FISCALITE - Recherche

1
Fiscalité départementale

Date

2000-2010

Cote

2748W/12-2748W/13
- Contexte : Finances, fiscalité, garantie d'emprunt du Département...
- Fiscalité départementale
Producteur :

01 Services du Conseil général et établissements publics départementaux / Direction des aff. adm., financières et patrimoniales / Bureau des finances
2
L'octroi parisien au XIXe siècle. Tiré à part des Mémoires publiés par la Fédération des sociétés historiques et archéologiques de Paris et de l'Île-de-France, tome 38 (1987).

Date de publication

1987

Auteur

GAY Jean

Cote

Br4778
- Contexte : brochures
- Br
- Br4751-5000
- L'octroi parisien au XIXe siècle. Tiré à part des Mémoires...
3
Délégation de service public pour la gestion de l'aéroport de Dole.

Date

2010

Cote

2748W/40
- Contexte : Finances, fiscalité, garantie d'emprunt du Département...
- Délégation de service public pour la gestion de l'aéroport...
Producteur :

01 Services du Conseil général et établissements publics départementaux / Direction des aff. adm., financières et patrimoniales / Bureau des finances
4
Les remontrances fiscales des institutions judiciaires de la Lorraine à la veille de la Révolution. Tiré à part de "Etat, Finances et Economie pendant la Révolution française", actes du colloque, Bercy (1989).

Auteur

ALLEMAND-GAY Marie-Thérèse

Cote

Br4804
- Contexte : brochures
- Br
- Br4751-5000
- Les remontrances fiscales des institutions judiciaires...
5
Impact financier de l'acte II de la décentralisation.

Date

2006-2015

Cote

2748W/37-2748W/39
- Contexte : Finances, fiscalité, garantie d'emprunt du Département...
- Impact financier de l'acte II de la décentralisation.
Producteur :

01 Services du Conseil général et établissements publics départementaux / Direction des aff. adm., financières et patrimoniales / Bureau des finances
6
Comptabilité départementale : grands livres.

Date

2010-2011

Cote

2748W/14-2748W/20
- Contexte : Finances, fiscalité, garantie d'emprunt du Département...
- Comptabilité départementale : grands livres.
Producteur :

01 Services du Conseil général et établissements publics départementaux / Direction des aff. adm., financières et patrimoniales / Bureau des finances
7
Budgets et mouvements financiers généraux

Date

1996-2016

Cote

2748W/1-2748W/11
- Contexte : Finances, fiscalité, garantie d'emprunt du Département...
- Budgets et mouvements financiers généraux
Producteur :

01 Services du Conseil général et établissements publics départementaux / Direction des aff. adm., financières et patrimoniales / Bureau des finances
8
Fiscalité royale et états généraux de Bourgogne (1477-1589). Tiré à part de "Etudes sur l'histoire des assemblées d'états", Travaux et recherches de la Faculté de droit et des sciences économiques de Paris, séries Sciences historiques, n° 8.

Date de publication

1966

Auteur

GAY Jean-Lucien

Cote

Br4768
- Contexte : brochures
- Br
- Br4751-5000
- Fiscalité royale et états généraux de Bourgogne (1477-1589)....
9
Les revendications fiscales des juridictions supérieures à la veille de la Révolution. Tiré à part de "Etudes et Documents", V (1993).

Auteur

ALLEMAND-GAY Marie-Thérèse

Cote

Br4811
- Contexte : brochures
- Br
- Br4751-5000
- Les revendications fiscales des juridictions supérieures...
10
Garantie d'emprunt par des entreprises, secours à des sinistrés.

Date

1991-2016

Cote

2748W/24-2748W/36
- Contexte : Finances, fiscalité, garantie d'emprunt du Département...
- Garantie d'emprunt par des entreprises, secours à des...
Producteur :

01 Services du Conseil général et établissements publics départementaux / Direction des aff. adm., financières et patrimoniales / Bureau des finances
11
Dotation de l'Etat au Département

Date

1985-2012

Cote

2748W/21-2748W/23
- Contexte : Finances, fiscalité, garantie d'emprunt du Département...
- Dotation de l'Etat au Département
Producteur :

01 Services du Conseil général et établissements publics départementaux / Direction des aff. adm., financières et patrimoniales / Bureau des finances

Résultats de la recherche

Fiscalité départementale

Date

Cote

Contexte : Finances, fiscalité, garantie d'emprunt du Département...

Producteur :

L'octroi parisien au XIXe siècle. Tiré à part des Mémoires publiés par la Fédération des sociétés historiques et archéologiques de Paris et de l'Île-de-France, tome 38 (1987).

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : brochures

Délégation de service public pour la gestion de l'aéroport de Dole.

Date

Cote

Contexte : Finances, fiscalité, garantie d'emprunt du Département...

Producteur :

Les remontrances fiscales des institutions judiciaires de la Lorraine à la veille de la Révolution. Tiré à part de "Etat, Finances et Economie pendant la Révolution française", actes du colloque, Bercy (1989).

Auteur

Cote

Contexte : brochures

Impact financier de l'acte II de la décentralisation.

Date

Cote

Contexte : Finances, fiscalité, garantie d'emprunt du Département...

Producteur :

Comptabilité départementale : grands livres.

Date

Cote

Contexte : Finances, fiscalité, garantie d'emprunt du Département...

Producteur :

Budgets et mouvements financiers généraux

Date

Cote

Contexte : Finances, fiscalité, garantie d'emprunt du Département...

Producteur :

Fiscalité royale et états généraux de Bourgogne (1477-1589). Tiré à part de "Etudes sur l'histoire des assemblées d'états", Travaux et recherches de la Faculté de droit et des sciences économiques de Paris, séries Sciences historiques, n° 8.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : brochures

Les revendications fiscales des juridictions supérieures à la veille de la Révolution. Tiré à part de "Etudes et Documents", V (1993).

Auteur

Cote

Contexte : brochures

Garantie d'emprunt par des entreprises, secours à des sinistrés.

Date

Cote

Contexte : Finances, fiscalité, garantie d'emprunt du Département...

Producteur :

Dotation de l'Etat au Département

Date

Cote

Contexte : Finances, fiscalité, garantie d'emprunt du Département...

Producteur :