ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE

1
Renseignements généraux. Rapports mensuels du chef du service départemental: janvier-mars 1944.

Date

1944

Cote

304W126
- Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
- Renseignements généraux. Rapports mensuels du chef...
Producteur :

Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet
2
{Rapports annuels d'activités,} 1991-1998

Date

1991-1998

Cote

2405W2
- Contexte : Direction des services sociaux.
- DIRECTION/COORDINATION
- Généralités
- {Rapports annuels d'activités,} 1991-1998
Producteur :

Service versant et producteur : Direction des services sociaux.
3
Séance du 22 octobre 2010.

Date

2010

Cote

2298W16
- Contexte : Rapports présentés au Conseil général et à la commission...
- Séances de la commission permanente du Département.
- Séance du 22 octobre 2010.
Producteur :

Service versant et producteur: Secrétariat général du Conseil général
4
Comptes rendus de réunions de directionavec le directeur général des services du conseil général

Date

1993-1999

Cote

2405W27
- Contexte : Direction des services sociaux.
- DIRECTION/COORDINATION
- Activités de la direction
- Comptes rendus de réunions de directionavec le directeur...
Producteur :

Service versant et producteur : Direction des services sociaux.
5
{Rapports annuels d'activités} 1984-1990

Date

1984-1990

Cote

2405W1
- Contexte : Direction des services sociaux.
- DIRECTION/COORDINATION
- Généralités
- {Rapports annuels d'activités} 1984-1990
Producteur :

Service versant et producteur : Direction des services sociaux.
6
Renseignements généraux. Bulletins hebdomadaires de renseignements: 24 avril - 4 juin 1944.

Date

1944

Cote

304W132
- Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
- Renseignements généraux. Bulletins hebdomadaires de...
Producteur :

Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet
7
Notes de service internes

Date

1998-2003

Cote

2405W16
- Contexte : Direction des services sociaux.
- DIRECTION/COORDINATION
- Secrétariat
- Notes de service internes
Producteur :

Service versant et producteur : Direction des services sociaux.
8
{Orignaux d'arrêtés,1992-1993

Date

1992-1993

Cote

2405W11
- Contexte : Direction des services sociaux.
- DIRECTION/COORDINATION
- Secrétariat
- {Orignaux d'arrêtés,1992-1993
Producteur :

Service versant et producteur : Direction des services sociaux.
9
Séance du 26 février 2010.

Date

2010

Cote

2298W9
- Contexte : Rapports présentés au Conseil général et à la commission...
- Séances de la commission permanente du Département.
- Séance du 26 février 2010.
Producteur :

Service versant et producteur: Secrétariat général du Conseil général
10
Séance du 21 mai 2010.

Date

2010

Cote

2298W12
- Contexte : Rapports présentés au Conseil général et à la commission...
- Séances de la commission permanente du Département.
- Séance du 21 mai 2010.
Producteur :

Service versant et producteur: Secrétariat général du Conseil général
11
Le pouvoir hiérarchique dans le département de la Meurthe de 1789 à 1795. Tiré à part de "Annales de l'Est".

Date de publication

1990

Auteur

ALLEMAND-GAY Marie-Thérèse

Cote

Br4805
- Contexte : brochures
- Br
- Br4751-5000
- Le pouvoir hiérarchique dans le département de la Meurthe...
12
Renseignements généraux. Bulletins hebdomadaires de renseignements: mars-mai 1943.

Date

1943

Cote

304W129
- Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
- Renseignements généraux. Bulletins hebdomadaires de...
Producteur :

Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet
13
Séance de la décision modificative n° 1 2010.

Date

2010

Cote

2298W3
- Contexte : Rapports présentés au Conseil général et à la commission...
- Séances du Conseil général du Jura.
- Séance de la décision modificative n° 1 2010.
Producteur :

Service versant et producteur: Secrétariat général du Conseil général
14
Renseignements généraux. Rapports mensuels du chef du service départemental: décembre 1943.

