Cornod, commune - Recherche

1

186 medias
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

1903-1912

Cote

3E/10462
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- CORNOD
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
2

1 media
Cornod, section E, Glaffand, feuille 2.géomètre : Berthet

Date

1830

Cote

3Pplan1853
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Cornod
- Plans parcellaires napoléoniens
- Cornod, section E, Glaffand, feuille 2.géomètre : Berthet
3

1 media
Cornod, section B, Cornod, feuille 4.géomètre : Jannin

Date

1830

Cote

3Pplan1845
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Cornod
- Plans parcellaires napoléoniens
- Cornod, section B, Cornod, feuille 4.géomètre : Jannin
4

2 lots 132 medias
Tables décennales.

Date

1873-1882

Cote

3E/1099
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton d'Arinthod
- Tables décennales.
5

1 media
Réquisitions de céréales ; des chanvres non battus ; de voitures pour conduite des linges et ornements à l'église, an II. Dépôt de trois fusils au District d'Orgelet, 1793.

Date

1793-1795

Cote

5E648/15
- Contexte : Archives communales déposées : CORNOD
- Archives postérieures à 1789
- Affaires militaires (série H)
- Période révolutionnaire
- Réquisitions de céréales ; des chanvres non battus...
Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes
6

2 lots 267 medias
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à D.

Date

1893-1902

Cote

3E/11030
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- arrondissement de Lons-le-Saunier
- arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à...
- Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
7

1 media
Assignation de paiements, par Claude Rey, au seigneur de Cornod, Montdidier et Boutavant.

Date

1741-1751

Cote

5E648/3
- Contexte : Archives communales déposées : CORNOD
- Archives antérieures à 1790
- Finances, Impôts et Comptabilité (série CC)
- Assignation de paiements, par Claude Rey, au seigneur...
Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes
8

2 lots 149 medias
Tables décennales.

Date

1863-1872

Cote

3E/1098
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton d'Arinthod
- Tables décennales.
9

1 media
Copie de la reconnaissance des droits seigneuriaux, de Thorigna et Cornod envers Jean de Cornod, dit Seyturier, seigneur et baron de Cornod et de Montdidier [Cornod, Montdidier et Boutavant font partie de la même seigneurie.].

Date

1588

Cote

5E648/1
- Contexte : Archives communales déposées : CORNOD
- Archives antérieures à 1790
- Actes constitutifs et politiques de la commune (série...
- Copie de la reconnaissance des droits seigneuriaux,...
Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes
10

1 media
Demande de voitures à l'abbé Fillot pour la livraison de tuiles de Cornod à Chaléa.

Date

1766

Cote

5E648/6
- Contexte : Archives communales déposées : CORNOD
- Archives antérieures à 1790
- Commerce (série HH)
- Demande de voitures à l'abbé Fillot pour la livraison...
Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes
11

1 media
Cornod, section F, la Roche de l'Aigle, feuille 4.géomètre : Romand

Date

1830

Cote

3Pplan1857
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Cornod
- Plans parcellaires napoléoniens
- Cornod, section F, la Roche de l'Aigle, feuille 4.géomètre...
12

1 media
Cornod, section I, Santona, feuille 4.géomètre : Jannin

Date

1830

Cote

3Pplan1866
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Cornod
- Plans parcellaires napoléoniens
- Cornod, section I, Santona, feuille 4.géomètre : Jannin
13

265 medias
Décès.

Date

1793-1828

Cote

3E/2841
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- CORNOD
- Registres d'état-civil
- Décès
- Décès.
14

1 media
Cornod - Château de Cornod

Cote

7Fi2402
- Contexte : 7Fi
- Cornod - Château de Cornod
15

231 medias
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

1893-1902

Cote

3E/10461
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- CORNOD
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
16

1 media
Délits de pâturage et forestiers, an II - an III.

Date

1793-1795

Cote

5E648/16
- Contexte : Archives communales déposées : CORNOD
- Archives postérieures à 1789
- Biens et bois communaux (série N)
- Délits de pâturage et forestiers, an II - an III.
Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes
17

307 medias
Naissances.

Date

1793-1828

Cote

3E/7649
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- CORNOD
- Registres d'état-civil
- Naissances
- Naissances.
18

1 media
* Registre des délibérations, 13 juin 1869 - 30 septembre 1888.

Date

1869-1888

Cote

5E648/13
- Contexte : Archives communales déposées : CORNOD
- Archives postérieures à 1789
- Administration générale de la commune (série D)
- Conseil municipal
- Registres des délibérations
- * Registre des délibérations, 13 juin 1869 - 30 septembre...
Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes
19

1 media
Confirmation de la possession de la baronie de Cornod aux seigneurs qui la détiennent.

Date

1719

Cote

5E648/2
- Contexte : Archives communales déposées : CORNOD
- Archives antérieures à 1790
- Actes constitutifs et politiques de la commune (série...
- Confirmation de la possession de la baronie de Cornod...
Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes
20

1 media
Traité entre les sieurs Gadoz et de la Poype, seigneur des deux Vaugrigneux et baron de Cornod au sujet de l'abergeage de terres appartenant au seigneur de la Poype, 3 septembre 1666.

Date

1666

Cote

5E648/7
- Contexte : Archives communales déposées : CORNOD
- Archives antérieures à 1790
- Affaires entre particuliers (série II)
- Traité entre les sieurs Gadoz et de la Poype, seigneur...
Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes

Résultats de la recherche

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Cornod, section E, Glaffand, feuille 2.géomètre : Berthet

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Cornod, section B, Cornod, feuille 4.géomètre : Jannin

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Réquisitions de céréales ; des chanvres non battus ; de voitures pour conduite des linges et ornements à l'église, an II. Dépôt de trois fusils au District d'Orgelet, 1793.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : CORNOD

Producteur :

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à D.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Assignation de paiements, par Claude Rey, au seigneur de Cornod, Montdidier et Boutavant.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : CORNOD

Producteur :

Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Copie de la reconnaissance des droits seigneuriaux, de Thorigna et Cornod envers Jean de Cornod, dit Seyturier, seigneur et baron de Cornod et de Montdidier [Cornod, Montdidier et Boutavant font partie de la même seigneurie.].

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : CORNOD

Producteur :

Demande de voitures à l'abbé Fillot pour la livraison de tuiles de Cornod à Chaléa.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : CORNOD

Producteur :

Cornod, section F, la Roche de l'Aigle, feuille 4.géomètre : Romand

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Cornod, section I, Santona, feuille 4.géomètre : Jannin

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Décès.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Cornod - Château de Cornod

Cote

Contexte : 7Fi

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Délits de pâturage et forestiers, an II - an III.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : CORNOD

Producteur :

Naissances.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

* Registre des délibérations, 13 juin 1869 - 30 septembre 1888.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : CORNOD

Producteur :

Confirmation de la possession de la baronie de Cornod aux seigneurs qui la détiennent.

Date