FINANCES DEPARTEMENTALES

1
Documents récapitulatifs et de contrôles comptables.- Balances du Grand Livre, 1979-1990. Rapports chambre des comptes, 1977-1987. Conventions de gestion avec Conseil général du Jura, 1989-1991.

Date

1977-1991

Cote

1449W13
- Contexte : Fonctionnement et activité du collège Bichat, à Arinthod
- Finances et comptabilité de l'établissement
- Documents récapitulatifs et de contrôles comptables.-...
Producteur :

Service versant et producteur : Etablissements scolaires. Collège Bichat d'Arinthod
2
Documents récapitulatifs des budgets de la DSSD

Date

1999-2001

Cote

2405W19
- Contexte : Direction des services sociaux.
- DIRECTION/COORDINATION
- Préparation et gestion budgétaires
- Documents récapitulatifs des budgets de la DSSD
Producteur :

Service versant et producteur : Direction des services sociaux.
3
Fiscalité départementale

Date

2000-2010

Cote

2748W/12-2748W/13
- Contexte : Finances, fiscalité, garantie d'emprunt du Département...
- Fiscalité départementale
Producteur :

01 Services du Conseil général et établissements publics départementaux / Direction des aff. adm., financières et patrimoniales / Bureau des finances
4
{Demandes de subvention}Subventions d'équipement (BP 1990)

Date

1989-1990

Cote

2405W23
- Contexte : Direction des services sociaux.
- DIRECTION/COORDINATION
- Préparation et gestion budgétaires
- {Demandes de subvention}Subventions d'équipement (BP...
Producteur :

Service versant et producteur : Direction des services sociaux.
5
{Documents de prévision budgétaire (feuillets prévisionnels, rapports présentés au CG, délibérations)}BP et DM 1983

Date

1982-1983

Cote

2406W13
- Contexte : Direction des services sociaux.
- GENERALITES
- Budgets
- {Documents de prévision budgétaire (feuillets prévisionnels,...
Producteur :

Service versant : Direction des services sociaux., Service producteur : Direction des services sociaux.
6
{Documents de prévision budgétaire (feuillets prévisionnels, rapports présentés au CG, délibérations)}BP et DM 1984

Date

1983-1984

Cote

2406W14
- Contexte : Direction des services sociaux.
- GENERALITES
- Budgets
- {Documents de prévision budgétaire (feuillets prévisionnels,...
Producteur :

Service versant : Direction des services sociaux., Service producteur : Direction des services sociaux.
7
Délégation de service public pour la gestion de l'aéroport de Dole.

Date

2010

Cote

2748W/40
- Contexte : Finances, fiscalité, garantie d'emprunt du Département...
- Délégation de service public pour la gestion de l'aéroport...
Producteur :

01 Services du Conseil général et établissements publics départementaux / Direction des aff. adm., financières et patrimoniales / Bureau des finances
8
Subventions accordées par le CG aux associations et organismes du domaine social et médico-socialRegistre récapitulatif des subventions accordées

Date

1989-2002

Cote

2405W21
- Contexte : Direction des services sociaux.
- DIRECTION/COORDINATION
- Préparation et gestion budgétaires
- Subventions accordées par le CG aux associations et...
Producteur :

Service versant et producteur : Direction des services sociaux.
9
{Demandes de subvention}Subventions d'équipement et de fonctionnement (BP 1995)

Date

1994-1995

Cote

2405W25
- Contexte : Direction des services sociaux.
- DIRECTION/COORDINATION
- Préparation et gestion budgétaires
- {Demandes de subvention}Subventions d'équipement et...
Producteur :

Service versant et producteur : Direction des services sociaux.
10
{Documents de prévision budgétaire (feuillets prévisionnels, rapports présentés au CG, délibérations)}DM1 1982

Date

1982

Cote

2406W11
- Contexte : Direction des services sociaux.
- GENERALITES
- Budgets
- {Documents de prévision budgétaire (feuillets prévisionnels,...
Producteur :

Service versant : Direction des services sociaux., Service producteur : Direction des services sociaux.
11
Impact financier de l'acte II de la décentralisation.

Date

2006-2015

Cote

2748W/37-2748W/39
- Contexte : Finances, fiscalité, garantie d'emprunt du Département...
- Impact financier de l'acte II de la décentralisation.
Producteur :

01 Services du Conseil général et établissements publics départementaux / Direction des aff. adm., financières et patrimoniales / Bureau des finances
12
{Documents de prévision budgétaire (feuillets prévisionnels, rapports présentés au CG, délibérations)}BP 1982, rapports

Date

1982

Cote

2406W10
- Contexte : Direction des services sociaux.
- GENERALITES
- Budgets
- {Documents de prévision budgétaire (feuillets prévisionnels,...
Producteur :

Service versant : Direction des services sociaux., Service producteur : Direction des services sociaux.
13
{Documents de gestion budgétaire (factures, états de frais, ordres de reversement, arrêtés de location des dispensaires et éléments de correspondance)}

Date

1975

Cote

2406W4
- Contexte : Direction des services sociaux.
- GENERALITES
- Budgets
- {Documents de gestion budgétaire (factures, états de...
Producteur :

Service versant : Direction des services sociaux., Service producteur : Direction des services sociaux.
14
Documents de prévision budgétaire (feuillets prévisionnels, rapports présentés au CG, délibérations)BP 1980