Date

1943

Cote

304W125
- Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
- Renseignements généraux. Rapports mensuels du chef...
Producteur :

Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet
15
Règlement intérieur du Conseil départemental du Jura.

Date de publication

2017

Cote

Br4858
- Contexte : brochures
- Br
- Br4751-5000
- Règlement intérieur du Conseil départemental du Jura.
16
{Orignaux d'arrêtés,}1996-2000

Date

1996-2000

Cote

2405W13
- Contexte : Direction des services sociaux.
- DIRECTION/COORDINATION
- Secrétariat
- {Orignaux d'arrêtés,}1996-2000
Producteur :

Service versant et producteur : Direction des services sociaux.
17
Séance du 26 février 2010.

Date

2010

Cote

2298W1
- Contexte : Rapports présentés au Conseil général et à la commission...
- Séances du Conseil général du Jura.
- Séance du 26 février 2010.
Producteur :

Service versant et producteur: Secrétariat général du Conseil général
18
Renseignements généraux. Bulletins hebdomadaires de renseignements: janvier-février 1943.

Date

1943

Cote

304W128
- Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
- Renseignements généraux. Bulletins hebdomadaires de...
Producteur :

Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet
19
Procès-verbaux des séances du Conseil général du département de Rhône-et-Loire. 1790-1793. Tome II. 19 Juillet 1792-8 Août 1793.

Date de publication

1895

Auteur

GUIGUE Georges

Cote

8oG257/2
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG251-500
- Procès-verbaux des séances du Conseil général du département...
20
Renseignements généraux. Bulletins hebdomadaires de renseignements: décembre 1943 - janvier 1944.

Date

1943-1944

Cote

304W130
- Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
- Renseignements généraux. Bulletins hebdomadaires de...
Producteur :

Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

Résultats de la recherche

Renseignements généraux. Rapports mensuels du chef du service départemental: janvier-mars 1944.

Date

Cote

Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet

Producteur :

{Rapports annuels d'activités,} 1991-1998

Date

Cote

Contexte : Direction des services sociaux.

Producteur :

Séance du 22 octobre 2010.

Date

Cote

Contexte : Rapports présentés au Conseil général et à la commission...

Producteur :

Comptes rendus de réunions de directionavec le directeur général des services du conseil général

Date

Cote

Contexte : Direction des services sociaux.

Producteur :

{Rapports annuels d'activités} 1984-1990

Date

Cote

Contexte : Direction des services sociaux.

Producteur :

Renseignements généraux. Bulletins hebdomadaires de renseignements: 24 avril - 4 juin 1944.

Date

Cote

Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet

Producteur :

Notes de service internes

Date

Cote

Contexte : Direction des services sociaux.

Producteur :

{Orignaux d'arrêtés,1992-1993

Date

Cote

Contexte : Direction des services sociaux.

Producteur :

Séance du 26 février 2010.

Date

Cote

Contexte : Rapports présentés au Conseil général et à la commission...

Producteur :

Séance du 21 mai 2010.

Date

Cote

Contexte : Rapports présentés au Conseil général et à la commission...

Producteur :

Le pouvoir hiérarchique dans le département de la Meurthe de 1789 à 1795. Tiré à part de "Annales de l'Est".

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : brochures

Renseignements généraux. Bulletins hebdomadaires de renseignements: mars-mai 1943.

Date

Cote

Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet

Producteur :

Séance de la décision modificative n° 1 2010.

Date

Cote

Contexte : Rapports présentés au Conseil général et à la commission...

Producteur :

Renseignements généraux. Rapports mensuels du chef du service départemental: décembre 1943.

Date

Cote

Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet

Producteur :

Règlement intérieur du Conseil départemental du Jura.

Date de publication

Cote

Contexte : brochures

{Orignaux d'arrêtés,}1996-2000

Date

Cote

Contexte : Direction des services sociaux.

Producteur :