droit public - Recherche

1
Voies urbaines publiques et privées et urbanisme.

Date de publication

1935

Auteur

MONSARRAT Gaston[auteur]

Cote

8oG3412
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG3251-3500
- Voies urbaines publiques et privées et urbanisme.
2
Marchés publics. Nomenclature de fournitures et de services homogènes. Les codes.

Date de publication

2003

Auteur

Marchés publics (français) 2003[anonyme]

Cote

8oG2649
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG2501-2750
- Marchés publics. Nomenclature de fournitures et de...
3
Répertoire du droit administratif. Tome VII.

Date de publication

1889

Auteur

BEQUET Léon

Cote

4oG112/7
- Contexte : Fonds général
- 4oG
- 4oG1-250
- Répertoire du droit administratif. Tome VII.
4
Commentaire des lois des 25 mai et 11 avril 1838, relatives aux justices de paix et aux tribunaux de première instance. Ouvrage servant de complément à ceux de M. Carré sur la compétence et les justices de paix.

Date de publication

1839

Auteur

FOUCHER Victor[auteur]

Cote

8oG3541
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG3501-3750
- Commentaire des lois des 25 mai et 11 avril 1838, relatives...
5
Histoire du droit administratif (de la Révolution au début des années 1970).

Date de publication

1995

Auteur

BURDEAU François[auteur]

Cote

8oG1966
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG1751-2000
- Histoire du droit administratif (de la Révolution au...
6
Traité des droits d'enregistrement, de timbre et d'hypothèques, et des contraventions à la loi du 25 ventôse an XI. Tome premier.

Date de publication

1839

Auteur

CHAMPIONNIERE[co-auteur]

Cote

8oG2511/1
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG2501-2750
- Traité des droits d'enregistrement, de timbre et d'hypothèques,...
7
Répertoire du droit administratif. Tome XIII.

Date de publication

1896

Auteur

BEQUET Léon

Cote

4oG112/13
- Contexte : Fonds général
- 4oG
- 4oG1-250
- Répertoire du droit administratif. Tome XIII.
8
Nouvelles du Pôles (Les)

Date

2002-2010

Cote

Per1519
- Contexte : Périodiques
- Per1501-1600
- Nouvelles du Pôles (Les)
9
Eléments de droit administratif à l'usage des étudiants des facultés de droit.

Date de publication

1890

Auteur

MARIE J.[auteur]

Cote

8oG2528
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG2501-2750
- Eléments de droit administratif à l'usage des étudiants...
10
Questions de droit administratif. Tome second.

Date de publication

1837

Auteur

CORMENIN de[auteur]

Cote

8oG2515/2
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG2501-2750
- Questions de droit administratif. Tome second.
11
Traité des autorisations de plaider nécessaires aux communes et aux établissements publics.

Date de publication

1891

Auteur

DEROUIN H.[co-auteur]

Cote

8oG2209, 8o467 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG2001-2250
- Traité des autorisations de plaider nécessaires aux...
12
Journal du palais - jurisprudence

Date

1799-1870

Cote

Per812
- Contexte : Périodiques
- Per801-900
- Journal du palais - jurisprudence
13
Traité de droit administratif. Tome 3.

Date de publication

1997

Auteur

LAUBADERE André de[co-auteur]

Cote

8oG2429/3
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG2250-2500
- Traité de droit administratif. Tome 3.
14
Manuel des contribuables ou recueil contenant les lois fondamentales, les actes du gouvernement, ainsi que les instructions et décisions ministérielles concernant les contributions directes, adaptés au nouveau régime administratif.

Date de publication

An IX

Auteur

DULAURENS J.-G.[auteur]

Cote

8oG3538/1
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG3501-3750
- Manuel des contribuables ou recueil contenant les lois...
15
Histoire du droit public français.

Date de publication

1994

Auteur

LEGOHEREL Henri[auteur]

Cote

8oG1965
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG1751-2000
- Histoire du droit public français.
16
Répertoire du droit administratif. Tome premier.

Date de publication

1882

Auteur

BEQUET Léon

Cote

4oG112/1
- Contexte : Fonds général
- 4oG
- 4oG1-250
- Répertoire du droit administratif. Tome premier.
17
Les conseils de préfecture (an VIII-1953). Actes de colloque des 3 et 4 juin 2004.

Date de publication

2005

Auteur

GOJOSSO Eric[rapporteur]

Cote

8oG3005
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG3001-3250
- Les conseils de préfecture (an VIII-1953). Actes de...
18
Délinquance et répression . Le tribunal correctionnel de Nice (1800 - 1814). [Commission d'histoire économique et sociale de la révolution française, Mémoires et documents XXXVII]

Date de publication

1979

Auteur

BOULOISEAU Marc[Auteur]

Cote

8oG1190
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG1001-1250
- Délinquance et répression . Le tribunal correctionnel...
19
Répertoire du droit administratif. Tome VI.

Date de publication

1887

Auteur

BEQUET Léon

Cote

4oG112/6
- Contexte : Fonds général
- 4oG
- 4oG1-250
- Répertoire du droit administratif. Tome VI.
20
La planification stratégique dans les collectivités territoriales françaises. Analyse empirique et essai de typologie.

Date de publication

2002

Auteur

PORTAL Eric[auteur]

Cote

8oG2955
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG2751-3000
- La planification stratégique dans les collectivités...

Résultats de la recherche

Voies urbaines publiques et privées et urbanisme.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Marchés publics. Nomenclature de fournitures et de services homogènes. Les codes.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Répertoire du droit administratif. Tome VII.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Commentaire des lois des 25 mai et 11 avril 1838, relatives aux justices de paix et aux tribunaux de première instance. Ouvrage servant de complément à ceux de M. Carré sur la compétence et les justices de paix.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Histoire du droit administratif (de la Révolution au début des années 1970).

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Traité des droits d'enregistrement, de timbre et d'hypothèques, et des contraventions à la loi du 25 ventôse an XI. Tome premier.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Répertoire du droit administratif. Tome XIII.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Nouvelles du Pôles (Les)

Date

Cote

Contexte : Périodiques

Eléments de droit administratif à l'usage des étudiants des facultés de droit.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Questions de droit administratif. Tome second.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Traité des autorisations de plaider nécessaires aux communes et aux établissements publics.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Journal du palais - jurisprudence

Date

Cote

Contexte : Périodiques

Traité de droit administratif. Tome 3.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Manuel des contribuables ou recueil contenant les lois fondamentales, les actes du gouvernement, ainsi que les instructions et décisions ministérielles concernant les contributions directes, adaptés au nouveau régime administratif.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Histoire du droit public français.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Répertoire du droit administratif. Tome premier.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Les conseils de préfecture (an VIII-1953). Actes de colloque des 3 et 4 juin 2004.