Date

1979-1980

Cote

2406W5
- Contexte : Direction des services sociaux.
- GENERALITES
- Budgets
- Documents de prévision budgétaire (feuillets prévisionnels,...
Producteur :

Service versant : Direction des services sociaux., Service producteur : Direction des services sociaux.
15
{demandes de subvention}Subventions de fonctionnement (BP 1995)

Date

1989-1990

Cote

2405W24
- Contexte : Direction des services sociaux.
- DIRECTION/COORDINATION
- Préparation et gestion budgétaires
- {demandes de subvention}Subventions de fonctionnement...
Producteur :

Service versant et producteur : Direction des services sociaux.
16
Récapitulatifs des subventions accordées à la Caisse d'Allocations Familiales (CAF), la Mutualité Sociale Agricole (MSA), l'Association des Paralysés de France (APF) et l'Association Départementale d'Aide à Domicile du Jura (ADADJ) pour leur participation à l'action sociale dans le département

Date

1975-1985

Cote

2406W20
- Contexte : Direction des services sociaux.
- GENERALITES
- Budgets
- Récapitulatifs des subventions accordées à la Caisse...
Producteur :

Service versant : Direction des services sociaux., Service producteur : Direction des services sociaux.
17
{Demandes de subvention pour des associations et des organismes du domaine social et médico-social}

Date

1975

Cote

2406W18
- Contexte : Direction des services sociaux.
- GENERALITES
- Budgets
- {Demandes de subvention pour des associations et des...
Producteur :

Service versant : Direction des services sociaux., Service producteur : Direction des services sociaux.
18
{Demandes de subvention pour des associations et des organismes du domaine social et médico-social}

Date

1968-1970

Cote

2406W17
- Contexte : Direction des services sociaux.
- GENERALITES
- Budgets
- {Demandes de subvention pour des associations et des...
Producteur :

Service versant : Direction des services sociaux., Service producteur : Direction des services sociaux.
19
Comptabilité départementale : grands livres.

Date

2010-2011

Cote

2748W/14-2748W/20
- Contexte : Finances, fiscalité, garantie d'emprunt du Département...
- Comptabilité départementale : grands livres.
Producteur :

01 Services du Conseil général et établissements publics départementaux / Direction des aff. adm., financières et patrimoniales / Bureau des finances
20
{Demandes de subvention pour des associations et des organismes du domaine social et médico-social}

Date

1980

Cote

2406W19
- Contexte : Direction des services sociaux.
- GENERALITES
- Budgets
- {Demandes de subvention pour des associations et des...
Producteur :

Service versant : Direction des services sociaux., Service producteur : Direction des services sociaux.

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Documents récapitulatifs et de contrôles comptables.- Balances du Grand Livre, 1979-1990. Rapports chambre des comptes, 1977-1987. Conventions de gestion avec Conseil général du Jura, 1989-1991.

Date

Cote

Contexte : Fonctionnement et activité du collège Bichat, à Arinthod

Producteur :

Documents récapitulatifs des budgets de la DSSD

Date

Cote

Contexte : Direction des services sociaux.

Producteur :

Fiscalité départementale

Date

Cote

Contexte : Finances, fiscalité, garantie d'emprunt du Département...

Producteur :

{Demandes de subvention}Subventions d'équipement (BP 1990)

Date

Cote

Contexte : Direction des services sociaux.

Producteur :

{Documents de prévision budgétaire (feuillets prévisionnels, rapports présentés au CG, délibérations)}BP et DM 1983

Date

Cote

Contexte : Direction des services sociaux.

Producteur :

{Documents de prévision budgétaire (feuillets prévisionnels, rapports présentés au CG, délibérations)}BP et DM 1984

Date

Cote

Contexte : Direction des services sociaux.

Producteur :

Délégation de service public pour la gestion de l'aéroport de Dole.

Date

Cote

Contexte : Finances, fiscalité, garantie d'emprunt du Département...

Producteur :

Subventions accordées par le CG aux associations et organismes du domaine social et médico-socialRegistre récapitulatif des subventions accordées

Date

Cote

Contexte : Direction des services sociaux.

Producteur :

{Demandes de subvention}Subventions d'équipement et de fonctionnement (BP 1995)

Date

Cote

Contexte : Direction des services sociaux.

Producteur :

{Documents de prévision budgétaire (feuillets prévisionnels, rapports présentés au CG, délibérations)}DM1 1982

Date

Cote

Contexte : Direction des services sociaux.

Producteur :

Impact financier de l'acte II de la décentralisation.

Date

Cote

Contexte : Finances, fiscalité, garantie d'emprunt du Département...

Producteur :

{Documents de prévision budgétaire (feuillets prévisionnels, rapports présentés au CG, délibérations)}BP 1982, rapports

Date

Cote

Contexte : Direction des services sociaux.

Producteur :

{Documents de gestion budgétaire (factures, états de frais, ordres de reversement, arrêtés de location des dispensaires et éléments de correspondance)}

Date

Cote

Contexte : Direction des services sociaux.

Producteur :

Documents de prévision budgétaire (feuillets prévisionnels, rapports présentés au CG, délibérations)BP 1980

Date

Cote

Contexte : Direction des services sociaux.

Producteur :

{demandes de subvention}Subventions de fonctionnement (BP 1995)

Date

Cote

Contexte : Direction des services sociaux.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : Direction des services sociaux.

Producteur :