteur :

Contentieux douanier.- Exportations sans autorisation de marchandises prohibées (deux dossiers, année spécimen 2015).

Date

Cote

Contexte : Viti-viniculture, tabac et contrôles douaniers

Producteur :

Contrôles douaniers.- Dossiers de contrôle conformes ou non conformes, pouvant contenir des règlements transactionnels (année 2015 spécimen, classement Jura puis autres départements, et ordre alphabétique de localisation des organismes ou particuliers contrôlés).

Date

Cote

Contexte : Viti-viniculture, tabac et contrôles douaniers

Producteur :

Etude des vignobles de France pour servir à l'enseignement mutuel de la viticulture et de la vinification françaises. Tome II.

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Contrôle des producteurs, vendeurs et négociants de vins et alcools.- Dossiers individuels pouvant contenir une phase contentieuse (classement des dossiers individuels par année, commune, ordre alphabétique des particuliers puis des entreprises).

Date

Cote

Contexte : Viti-viniculture, tabac et contrôles douaniers

Producteur :

Tabacs.- Secours financiers attribués à des personnes issus du produit de la redevance sur le tabac : dossiers individuels clos ou en dépossession en 2009 (classement alphabétique)

Date

Cote

Contexte : Viti-viniculture, tabac et contrôles douaniers

Producteur :

Date

Cote

Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

Producteur :