Fétigny, commune - Recherche

1
Répertoire des actes administratifs, octobre 1853-octobre 1872.

Date

1853-1872

Cote

5E112/18
- Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY
- Archives postérieures à 1789
- Administration générale de la commune (série D)
- Actes de l'administration municipale
- Répertoire des actes administratifs, octobre 1853-octobre...
2
Débits de boissons.- Règlementation, ouverture, dérogation et infraction.

Date

1851-1931

Cote

5E112/46
- Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY
- Archives postérieures à 1789
- Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
- Police locale
- Débits de boissons.- Règlementation, ouverture, dérogation...
3

1 media
Fétigny, tableau d'assemblage.géomètre : Chaunet

Date

1830

Cote

3Pplan2425
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre F
- Fétigny
- Plans parcellaires napoléoniens
- Fétigny, tableau d'assemblage.géomètre : Chaunet
4
Arpentement, s.d. [1782].

Date

1782

Cote

5E112/4
- Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY
- Archives antérieures à 1790
- Finances, impôts et comptabilité (série CC)
- Impositions
- Arpentement, s.d. [1782].
5
Etats de sections et matrice foncière.

Date

1821

Cote

5E112/30
- Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY
- Archives postérieures à 1789
- Contributions.- Administrations financières. (série...
- Cadastre
- Période dite du cadastre napoléonien
- Etats de sections et matrice foncière.
6

10 medias
Série communale : baptêmes, mariage, novembre 1682-juillet 1683, mai-décembre 16(8)7, avril-novembre 16??, cahiers.

Date

1682-1687

Cote

5E112/12
- Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY
- Archives antérieures à 1790
- Culte.- Instruction publique.- Assistance publique....
- Registres paroissiaux et cahiers
- Série communale : baptêmes, mariage, novembre 1682-juillet...
7
Naissances, mariages, décès.

Date

1923-1932

Cote

3E/11628
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- F
- FETIGNY
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès.
8
Création, 1877. Commission administrative.- Elections de délégués, 1912 ; nominations de membres, 1923-1929.

Date

1877-1929

Cote

5E112/62
- Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY
- Archives postérieures à 1789
- Assistance et prévoyance (série Q)
- Bureau de bienfaisance
- Création, 1877. Commission administrative.- Elections...
9
Renseignement concernant les maisons et usines en construction, s.d..

Date

1850

Cote

5E112/33
- Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY
- Archives postérieures à 1789
- Contributions.- Administrations financières. (série...
- Cadastre
- Période dite du cadastre napoléonien
- Renseignement concernant les maisons et usines en construction,...
10

2 lots 132 medias
Tables décennales.

Date

1873-1882

Cote

3E/1099
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton d'Arinthod
- Tables décennales.
11
Epizootie.- Levée d'interdiction de parcours pour les bêtes à cornes.

Date

1827

Cote

5E112/53
- Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY
- Archives postérieures à 1789
- Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
- Hygiène publique et salubrité
- Epizootie.- Levée d'interdiction de parcours pour les...
12

78 medias
Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Entre le 15 juillet 1733 et le 20 juillet 1757

Cote

5E112/13
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- F
- Fétigny
- Registres paroissiaux et cahiers
- Baptêmes, mariages, sépultures.
13

2 lots 149 medias
Tables décennales.

Date

1863-1872

Cote

3E/1098
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton d'Arinthod
- Tables décennales.
14
Sinistres agricoles : états.

Date

1889-1931

Cote

5E112/26
- Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY
- Archives postérieures à 1789
- Population.- Economie.- Statistique. (série F)
- Agriculture
- Sinistres agricoles : états.
15
Statistique agricole.- Registre de renseignements, 1857-1869 ; questionnaires de la statistique décennale, 1872-1892 ; annuelle, 1858-1865. Renseignements sur les cultures et les récoltes, 1877-1881.

Date

1857-1892

Cote

5E112/21
- Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY
- Archives postérieures à 1789
- Population.- Economie.- Statistique. (série F)
- Agriculture
- Statistique agricole.- Registre de renseignements,...
16
Gardes champêtres.- Nominations et démission.

Date

1810-1917

Cote

5E112/55
- Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY
- Archives postérieures à 1789
- Elections et personnel (série K)
- Personnel communal
- Gardes champêtres.- Nominations et démission.
17

1 media
Fétigny, section A, la Côte et les Mouillards, feuille 2.géomètre : Grillot

Date

1830

Cote

3Pplan2427
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre F
- Fétigny
- Plans parcellaires napoléoniens
- Fétigny, section A, la Côte et les Mouillards, feuille...
18
Lois et décrets, août 1789-juin 1791.

Date

1789-1791

Cote

5E112/14
- Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY
- Archives postérieures à 1789
- Lois et actes du pouvoir central (série A)
- Lois et décrets, août 1789-juin 1791.
19
Chahut occasionné par des jeunes : lettre du procureur au maire.

Date

1824

Cote

5E112/49
- Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY
- Archives postérieures à 1789
- Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
- Police générale
- Chahut occasionné par des jeunes : lettre du procureur...
20
Registre matricule.

Date

1912

Cote

5E112/72
- Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY
- Archives postérieures à 1789
- Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
- Société de secours mutuels des sapeurs-pompiers
- Registre matricule.

Résultats de la recherche

Répertoire des actes administratifs, octobre 1853-octobre 1872.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY

Débits de boissons.- Règlementation, ouverture, dérogation et infraction.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY

Fétigny, tableau d'assemblage.géomètre : Chaunet

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Arpentement, s.d. [1782].

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY

Etats de sections et matrice foncière.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY

Série communale : baptêmes, mariage, novembre 1682-juillet 1683, mai-décembre 16(8)7, avril-novembre 16??, cahiers.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY

Naissances, mariages, décès.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Création, 1877. Commission administrative.- Elections de délégués, 1912 ; nominations de membres, 1923-1929.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY

Renseignement concernant les maisons et usines en construction, s.d..

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY

Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Epizootie.- Levée d'interdiction de parcours pour les bêtes à cornes.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Cote

Contexte : FRAD039_5E_RP

Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Sinistres agricoles : états.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY

Statistique agricole.- Registre de renseignements, 1857-1869 ; questionnaires de la statistique décennale, 1872-1892 ; annuelle, 1858-1865. Renseignements sur les cultures et les récoltes, 1877-1881.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY

Gardes champêtres.- Nominations et démission.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY

Fétigny, section A, la Côte et les Mouillards, feuille 2.géomètre : Grillot

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Lois et décrets, août 1789-juin 1791.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY

Chahut occasionné par des jeunes : lettre du procureur au maire.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : FETIGNY

Registre matricule.

Date

Cote