Courtefontaine, commune

1
Croquis du monument aux morts.

Date

1923

Cote

5E295/15
- Contexte : Archives communales déposées : COURTEFONTAINE
- Archives postérieures à 1789
- Edifices communaux.- Monuments et établissements publics...
- Edifices publics
- Croquis du monument aux morts.
2

1 media
Courtefontaine, section B, les Cerisiers, feuille unique.géomètre : [Savourot ?]

Date

1810

Cote

3Pplan1898
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Courtefontaine
- Plans parcellaires napoléoniens
- Courtefontaine, section B, les Cerisiers, feuille unique.géomètre...
3

122 medias
Naissances, mariages, décès

Date

Entre le 1er janvier 1793 et le 31 décembre 1800

Cote

5E295/6, 5E295/1 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- C
- Courtefontaine
- Registre d'état-civil
- Naissances, mariages, décès
4
Procès-verbal de bornage partiel de la forêt domaniale de Chaux avec la partie cédée par l'Etat à la commune pour le cantonnement des ses droits d'usage en bois dans cette forêt, 1886-1887. Droit d'usage, (un cahier incomplet, sans date). Arrêté préfectoral de bornage partiel, 1889.

Date

1886-1889

Cote

5E295/21
- Contexte : Archives communales déposées : COURTEFONTAINE
- Archives postérieures à 1789
- Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
- Bois
- Procès-verbal de bornage partiel de la forêt domaniale...
5

2 lots 89 medias
Tables décennales.

Date

1843-1852

Cote

3E/1196
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Dampierre
- Tables décennales.
6

1 media
Courtefontaine, section A, les Marnières, feuille unique.géomètre : [Savourot ?]

Date

1810

Cote

3Pplan1897
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Courtefontaine
- Plans parcellaires napoléoniens
- Courtefontaine, section A, les Marnières, feuille unique.géomètre...
7

1 media
Courtefontaine - Vue du prieuré

Cote

7Fi2406
- Contexte : 7Fi
- Courtefontaine - Vue du prieuré
8
Matrice foncière.

Date

1812

Cote

3P1327
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Courtefontaine
- Etats de sections et matrices
- Matrice foncière.
9

1 media
Courtefontaine, tableau d'assemblage.géomètre : Savourot

Date

1810

Cote

3Pplan1896
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Courtefontaine
- Plans parcellaires napoléoniens
- Courtefontaine, tableau d'assemblage.géomètre : Savourot
10

1 media
Courtefontaine, à l'encre, par Gonzal, 128 cm x 91 cm.

Date

1806

Cote

3Pplan6887
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Plans par masse de culture
- Courtefontaine, à l'encre, par Gonzal, 128 cm x 91...
11
Restauration de la fontaine publique, 1879-1881. Construction d'un réservoir d'eau, d'une conduite en fonte et de deux bornes fontaines, 1892-1895 ; acquisition de terrain, 1892-1893.

Date

1879-1895

Cote

5E295/22
- Contexte : Archives communales déposées : COURTEFONTAINE
- Archives postérieures à 1789
- Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
- Eaux
- Restauration de la fontaine publique, 1879-1881. Construction...
12

25 medias
Matrice des propriétés bâties.

Date

1911

Cote

3P1331
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Courtefontaine
- Etats de sections et matrices
- Matrice des propriétés bâties.
13
Etats de sections et procès-verbal de délimitation du territoire.

Date

1807

Cote

5E295/7
- Contexte : Archives communales déposées : COURTEFONTAINE
- Archives postérieures à 1789
- Contributions.- Administrations financières (série...
- Impôts directs - Cadastre
- Cadastre
- Etats de sections et procès-verbal de délimitation...
14

13 medias
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1792

Cote

3E/2895/1
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- COURTEFONTAINE
- Registres paroissiaux
- Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
15
Vallée du Doubs, Vallée des Anges. Monographies des villages des cantons de Dampierre et Rochefort-sur-Nenon et de la ville voisine de Saint-Vit..

Date de publication

2012

Auteur

TETU Jacques[auteur]

Cote

8oF1605
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 8oF
- 8oF1501-1750
- Vallée du Doubs, Vallée des Anges. Monographies des...
16

44 medias
Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1786-1792

Cote

5E295/1
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- C
- Courtefontaine
- Registre paroissial
- Baptêmes, mariages, sépultures.
17
Eglise : Réparations à la toiture, 1806 ; projet de restauration de l'église, 1881.

Date

1806-1881

Cote

5E295/16
- Contexte : Archives communales déposées : COURTEFONTAINE
- Archives postérieures à 1789
- Edifices communaux.- Monuments et établissements publics...
- Edifices du culte et cimetière
- Eglise : Réparations à la toiture, 1806 ; projet de...
18

50 medias
Courtefontaine.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

Date

1876-1936

Cote

6M494
- Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
- Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes
- Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives...
- 12-Canton de Dampierre
- Courtefontaine.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements...
19
Registre des délibérations, 30 décembre 1884 - 19 février 1911

Date

1884-1911

Cote

5E295/4
- Contexte : Archives communales déposées : COURTEFONTAINE
- Archives postérieures à 1789
- Administration générale de la commune (série D)
- Conseil municipal
- Registre des délibérations, 30 décembre 1884 - 19 février...
20

25 medias
Matrice des propriétés bâties.

Date

1882

Cote

3P1330
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Courtefontaine
- Etats de sections et matrices
- Matrice des propriétés bâties.

Résultats de la recherche

Croquis du monument aux morts.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : COURTEFONTAINE

Courtefontaine, section B, les Cerisiers, feuille unique.géomètre : [Savourot ?]

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Naissances, mariages, décès

Date

Cote

Contexte : FRAD039_5E_RP

Procès-verbal de bornage partiel de la forêt domaniale de Chaux avec la partie cédée par l'Etat à la commune pour le cantonnement des ses droits d'usage en bois dans cette forêt, 1886-1887. Droit d'usage, (un cahier incomplet, sans date). Arrêté préfectoral de bornage partiel, 1889.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : COURTEFONTAINE

Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Courtefontaine, section A, les Marnières, feuille unique.géomètre : [Savourot ?]

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Courtefontaine - Vue du prieuré

Cote

Contexte : 7Fi

Matrice foncière.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Courtefontaine, tableau d'assemblage.géomètre : Savourot

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Courtefontaine, à l'encre, par Gonzal, 128 cm x 91 cm.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Restauration de la fontaine publique, 1879-1881. Construction d'un réservoir d'eau, d'une conduite en fonte et de deux bornes fontaines, 1892-1895 ; acquisition de terrain, 1892-1893.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : COURTEFONTAINE

Matrice des propriétés bâties.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Etats de sections et procès-verbal de délimitation du territoire.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : COURTEFONTAINE

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Vallée du Doubs, Vallée des Anges. Monographies des villages des cantons de Dampierre et Rochefort-sur-Nenon et de la ville voisine de Saint-Vit..

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Cote

Contexte : FRAD039_5E_RP

Eglise : Réparations à la toiture, 1806 ; projet de restauration de l'église, 1881.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : COURTEFONTAINE

Courtefontaine.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

Date

Cote

Contexte : Recensements de la population (1800-1936)

Registre des délibérations, 30 décembre 1884 - 19 février 1911

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : COURTEFONTAINE

Matrice des propriétés bâties.

Date

Cote