1962
376W304
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
1965
376W174
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
1842
MARQUISET Armand[Auteur]
8oF64/2
1959
376W510
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
1962
376W272
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
1942-2003
2408W19
Service versant et producteur : Direction départementale des renseignements généraux
1947-1953
376W3
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
1953
376W140
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
1 media
1837-1838
3Pplan6576
1 media
1837-1838
3Pplan6575
1962
376W207
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
1807-1839
3P113
1959
376W440
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
1946
376W35
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
1962
376W239
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
1962
376W337
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
3P155
1983
2268W135
Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet
![Santans, Chatelay et Germigney, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes de Chatelay, Germigney et Santans, canton de Montbarrey, terminés sur [le terrain] en 1838. Pour Chatelay : 15/07/1837. Pour Germigney : 15/11/1837. Pour Santans : 10/10/1837. Date : 1837-1838 ; géomètre : Jannin, Billet, Singey ; échelle : 1/10000 ; dimension : 70,5 X 106 cm.](/images/4c633086-ed70-4bf3-97b4-8db357a4bcac_search_result_thumbnail.jpg)
1 media
1837-1838
3Pplan6577
1977-1985
2286W79
Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public
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